[PDF] Mai 2014 21 mai 2014 Calendrier scolaire.





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Guide à la Candidature CampusArt

Calendrier de la session pour la rentrée scolaire 2022 pour candidater sur CampusArt (photo d'identité diplômes ou attestations de scolarité



CR CE n°3 18022014

18 févr. 2014 jet de calendrier scolaire 2014/2015. rmation sur les travaux. rendu du conseil d'école du 16 février 2014. stions diverses.



Mai 2014

21 mai 2014 Calendrier scolaire. Vous retrouvez le calendrier scolaire 2014-2015 à l'annexe II. Conférence présentée par le Comité de parents.



GUIDE PRATIQUE DE MISE EN ŒUVRE DU NOUVEAU

Les vaccins du nouveau calendrier national de vaccination Evolution des taux de couverture vaccinale des maladies du PEV 1986-2014.



Guide de transition

Les conséquences de cette transition sur les établissements scolaires intéressés et la version correspondant à leur calendrier de processus.



Les membres du conseil décole Les enseignants Les représentants

Approbation du PV du conseil d'école du 12 novembre 2014. 2. Présentation du calendrier de l'année scolaire 2015 – 2016.



RAPPORT DACTIVITÉ 2013/2014

22 juil. 2013 rel et de calendrier scolaire



Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2014

20 févr. 2014 Ils correspondent à des vaccins qui : soit ne sont pas recommandés en population générale soit le sont mais pour des âges et/ou selon des ...



Service 2: Formation de Base en Gestion des circonscriptions

Exemple : la mission du Ministère de la santé Tunisien (2014) de l'hygiène du milieu et de la médecine scolaire et universitaire) ;.



14/02/2018 projet file:///C:/Users/moi/Desktop/Nouveau%20dossier

14 févr. 2018 file:///C:/Users/moi/Desktop/Nouveau%20dossier%20(4)/PROJET_FR/index.html#p=1. 1/54. Page 2. 14/02/2018 projet.

INFO-PARENTS

ÉCOLE SECONDAIRE JOSEPH-CHARBONNEAU

Mai 2014

Chers parents, chers tuteurs,

L'année scolaire tire à sa fin. C'est inouï comme le temps file vite. Nous nous affairons depuis quelque temps à organiser l'année scolaire 2014 -2015.

Notre clientèle augme

ntera légèrement l'an prochain, suffisamment tout de même, pour ouvrir une classe. Actuellement, notre prévision de clientèle est à 201 jeunes, nous aurons donc 26 groupes à desservir. Nous accueillerons de nouveaux élèves et nous devrons en laisser partir d'autres. Nous

ne laissons pas partir nos élèves sans souligner dignement leur passage à l'école. La fête

que nous leur préparons s'annonce belle et touchante. Une équipe d'intervenants y travaille avec coeur depuis plusieurs mois déjà. La fête aura lieu le 5 juin, voici le déroulement de la journée.

10h15 à 11h30

Défilé sur le tapis rouge

Quiz

Diaporama des finissants

Discours de la direction

Remise des bourses, prix et diplômes

13h00 à 14h10

Défilé sur le tapis rouge

Spectacle surprise pour nos finissants

La tradition du bal est maintenue, cette soirée sera magique. Plan de lutte contre la violence et l'intimidation Au cours de l'enquête menée en mai 2012 auprès du personnel et des jeunes, les résultats ont démontré que notre école est un milieu sain et sécuritaire. Nous en sommes très

heureux. Certaines zones de vulnérabilité ont été identifiées cependant et des moyens ont

été mis en place pour remédier à la situation. Vous retrouvez à la I 'annexe I quelques-

uns de ces moyens.

Calendrier scolaire

Vous retrouvez le calendrier scolaire 2014

-2015 à l'annexe II. Conférence présentée par le Comité de parents Le comité de parents organise une conférence gratuite intitulée " Vivre une garde partagée...par Louise Grimard », le mercredi 21 mai 2014. À 19 heures, à l'auditorium de l'école Marie -Anne.

Agrandissement

Les travaux vont bon train. Les échéances sont respectées. Dans les prochaines semaines, certains membres du personnel pourront déménager dans la nouvelle partie.

Mentionnons quelques dates importantes

Mercredi 14 mai Conseil d'administration de la Fondation Héros de tous les jours Jeudi 15 mai Conseil d'établissement Lundi 19 mai Congé : Fête nationale des Patriotes

Fondation "

Héros de tous les jours

traditionnelle jornée du hot dog Vous êtes cordialement invités à venir déguster d'excellents hot dog offerts par la

Fondation

Voir les coordonnées à l'annexe III

Le transport adapté

Voir annexes IV-V-VI-VII-VIII-IX-X

LE PASSEPORT CANADIEN

Nous souhaitons dans ce " En Bref » vous donner quelques informations si vous souhaitez voyager à l'étranger avec votre jeune. Le but ici n'est pas d'expliquer la démarche complète pour obtenir un passeport mais d'apporter quelques renseignements à un parent qui souhaite que son enfant ait ce document. Tout parent qui veut voyager avec un enfant doit entreprendre des démarches pour que celui-ci obtienne son propre passeport. Le passeport sera donc au nom de l'enfant. Dans le cas où l'enfant a moins de 16 ans une demande de passeport générale pour enfants devra être complétée. Si le jeune a 16 ans et plus, vous devez remplir le formulaire de demande pour adultes. Un enfant de 11 ans et moins n'a pas à signer le formulaire de la demande de passeport. Si l'enfant a entre 11 et 15 ans la demande devra être signée. Dans le cas où le jeune est incapable de signer en raison d'une déficience intellectuelle et/ou motrice, la mention " signature non-requise " sera inscrite dans le champ de signature à la page 2 du passeport. Personne ne doit signer le passeport. Dans le cas où un jeune a 16 ans et plus et qu'il est incapable de signer, le p arent ou le jeune devra fournir une lettre d'un médecin indiquant que la personne qui fait la demande ne peut écrire. Passeport Canada ajoutera une observation à la page 3 du passeport précisant que le titulaire de ce passeport ne peut écrire.

Nous vou

s invitons à consulter le site de Passeport Canada pour plus d'informations au site web www.passeportcanada.gc.ca . Vous pouvez cliquer sur l'onglet " accessibilité » qui se situe en bas de page. Vous pouvez également communiquer avec un agent de renseignements au 1-800-567-6868. Le site de Kéroul peut vous donner également de précieux renseignements si vous voyagez avec une personne handicapée. Nous espérons que cette chronique vous est utile. N'hésitez p as à nous soumettre un sujet à traiter. Anne-Sophie St-Pierre-Clément, Vanessa Tessier, Travailleuse sociale Éducatrice spécialisée (514) 596-4350 (514) 596-4350 poste 4370 poste 2092

Mise à jour : 2013-2014

Les actions de l'école

Joseph-Charbonneau

Chaque établissement de la CSDM a maintenant un plan de lutte à l'intimidation et à la violence à

l'école. À la suite de l'adoption du projet de Loi 56, en juin 2012 à l'Assemblée nationale, tous les établissements scolaires du Québec ont produit leur propre plan. Pour concevoir ce nouvel outil, les membres du personnel des établissements se sont rencontrés pour faire le

point sur les actions déployées pour prévenir et régler les situations pouvant se produire

durant une année scolaire.

Comment signaler une situation?

En tout temps, vous pouvez signaler une situation préoccupante auprès de la psychologue scolaire

Josée Héral, au 514

-596-4350 poste 4371. Toutes les manifestations de violence et d'intimidation seront prises au sérieux. Nous assurerons la confidentialité de tout signalement et de toute plainte reçus.

Les mesures de prévention de notre école

À Joseph-Charbonneau, une enquête a été menée auprès du personnel et des élèves en mai 2012. Les

résultats démontrent que le climat de l'école est perçu de façon positive, que les relations

interpersonnelles et le sentiment d'être en sécurité constituent des forces à notre école pour les

élèves et les membres du personnel.

Lors de cette enquête, certaines zones de vulnérabilité ont été identifiées; les insultes et les menaces

entre les élèves, les commentaires désobligeants sur les différences, les inégalités dans les rapports

amoureux et la cyberintimidation (courriels, cellulaires, messages textes, Facebook, Twitter, SMS, photos, etc.). Des interventions sont déjà mises en place pour y remédier : Des ateliers sont offerts sur les relations égalitaires aux groupes 01 et 02 d'après la

trousse "Premières Amours» de la Direction de la Santé Publique animés par Josée Héral et

Andréanne Pannachio, préposée et bachelière en sexologie et un autre atelier sur la

protection de la vie privée sur le NET offert par Vanessa Tessier, éducatrice spécialisée.

27 févr. 13

2 Une campagne d'affiches sur le respect pour faire cesser les insultes dans l'école est en cours sous la responsabilité d'Alexandre Marchand. Un signet sera distribué à tout le personnel pour guider leurs interventions face au manque d e respect. Des activités et des jeux-questionnaires en lien avec la trousse sur l'agression indirecte (intimidation, violence psychologique, violence verbale, ou rumeurs) circulent dans les classes pour sensibiliser l'impact de cette forme de violence chez les victimes et les témoins. Le programme "Branché sur le positif» du Gouvernement du Québec est utilisé auprès de certains groupes ciblés afin de sensibiliser les élèves à la "Cyberintimidation».

Des activités de sensibilisation en lien avec le respect des différences sont intégrées au quotidien dans différentes matières.

Des capsules d'information sur l'intimidation et la violence sont publiées dans le journal Info-

Parents.

Les actions prises

par notre école lors d'un acte d'intimidation ou de violence Tous les intervenants de l'école doivent agir face aux insultes entendues dans l'école. Un signet sera distribué pour guider les interventions du personnel.

Tous les intervenants doivent agir face à des insultes récurrentes ou à un acte d'intimidation

ou de violence. Dans ces cas, ils doivent compléter une fiche de signalisation et la remettre rapidement au psychologue scolaire. Ce dernier interviendra selon les parcours possibles explicités dan s l'organigramme de notre plan de lutte à l'intimidation et à la violence présenté en annexe. L'aide offerte à une victime, à un témoin et à l'auteur d'un acte Un aperçu des mesures de soutien ou d'encadrement est proposé dans l'organigramme de note pla

n de lutte à l'intimidation et à la violence présenté en annexe. Il est évident que selon

la situation, d'autres mesures peuvent être mises en place.

La prise en charge peut être faite par les services complémentaires de l'école ou du personnel du CRME.

Les sanctions disciplinaires selon la gravité d'une situation Chaque cas sera étudié individuellement et en fonction de la situation. Des mesures seront

prises pour protéger la victime, agir sur l'agresseur et faire un suivi auprès des témoins et des

paren ts concernés, et ce, toujours dans l'esprit d'une vision éducative et non répressive.

Par les mesures possibles, on peut penser à de la médiation, une rencontre avec la police communautaire, une interdiction de contact, une réparation ou une plainte officielle.

Le suivi donné à un signalement ou à une plainte La psychologue scolaire verra, sur une base régulière à : o S'informer auprès de la victime et de son entourage immédiat de l'efficacité des mesures en places, de la possibilité qu'il y ait eu récidive;

27 févr. 13

3 o S'assurer que les mesures de soutien et d'aide ont réellement été appliquées; o Valider régulièrement auprès des personnes concernées que les actes d'intimidation aient pris fin; o Encourager les parents à informer l'école si l'intimidation se poursuit.

Les parents : de précieux partenaires

Premiers éducateurs de leur enfant, les parents jouent un rôle important et sont invités à faire

équipe avec le personnel de leur école pour maximiser l'impact d'une intervention. Quelques pistes :

Être à l'écoute de votre enfant;

Joindre l'équipe chargée de lutter contre la violence et l'intimidation;

Collaborer à la recherche de solutions avec les intervenants si votre enfant est impliqué dans une situation de violence ou d'intimidation;

Communiquer avec l'école si vous détenez des informations pour signaler tout acte d'intimidation ou de violence Pour en savoir plus sur l'intimidation et la violence, vous pouvez consulter le site Internet moijagis.com (section parents).

ÉCOLE SECONDAIRE JOSEPH-CHARBONNEAU

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2728293025262728292930

Soirée des parents: 18 septembre et 19 février Portes ouvertes: 12 novembreJournées institutionnelles: 28 novembre et 24 avril Fin d'étape: 7 novembre, 20 février et 23 juinPhotos: 16 et 17 octobre a.m. Remise des bulletins: 20 nov., 13 mars et 8 juillet

2014-05-01

octobre 2014

Semaine de relâche

janvier 2015février 2015 avril 2015novembre 2014 pour les élèves et le personnel enseignant juillet 2014

CALENDRIER DES ACTIVITÉS SCOLAIRES 2014-2015

décembre 2014 mars 2015 juin 2015

À LA FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

août 2014septembre 2014 Le 30 septembre doit être une journée de classe

(signature des attestations de fréquentation).Congé pour les élèves - travail pour les enseignants

Rentrée des enseignants : 25 août - 200 jours de travail Rentrée des élèves : 28 août - 180 jours de classe

20 journées pédagogiques : 8 fixées par la CSDM ( ): 2 institutionnelles

28 novembre et 24 avril

7 par l'équipe-école:

19-09/6-10/10-11/5,26-01/20-02/5-06

3 par la direction de l'école: 1 déc. / 7 avril / 6 mai

2 pour le colloque APPM:

19 et 20 mars

** Annulation des cours - situations particulières (intempéries ou autres) : • au 1er évènement : le 24 avril devient jour de classe ; • au 2e évènement : une des journées pédagogiques (7) placées par

l'équipe-école, après le 1er avril, devient jour de classe ;Fermeture de la Commission scolaire de MontréalCongé - jour férié

Congé mobile pour les enseignants et pour les élèves

101e jour de travail pour les enseignants réguliers

mai 2015 18 19 6 10

16 17

1 5 7 12 26
19 20 7 6 5 23
20 13

La traditionnelle vente de

hot dogs au profit de notre fondation est de retour!

Quand?

Vendredi le 30 mai de 11h00 à 19h30

Samedi le 31 mai de 11h00 à 17h30

Où? IGA Tellier, 5000 Jean-Talon est, coin Viau

Venez nous encourager

et casser la croûte avec nous!

LE TRANSPORT ADAPTÉ (inscription)

Bonjour,

Voici quelques informations concernant l'inscription du transport adapté.

Voici les étapes pour

vous inscrire au transport adapté 1. Pour connaître la compagnie qui dessert votre région, vous pouvez : Faire une recherche sur un moteur de recherche (exemple : Google), en tapant "transport adapté» ainsi que le nom de votre ville. Appelez votre CLSC et demandez à parler avec l'accueil psychosocial.

2. Une fois que votre compagnie de transport adapté est trouvée, vous devez vous procurer le

formulaire d'inscription. Pour ce faire, vous pouvez soit aller sur le site Internet, soit appeler pour

qu'il vous l'envoie. 3.

En général, le formulaire comporte 2 parties. Une partie qui doit être remplie par vous ou votre

jeune, la seconde peut

être remplie par

un professionnel du réseau de la santé tel que la physiothérapeute et/ou l'ergothérapeute de l'école. Vous pouvez l'envoyer à l'école par l'agenda. 4. Une fois les documents rassemblés, vous aurez besoin d'une ou deux photographies* (selon la compagnie), habituellement de format passeport et une photocopie d'un document qui indique l'âge du demandeur. Et vous envoyez tous les documents en même temps par la poste.

Ensuite, un comité d'admission se réunit (en général, une fois par mois) et traite le dossier de votre

jeune. Si son inscription est acceptée, le comité vous fait parvenir votre carte dans la semaine.

Le Regroupement des Usagers du Transport Adapté et accessible de l'île de Montréal se consacre à

la défense des droits et des intérêts des personnes ayant des limitations fonctionnelles en matière de

transport collectif. Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h30 (Fermé entre midi et 13h00)

3800 Radisson, Suite 111

Montréal, Qc. Tél.:(514) 255-0765

H1M 1X6 Téléc.:(514) 255-5747

info@rutamtl.com

Si vous

nécessitez plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter. Anne-Sophie St-Pierre-Clément, Vanessa Tessier Novarini,

Travailleuse sociale Éducatrice spé

cialisée

514-596-4350 514-596-4350

poste 4370 poste 2092 Longueuil et Montréal : 1 photographie format passeport

Laval : 2 photographies format passeport

LE TRANSPORT ADAPTÉ (Tarif)

Bonjour,

Il est maintenant difficile de s'y retrouver dans les tarifs du transport adapté. Voici les grandes lignes qui concernent les régions de Montréal, Laval et Longueuil.

Le tarif réduit est pour les étudiants de moins de 17ans. À partir de 12 ans, ils doivent avoir une

carte Opus avec photo.

Le tarif étudiant s'adresse aux étudiants de 18-25 ans ayant une carte Opus avec photo. Veuillez

noter qu'il n'existe plus de billet (1 passage) à tarif étudiant (18-25ans), mais seulement des

cartes mensuelles (1 mois). Les étudiants de 18-25ans doivent donc payer des billets à tarif régulier. Pour les déplacements hors territoire (exemple : Laval vers Montréal), ils doivent payer avec deux billets pour l'aller et deux billets pour le retour. En argent comptant, pour Laval et Longueuil, il n'y a qu'un seul tarif (pas de tarif réduit). Vous devez fournir la monnaie exacte au chauffeur, car il ne rend pas la monnaie. Il est important de savoir que si l'élève est absent lorsque le transport vient le chercher (l'aller), sa réservation du retour est automatiquement annulée. Pour conserver son retour, il vous faut OBLIGATOIREMENT en aviser un agent du Centre de réservations dans les 30 minutes suivant l'heure de départ prévue pour l'aller.

Prenez

note que pour Montréal, il n'était

pas indiqué la possibilité de le rétablir dans les 30 minutes. Donc, appelez le plus rapidement

possible.

Dans les pages qui suivent,

vous trouverez les tableaux des tarifs en vigueur à Laval, Montréal et

Longueuil.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à contacter votre service de transport ou à me contacter :

Laval : 450 662-8356 http://www.stl.laval.qc.ca Montréal : 514-280-8211 http://www.stm.info/t-adapte Longueuil : 450-670-2992 http://www.rtl-longueuil.qc.ca

Vanessa Tessier

Éducatrice spécialisée

514
596
-4350 poste 2092 vanessa.tessier.hsj@ssss.gouv.qc.ca

Tarification

Les tarifs s'appliquant au service de transport adapté sont les mêmes que pour le service régulier de la STL (voir les tarifs

Les déplacements à l'extérieur du territoire de la ville de Laval par la STL sont toutefois facturés au tarif double.

Paiement

Quatre

modes de paiement s'offrent à vous : argent comptant, billets papier, abonnement mensuel virtuel ou abonnement

mensuel sur carte OPUS.

Vous êtes un utilisateur

OCCASIONNEL du transport adapté?

L'argent comptant et les billets papier sont les meilleurs moyens d'acquitter votre droit de passage.

Argent comptant : Rappelez-vous que vous devez verser le montant exact, car le chauffeur ne rend pas la monnaie;

Billets papier : Vous pouvez vous les procurer dans une billetterie métropolitaine ou à l'un de nos points de vente. Ils

sont valides uniquement sur le réseau de transport adapté. Noter qu'il s'agit d'un billet cartonné, exclusif au transport adapté.

Vous êtes un utilisateur

RÉGULIER du transport adapté?

L'abonnement mensuel est le choix le plus judicieux puisqu'il permet un nombre illimité de déplacements durant le mois de

validité. Vous pouvez le charger sur une carte OPUS ou choisir la formule virtuelle.

Abonnement mensuel sur carte OPUS

La carte OPUS

remplace les anciens titres de transport mensuels ou laissez-passer mensuels (les droits de passage (billets)

chargés sur la carte OPUS ne sont pas valides sur le réseau du transport adapté). Il vous faut présenter la carte OPUS à

chacun de vos déplacements pour obtenir le droit de passage. Vous pouvez vous la procurer et la charger d'un abonnement

mensuel à l'un de nos

points de vente ou dans une billetterie métropolitaine. N'oubliez pas de vous adresser au service de

transport adapté de la STL pour faire enregistrer votre carte OPUS afin de la protéger contre le vol, la perte ou le bris.

Abonnement mensuel virtuel

Avec un abonnement virtuel (valide uniquement sur le réseau du transport adapté), vous voyagez sans jamais présenter de

titre de transport.

Vous payez votre abonnement mensuel en faisant parvenir un chèque par la poste à la STL. Dès réception

du chèque, nous notons à votre dossier que votre paiement est complet pour ce mois et nous avisons les chauffeurs qu'aucun

titre de transport ne doit vous être demandé à l'embarquement. Voici la marche à suivre pour prendre un abonnement virtuel mensuel :

Préparez un chèque daté du premier jour du mois pour lequel vous vous abonnez, avec le montant de l'abonnement

au tarif en vigu eur; Libellez le chèque à l'ordre de la Société de transport de Laval; Indiquez votre nom, votre numéro de dossier et votre adresse complète au recto du chèque;

Postez le chèque à l'adresse suivante :

Société de transport de Laval

Service de transport

adapté

2250, avenue Francis-Hughes

Laval (Québec) H7S 2C3

Vous pouvez nous faire parvenir une série de chèques pour payer plusieurs mois d'abonnement. Dans ce cas, chacun des

chèques doit être daté du premier jour de chaque mois d'abonnement.

Tarif 2014

Laval

Comptant

Tarif ordinaire autobus 3,25 $

Tarif ordinaire métro (STM) - à partir de Laval 3,00 $

Tarif smog* (Du 1

er juin à la fête du Travail, certaines conditions s'appliquent) 1,00 $ Enfants de moins de 12 ans accompagnés d'un adulte qui paie so n passage au tarif ordinaire les fins de semaine, jours fériés et l'été

Gratuit

Droits de passage

Bloc de 8 droits de passage à tarif ordinaire - non remboursable 20,75 $ Bloc de 8 droits de passage à tarif réduit* - non remboursable 14,75 $

Abonnement STL mensuel

Tarif ordinaire 86,50 $

Tarif étudiant** 69,00 $

Tarif réduit*** 52,00 $

Abonnement STL juillet-août

Tarif réduit*** (valide pour juillet et août) 59,50 $

Tram Zone 3 (tarif fixé par L'AMT)

Tarif ordinaire 125,00$

Tarif étudiant** 100,00$

Tarif réduit*** 75,00 $

((Les tarifs - comptant, droits de passage et STL mensuel - sont pour les autobus STL seulement ne sont

pas valides dans le métro, pour le tarif métro voir www.stm.info

Payer comptant en versant le montant exact dans la boîte de perception (aucune remise de monnaie, les pièces d'un cent et

l'argent papier ne sont pas acceptés.) * Tarif smog : Du 1 er juin de l'année en cours jusqu'au premier lundi de septembre de la même année.

** Tarif étudiant : étudiants de plus de 17 ans et de moins de 26 ans au 31 octobre de l'année scolaire en cours.

***Tarif réduit : étudiants de moins de 18 ans au 31 octobre de l'année scolaire en cours et personnes âgés de 65 ans et plus.

** et ***Tarifs réduit et étudiant : la carte OPUS avec photo est nécessaire pour bénéficier de ces tarifs.

Carte OPUS

Âges Prix de la carte opus Doit remplacer la carte...

Tout âge sans photo 6$ Aux 4 ans

12-14 ans avec photo 15$ Aux 2 ans

Étudiants de 15 ans et plus avec photo 15$ À tous les ans

Montréal

LES MODES DE PAIEMENT AU TRANSPORT ADAPTÉ

Il y a trois manières de payer ses déplacements au Transport adapté Avec la carte OPUS chargée d'un titre mensuel ou hebdomadaire.

En argent (montant exact)

Avec une carte magnétique

chargée d'un ou deux passages à tarif ordinaire (le titre 6 passages n'est plus disponible à la vente depuis le 1er janvier 2012 mais il est accepté à bord pour les clients qui en possèdent toujours).

Les clients du Transport adapté

ne peuvent pas charger de titres unitaires ni de titre 1 jour ou 3 jours sur leur carte OPUS. Les cartes à puce occasionnelles ne sont pas acceptées. Comment effectuer le paiement à bord du minibus ou du taxi? Les clients utilisant une carte OPUS montrent leur carte au chauffeur en montant à bord. Les clients payant en argent remettent le montant au chauffeur en montant à bord.

Les clients utilisant une carte magnétique doivent remettre leur carte au chauffeur à l'embarquement.

Un mode de paiement basé sur la confiance

Chaque client doit veiller à ce que sa carte OPUS soit chargée d'u n titre de transport valide. Lorsque vous montrez

votre carte OPUS à un chauffeur du Transport adapté, il prend pour acquis que vous êtes en règle, c'est ce qu'on

appelle le paiement sur l'honneur.

À défaut de cette preuve, des amendes pouvant aller jusqu'à 500 $ (excluant les frais) s'appliquent.

La vérification des titres de transport

Des inspecteurs pourront effectuer la vérification des titres de transport en tout temps. Toute personne voyageant par

minibus ou taxi sans titre de transport valide s'expose à recevoir une contravention.

Puisque le chauffeur doit inscrire le mode de paiement sur sa feuille de route, c'est cette inscription qui prouvera que le

client a payé dans les cas de paiement comptant.

TRANSPORT ADAPTÉ • MONTRÉAL SEULEMENT

IMPORTANT

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