[PDF] PLAN DOCCUPATION DES SOLS 1.1 - Secteur 2UAa : Le

Les conséquences de la suppression du coefficient doccupation

7 déc. 2017 COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS PAR LA LOI. ALUR. Présenté par Alexia FABA. Sous la direction de Mme Françoise ZITOUNI.

PLAN DOCCUPATION DES SOLS

1.1 - Secteur 2UAa : Le coefficient d'occupation du sol (COS) maximum s'appliquant aux unités foncières

PLAN DOCCUPATION DES SOLS Modification n°8

22 sept. 2014 Le coefficient maximal d'occupation du sol est égal à 3 en zone UA et 15 en UAa. 14.2. Il n'est pas fixé de C.O.S. pour les constructions :.

LÉCRITURE DE LARTICLE 14 DU RÈGLEMENT DES PLU

20 sept. 2012 DES PLU (coefficient d'occupation du sol). Sylvain Pérignon. Fiche 1. DU POS AU PLU : LA REMISE EN CAUSE DU COS.

PLAN DOCCUPATION DES SOLS

18 mars 2005 Article UA 14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS). Le COS maximum est fixé à 1. Il n'est pas fixé de prescriptions pour les ouvrages ...

Plan doccupation des Sols

Pour pouvoir bénéficier du dépassement du coefficient d'occupation des sols prévu à l'article L. 728-7 du code de l'urbanisme le pétitionnaire du permis de.

LES POSSIBILITÉS DE DÉPASSER DU COEFFICIENT D

DU COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS. DANS LES DOCUMENTS D'URBANISME (COS). // Date d'entrée en application de la possibilité de dépassement.

Untitled

ARTICLE UC14: COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL. ARTICLE UC15: PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES. ARTICLE UC16: InfrastructurES ET RESEAUX DE 

PLAN DOCCUPATION DES SOLS

12 mars 2018 Article U 14 - Coefficient d'occupation du sol. Article U 15 - Dépassement du coefficient d'occupation du sol ...

Plan daménagement général