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Assemblée Générale du

23 Septembre 2016

EPCI/COMMUNES

REPRESENTEES MEMBRES TITULAIRES

Présent

Pouvoir

Excusé/Abse

nt MEMBRES SUPPLEANTS

Présent

CC Canton de la Chambre BAUDIN Jean X BONNIVARD Emilie Chambéry métropole BOCHATON Brigitte X DUBONNET David Département de la Savoie BONFILS Colette X MITHIEUX Lionel

Région Auvergne-Rhône-

Alpes BONNIVARD Emilie X

Communes Isolées BOUTY Georges X PELLICIER André

Grand Lac CASANOVA Corinne X MORIN Bruno

CC du Lac d'Aiguebelette COURTOIS Gilbert X ZUCCHERO pascal CC Coeur de Savoie COVAREL Eric X CARREL Henri CC du Beaufortain CRESSENS Annick X GIORIA Mireille Grand Lac CROZE Jean-Claude X GONTHIER Gérard CC Coeur de Tarentaise DANIS Georges X SILVESTRE Maxime CC Coeur de Bauges DARVEY Albert X HEMAR Pierre Grand Lac DEMEDTS Daniel X CARON Françoise CC de la Région d'Albertville DUJOL Yves X CANTAMESSA François Chambéry métropole DULLIN Xavier DYEN Michel X Département de la Savoie FAVETTA-SIEYES Christelle X MITHIEUX Lionel Département de la Savoie FERRARI Marina X MITHIEUX Lionel CC de la Région d'Albertville GARZON Philippe X LOMBARD Emmanuel CC Hte Combe de Savoie GAUDIN François X RAUCAZ Christian CC Porte de Maurienne GENON Hervé X REFFET Patrick CC Val Guiers GUIGUE Gilbert X CAGNIN Georges CC Chautagne IMBERT Jacqueline DE MARCH Denise X CC du Canton d'Albens LEBLOND Jean GINET Jean-Pierre X Chambéry métropole LÉOUTRE Jean-Marc X MIGNOLA Patrick CC Yenne LOVISA Jean-Pierre X CHAPEAU Christian CC Coeur de Maurienne MARGUERON Jean-Paul X ROSSI Philippe CC du Val d'Arly OUVRIER Marie-Pierre BIBOLLET Michel X

Région Auvergne-Rhône-

Alpes PANNEKOUCKE Fabrice X MONTORO-SADOUX M-

Pierre

CC Coeur de Savoie PILARD Etienne X DESCHAMPS-BERGER

Richard

Chambéry métropole RICHEL Christophe X ESQUEVIN Jérôme Chambéry métropole ROCHAIX Daniel X POMMAT Dominique CC de la Région d'Albertville ROTA Michel X ROLLAND Vincent Chambéry métropole ROUTIN Anne X BEAUD Josiane CC Coeur de Chartreuse SEJOURNÉ Denis X CATTANEO Myriam

Région Auvergne-Rhône-

Alpes TURNAR Alexandra X DULLIN Xavier

Chambéry métropole VALLIN-BALAS Florence X CHAPPUIS Catherine

TOTAL 17 6 8 4

TOTAL VOTANTS 27

TOTAL VOIX 36

Assistaient t également au conseil d'administration, sans voix délibérantes, Monsieur BERRUET

Jacques, Président de la Chambre des Métiers et Monsieur LUC PELLET chargé de mission à la

DDT de la Savoie.

COMPTE RENDU

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Page 2 Monsieur le Président accueille les membres de l'Assemblée Générale. Il souhaite la bienvenue aux nouveaux administrateurs et les remercie de leur collaboration. Le quorum étant atteint, il ouvre la séance

1 -APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT

Le compte-rendu de l'Assemblée Générale du 29 Juin 2016 n'appelant aucune observation, il est adopté à l'unanimité.

2 -EXAMEN DES DEMANDES D'ADHESION-MODIFICATION DES

STATUTS

Les membres de l'Assemblée Générale sont informés des demandes d'adhésions formulées par : La commune de Sainte-Foy-Tarentaise La commune de Séez La commune de Tignes

Il est proposé à l'Assemblée Générale d'élargir le périmètre de l'EPFL 73 au territoire

de ces communes et de modifier en conséquence les statuts de l'Etablissement en intégrant les communes de Sainte-Foy-Tarentaise, Séez et Tignes. Après en avoir délibéré, l'Assemblée Générale, à l'unanimité, DECIDE : - d'approuver l'adhésion de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise - d'approuver l'adhésion de la commune de Séez - d'approuver l'adhésion de la commune de Tignes Par ailleurs, Philippe POURCHET précise qu'un rendez-vous a été fixé avec la CC de l'Arvan et la commune de Bourg Saint Maurice. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le 30 Septembre 2016,

Jean-Marc LÉOUTRE

Président de l'EPFL de la Savoie

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CALENDRIER DES PROCHAINES ASSEMBLÉES

Date Horaire Réunions

Vendredi 4 Novembre 2016 9h30 Conseil d'Administration (Lieu à définir)

Vendredi 2 Décembre 2016 8h30 Assemblée Générale annuelle (Centre des congrès " Le Manège », Chambéry)

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