Cent dixième session du Conseil dadministration 10-12 décembre
12 déc. 2013 10-12 décembre 2013. Calendrier de travail provisoire. Au 18 novembre 2013. Lundi 9 décembre 2013. 11 h 30 – 13 heures.
Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l
Arrêté du 3 décembre 2013 relatif au calendrier des examens pour l'obtention des certificats d'aptitude professionnelle maritime des brevets d'études
Calendrier glissant des réunions des conseils pour les mois de
3 déc. 2013 BOARD ROLLING AGENDA (BRAG) OF MEETINGS - SEPTEMBER - DECEMBER 2013. CALENDRIER GLISSANT (BRAG) DES REUNIONS DES CONSEILS - SEPTEMBRE ...
calendrier des jours fériés - année financière 2010-2011
24 mai 2010 Vendredi 24 décembre 2010. Vendredi
CONSEIL
Rome 2-6 décembre 2013. Calendrier provisoire. Certaines grandes questions appelant un examen et/ou une décision du Conseil ont déjà été.
Programme de travail du Comité permanent pour 2014
5 févr. 2014 Le calendrier ci-joint des réunions du Comité permanent pour 2014 a été discuté lors de la réunion de planification du 13 décembre 2013.
Calendrier des chocs en Haïti
10 déc. 2013 HAITI: Financements humanitaires (en date du 10 décembre 2013). 15 milliard USDfinancement reçu de 2008 à décembre 2013.
Calendrier et modalités des avances et paiements PAC
décembre jusqu'à 50% maximum. Entre le 1er décembre année N et le 30 ... (UE) 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013.
CALENDRIER DES JOURS FÉRIÉS 2013-2014 2014-2015
24 juin 2013 CALENDRIER DES JOURS FÉRIÉS. JOURS FÉRIÉS ... Mardi 24 décembre 2013. Mercredi
fiche n15 calendrier CF EPS certifiables_v18042016
Le calendrier de clôture a été modifié par le décret n°2013-1238 du 23 décembre 2013 relatif aux modalités de certification des comptes pour tenir compte de l'
Chambres d'agriculture France
Version du 07-11-2018
La responsabilitĠ du ministğre en charge de l'agriculture ne saurait ġtre engagée Calendrier et modalités des avances et paiements PACEn rouge les règles obligatoires
En bleu les possibilités données aux Etats membres (règles facultatives/non obligatoires)1er pilier
RPB-Régime de paiement de base Règle générale :A partir du 16 octobre et avant le 1er
titre de la discipline financièreAprès vérification des conditions
Cas particulier des aides 2015,
2016 et 2018 :
A partir du 16 octobre et avant le 1er
Cas particulier des aides 2015 et
2016 :
Une fois le contrôle administratif achevé
Règle générale :
Entre le 1er décembre année N et le 30
juin année N+1, en 1 ou 2 tranches. au titre de la discipline financièreAprès vérification des conditions
Paiement redistributif
Paiement vert
Paiement en faveur des jeunes agriculteurs
(JA) Soutien couplé facultatif (aux végétaux et aux animaux) POSEI2nd pilier
Investissements dans le développement
des zones forestières et amélioration de la viabilité des forêts, concernant -le boisement et la création de surfaces boisées; et -la mise en place de systèmes agroforestiers;Règle générale :
A partir du 16 octobre et avant le 1er
Une fois le contrôle administratif achevé
Cas particulier des aides 2015, 2016
et 2018 :Entre le 16 octobre et le 1er décembre,
Etats membres uniquement dont la
France
Une fois le contrôle administratif achevé
Règle générale :
Entre le 1er décembre année N et le 30
juin année N+1, en 1 ou 2 tranches, uniquement à partir des aides demandées en 2019 (modification dans le règlement initial)Après vérification des conditions
MAEC (hors PRM et PRV)
biologiquePaiements au titre de Natura 2000 et de la
directive-cadre sur l'eau (DCE) ICHNServices forestiers, environnementaux et
climatiques et conservation des forêts Autres aides du second pilier Aucune obligation règlementaireSources règlementaires :
article 75 du règlement (UE) 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Annexe I du règlement (UE) N°1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Article 21, paragraphe 1, points a) et b) du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du
Conseil du 17 décembre 2013
Article 28 du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Article 29 du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Article 30 du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Article 31 du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
Article 34 du règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013
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