Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 pour les marchés de travaux : 5 186 000 euros HT. ... selon laquelle le marché est ou non couvert par l'Accord sur les marchés publics.
AVIS DE MARCHE
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas
AVIS DAPPEL A LA CONCURRENCE
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour
AVIS DE MARCHE
6 déc. 2019 La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR.
Les Accords de lOMC - LAccord de Marrakech instituant l
Imprimé par le Secrétariat de l'OMC. © Organisation mondiale du commerce 2017. La reproduction d'informations contenues dans le présent document n'est possible.
AVIS DE MARCHE
31 mar. 2021 La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir ...
AVIS DE MARCHE
23 juil. 2020 La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir ...
AVIS DE MARCHE
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas
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La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. POUVOIR ADJUDICATEUR. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas
AVIS DAPPEL A LA CONCURRENCE
2 mai 2018 NATURE DU MARCHE : Marché public de travaux. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC ...
L’utilisation du formulaire d’avis national pour la passation
L’utilisation du formulaire d’avis national pour la passation des marchés publics répondant à un besoin compris entre 90 000 € HT et les seuils de procédure formalisée Fruit d’un travail de concertation entre les différentes parties prenantes de la commande publique en France (organisation degroupes de travail
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