[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°18-2018-09-001

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1CHERRECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°18-2018-09-001

PUBLIÉ LE 1 SEPTEMBRE 2018

Sommaire

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-006 - Décision du directeur n° 2018-30 - Délégation de signature en cas

d'absence ou d'empêchement de Monsieur Florent FOUCARD (2 pages)Page 5

18-2018-08-21-004 - Décision du directeur n° 2018-31 - Délégation de signature à

Madame Solange DUBOIS, responsable du service des admissions et de la facturation (2 pages)Page 8

18-2018-08-21-005 - Décision du directeur n° 2018-32 - Délégation de signature à

Madame Hélène BOURIANT, secrétaire de la direction des affaires économiques et financières (2 pages)Page 11

18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à

Madame Patricia LE QUINQUIS, responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information (4 pages)Page 14

18-2018-08-21-002 - Décision du directeur n° 2018/26 - Délégation de signature à

Madame Florence JARDAT, responsable du système d'information (2 pages)Page 19

18-2018-08-21-003 - Décision du directeur n° 2018/28 - Délégation de signature à

Monsieur sylvain HOCQUET, responsable de la maintenance biomédicale (2 pages)Page 22

DDT 18

18-2018-08-03-008 - AP 2018-01-0866 prolongeant la durée de validité de l'ap

2010-1-1414 du 18 08 2018 autorisant la CA Bourges Plus à exploiter un ouvrage de

traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre (3 pages)Page 25

18-2018-07-20-007 - AP 2018-0281 portant reconnaissance du franchissement des seuils

d'alerte ou de crise et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher (8 pages)Page 29

18-2018-07-26-002 - AP 2018-0306 portant abrogation de la limitation prvisoire de

certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher (2 pages)Page 38

18-2018-08-01-004 - AP 2018-0308 portant reconnaissance du franchissement des seuils

d'alerte ou de crise et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher (10 pages)Page 41

18-2018-08-09-001 - AP 2018-0314 portant reconnaissance du franchissement des seuils

d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher (14 pages)Page 52

18-2018-08-14-001 - AP 2018-0317_Reglementation-temporaire-circulation-A71-Travaux

(3 pages)Page 67

18-2018-08-03-004 - AP 2018-1-0864 portant autorisation environnementale pluriannuelle

au titre de l'article L181-1 et suivants du Code de l'Environnement concernant les

prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole sur le bassin de l'Yèvre-Auron (9 pages)Page 71

18-2018-08-03-005 - AP 2018-1-0865 portant autorisation environnementale pluriannuelle

au titre de l'article L181-1 et suivants du CE concernant les prélèvementsd'eau pour l'irrigation agricole sur le Cénomanien dans la limite du Cher (8 pages)Page 81 2

18-2018-08-22-002 - AP_2018-0321_ST-GEORGES-DE-POISIEUX (18200) portant

autorisation de pénétrer dans les propriétés privées dans le cadre de l'étude d'un virage

-RD951 (3 pages)Page 90

18-2018-08-29-004 - ARRêTé N° 2018 - 0348 du 29 août 2018

accordant subdélégation de signature à certains agents de la DDT du Cher (9 pages)Page 94

18-2018-08-29-005 - ARRÊTé N° 2018 - 0349 du 29 août 2018

accordant subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses à certains agents de laDDT (4 pages)Page 104

18-2018-08-28-001 - ARRÊTÉ N° 2018-0322 du 28 août 2018

portant ouverture d'une enquête publique préalable à autorisation environnementale concernant le projet de construction d'une centrale hydroélectrique commune de VIERZON (18100) (4 pages)Page 109 DGFIP

18-2018-07-20-006 - délégation de signature trésorerie de st amand montrond (3 pages)Page 114

18-2018-08-01-001 - Fermeture exceptionnelle de la trésorerie amendes (1 page)Page 118

18-2018-08-01-002 - Liste des chefs de service de la DDFIP du Cher (1 page)Page 120

DIRECCTE - UT18

18-2018-07-31-003 - APEI (2 pages)Page 122

18-2018-07-31-004 - LE VERDIER (2 pages)Page 125

18-2018-07-17-002 - récépissé déclaration CAP ID signé (2 pages)Page 128

18-2018-07-29-001 - récépissé déclaration Iwanto signé (2 pages)Page 131

PREFECTURE DU CHER

18-2018-08-03-001 - AP 2018-1-0868 du 03082018 portant retrait des communes d'Azy et

d'Etréchy des compétences liées au RPI du SIVOM Azy - Etréchy - Groises (2 pages)Page 134

18-2018-08-14-002 - AP 2018-1-0940 du 14082018 - modif statuts SITS LURY (3 pages)Page 137

18-2018-08-14-003 - AP 2018-1-0953 du 14082018 - modif siège SIRP

Augy-Chaumont-Givardon (3 pages)Page 141

18-2018-08-03-002 - AP n°2018-1-0869 du 03082018 portant extension de périmètre du

SIRP Montigny - Humbligny - Neuvy-deux-Clochers et Neuilly-en-Sancerre (3 pages)Page 145

18-2018-08-03-007 - AP n°2018-1-874 du 03_08_2018 modifiant statuts du SI AEP

Nérondes (5 pages)Page 149

18-2018-08-03-006 - ARRETE 03 08 2018 portant modification des statuts SM d'Entretien

du Bassin du Beuvron (3 pages)Page 155

18-2018-08-03-003 - Arrêté interpréfectoral n°2018-1-867 du 03_08_2018 modifiant

statuts du SIRAH sur l'Arnon (5 pages)Page 159

18-2018-08-30-001 - Arrêté n° 2018-1-1014 accordant délégation de signature à Mme

Nicole MALOT, directrice des ressources humaines et des moyens par intérim (3 pages)Page 165

18-2018-08-30-002 - Arrêté n° 2018-1-1036 du 30 août 2018 portant désignation des

bureaux de vote et de leur siège (13 pages)Page 169

18-2018-08-07-001 - Arrêté N°2018-1-0668

Accordant la médaille d'Honneur Régionale,

Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2018 (22 pages)Page 183 3

18-2018-08-06-004 - arrêté préfectoral n° 2018-1-0969 du 6 août 2018 fixant le schéma

départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public du Cher (89 pages)Page 206

SP VIERZON

18-2018-08-13-002 - AP n°2018-01-0941 portant autorisation d'organiser un super

stock-car à VILLABON (4 pages)Page 296

18-2018-07-31-001 - AP n° 2018-01-0859 portant autorisation d'organiser une

manifestation de tracteurs-tondeuses à THAUMIERS (3 pages)Page 301

18-2018-08-29-001 - AP n° 2018-01-1011 portant autorisation courses de tracteur pulling

et moiss-bat cross sur la commune de LA CELETTE (4 pages)Page 305

18-2018-08-29-003 - AP n°2018-01-1012 portant autorisation d'organiser une course micro

tracteur sur la commune de SAVIGNY-EN-SEPTAINE (3 pages)Page 310

18-2018-08-29-002 - AP n°2018-01-1013 portant autorisation d'organiser une course de

micro tracteur sur la commune de SAINT-JUST (3 pages)Page 314

18-2018-08-13-001 - APjoutes St S atur 19 08 18 (4 pages)Page 318

4

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-006

Décision du directeur n° 2018-30 - Délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Florent

FOUCARD

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-006 - Décision du directeur n° 2018-30 - Délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement de

Monsieur Florent FOUCARD5

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-006 - Décision du directeur n° 2018-30 - Délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement de

Monsieur Florent FOUCARD6

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-006 - Décision du directeur n° 2018-30 - Délégation de signature en cas d'absence ou d'empêchement de

Monsieur Florent FOUCARD7

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-004

Décision du directeur n° 2018-31 - Délégation de signature à Madame Solange DUBOIS, responsable du service des admissions et de la facturation

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-004 - Décision du directeur n° 2018-31 - Délégation de signature à Madame Solange DUBOIS, responsable du

service des admissions et de la facturation8

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-004 - Décision du directeur n° 2018-31 - Délégation de signature à Madame Solange DUBOIS, responsable du

service des admissions et de la facturation9

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-004 - Décision du directeur n° 2018-31 - Délégation de signature à Madame Solange DUBOIS, responsable du

service des admissions et de la facturation10

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-005

Décision du directeur n° 2018-32 - Délégation de signature à Madame Hélène BOURIANT, secrétaire de la direction des affaires économiques et financières

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-005 - Décision du directeur n° 2018-32 - Délégation de signature à Madame Hélène BOURIANT, secrétaire de

la direction des affaires économiques et financières11

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-005 - Décision du directeur n° 2018-32 - Délégation de signature à Madame Hélène BOURIANT, secrétaire de

la direction des affaires économiques et financières12

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-005 - Décision du directeur n° 2018-32 - Délégation de signature à Madame Hélène BOURIANT, secrétaire de

la direction des affaires économiques et financières13

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-001

Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS, responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS,

responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information14

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS,

responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information15

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS,

responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information16

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS,

responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information17

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-001 - Décision du directeur n° 2018/25 - Délégation de signature à Madame Patricia LE QUINQUIS,

responsable de la Direction des affaires économiques et financières et du système d'information18

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-002

Décision du directeur n° 2018/26 - Délégation de signature à Madame Florence JARDAT, responsable du système d'information

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-002 - Décision du directeur n° 2018/26 - Délégation de signature à Madame Florence JARDAT, responsable

du système d'information19

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-002 - Décision du directeur n° 2018/26 - Délégation de signature à Madame Florence JARDAT, responsable

du système d'information20

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-002 - Décision du directeur n° 2018/26 - Délégation de signature à Madame Florence JARDAT, responsable

du système d'information21

Centre Hospitalier de VIERZON

18-2018-08-21-003

Décision du directeur n° 2018/28 - Délégation de signature

à Monsieur sylvain HOCQUET, responsable de la

maintenance biomédicale

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-003 - Décision du directeur n° 2018/28 - Délégation de signature à Monsieur sylvain HOCQUET, responsable

de la maintenance biomédicale22

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-003 - Décision du directeur n° 2018/28 - Délégation de signature à Monsieur sylvain HOCQUET, responsable

de la maintenance biomédicale23

Centre Hospitalier de VIERZON - 18-2018-08-21-003 - Décision du directeur n° 2018/28 - Délégation de signature à Monsieur sylvain HOCQUET, responsable

de la maintenance biomédicale24

DDT 18

18-2018-08-03-008

AP 2018-01-0866 prolongeant la durée de validité de l'ap

2010-1-1414 du 18 08 2018 autorisant la CA Bourges Plus

à exploiter un ouvrage de traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre

DDT 18 - 18-2018-08-03-008 - AP 2018-01-0866 prolongeant la durée de validité de l'ap 2010-1-1414 du 18 08 2018 autorisant la CA Bourges Plus à exploiter

un ouvrage de traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre25 laoi 'do n8°93oidm2d°msi1-oduod3i193ofo23duo7do1m dm7ro7d1md89ompu93dÉdR1923p o1m dm7ro7d3i193ro7du127d81di9s9hiodÉd8,FhsiodqE pppppp

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un ouvrage de traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre26 pdbdp

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DDT 18 - 18-2018-08-03-008 - AP 2018-01-0866 prolongeant la durée de validité de l'ap 2010-1-1414 du 18 08 2018 autorisant la CA Bourges Plus à exploiter

un ouvrage de traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre27 pdLdp

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Signé :

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un ouvrage de traitement de Bourges et à rejeter les EU dans la rivière l'Yèvre28

DDT 18

18-2018-07-20-007

AP 2018-0281 portant reconnaissance du franchissement des seuils d'alerte ou de crise et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher

DDT 18 - 18-2018-07-20-007 - AP 2018-0281 portant reconnaissance du franchissement des seuils d'alerte ou de crise et appliquant une limitation provisoire de

certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher29 laoin°8aa28ainao-13d8°umr8a s99,e,amtvxbéacaxvéb pg1ai8ad811rd3r18a2ga2 fn1d848mda2gaÉu81 0 1 2' 3 "4 3 3 5 6 $! "!"$%-! !, $! 5 6&," $!)"$-"!)"$$! !) 7 8 9 0 : : 4; > 0 0 3 8 !+7 3 0 3 3 3

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certains usages de l'eau sur le territoire du département du Cher30 sa9a9a,ea,aR s1dr°i8ab 3 3

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