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Accord du 21 janvier 2010 relatif aux classifications rémunérations dans les ateliers et chantiers : accord étendu à la date du.
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SyNESI
ateliers et chantiers d'insertion (ACI) ont mis sur pied une grille de de salariés - CFDT et CFTC - ont signé le 21 janvier 2010 un accord "relatif.
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Avis dinterprétation N 5/14 du 30 Avril 2014 relatif au Titre V
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