Manuel de la réglementation du transport aérien international
complexifié depuis un demi-siècle sa réglementation n'a cessé d'en faire autant. Toute une terminologie nouvelle est aussi.
VOYAGEZ TRANQUILLE;Guide des formalités douanières
à l'entrée et/ou à la sortie de France. Documents d'identité. Déclaration des marchandises et paiement des droits et taxes.
Travail et produits chimiques : liaisons dangereuses
Elle est évolutive et compte aujourd'hui 60 substances. Pour mémoire l'amiante* est interdite d'utilisation en milieu professionnel depuis 1997 en France et
Code de laviation civile.pdf
REGLES DE l'AIR (Annexe I : Chapitre Ier - Annexe I : Appendice 5) . l'application en Nouvelle-Calédonie par la référence à l'article L. 131-2 du code ...
Document de Référence 2007-08 Document de Référence 2007-08
Depuis le. 6 mai 2006 Air France applique l'accord de branche du 13 avril 2005 qui prévoit la mise à la retraite des salariés âgés de plus de 60 ans.
Affleurements naturels damiante
Oct 13 2010 Nouvelle-Calédonie et la France continentale
GUIDE DU CANDIDAT
aériennes en France ou depuis des bases projetées l'armée de l'air est Concours annuel sur épreuves
Document de référence
Nov 22 2005 Air France-KLM nouvelles ou existantes (OCEANE) d'un montant ... sévère et la plus brutale depuis les 60 dernières années mais elle a été.
Rapport annuel 2009-10
Mar 31 2009 Né du rapprochement des compagnies. Air France et KLM en 2004
document de référence
distribution appliqué par KLM depuis le 1er janvier 2005. Désormais
![Document de référence Document de référence](https://pdfprof.com/Listes/20/991-20drf_vf_pour_mise_en_ligne_90610.pdf.pdf.jpg)
Document de référence
2009-10
Gouvernement dentreprise 5
Le Conseil dadministration 6
Le Comité exécutif groupe 24
Bourse et actionnariat 25
Activité 27
Les faits marquants de lexercice 2009-10 28
Marché et environnement 29
La stratégie 32
Lactivité passage 36
Lactivité cargo 44
Lactivité maintenance 48
Les autres activités 52
La " otte 54
Les faits marquants du début de lexercice 2010-11 61Données sociales etenvironnementales 63
Données sociales 64
Note méthodologique sur le
reporting desindicateurs sociaux 71Indicateurs sociaux du groupe 74
Les données environnementales 80
Note méthodologique sur le
reporting desindicateurs environnementaux 84Indicateurs environnementaux du groupe 88
Rapport dexamen dun des commissaires aux
comptes surcertains indicateurs environnementaux et sociaux 92Glossaires 260
Tables de concordance 265
Risques et gestion des risques 95
Processus de management des risques 96
Facteurs de risques et management des risques 97
Risques de marché et gestion desrisquesdemarché 102 Rapport du Président du Conseil dadministration sur lecontrôleinterne 107Rapport des Commissaires aux comptes
surlerapport du Président duConseil dadministration 115Rapport nancier 117
Les investissements et fi nancements 118
Les propriétés immobilières et équipements 120Commentaires surlescomptes 123
Ratios de performance 127
États fi nanciers consolidés 130
Notes aux états fi nanciers consolidés 137
Rapport des Commissaires aux comptes
surlescomptesconsolidés 217Comptes sociaux 219
Annexe 221
Résultats de la société au cours
descinqderniersexercices 231Rapport des Commissaires aux comptes
surlescomptes annuels 232Rapport spécial des Commissaires aux comptes
sur les conventions etengagements réglementés 233Autres informations 237
Historique 238
Renseignements à caractère général 240Renseignements relatifs au capital 241
Renseignements sur le marché du titre 247
Renseignements relatifs aux accords conclus dans
lecadre durapprochement entre Air France et KLM 250Renseignements relatifs aux accords conclus
avecAlitalia-Compagnia Aerea Italiana (Alitalia-CAI) 253Environnement législatif et réglementaire
dutransport aérien 255Information et contrôle 258
5.1.. 2. 6.4. 3. Informations nancières sélectionnées 21Document de référence 2009-10 ı Air France-KLM
Le présent document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés fi nanciers
le 10 juin 2010 , conformément à l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé
à l"appui d"une opération fi nancière s"il est complété par une note d"opération visée par
l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la r esponsabilité de ses signataires.Document de référence 2009-10
Air France-KLM
Le présent Document de référence comprend le rapport fi nancier annuelInformations financières sélectionnées
En application de l"article 28 du Règlement (CE) n° 809/2004 en date du 29 avril 2004, l"examen de la situation fi nancière et des résultats de l"exercice clos le 31 mars 2009 fi gurant aux pages 2 et 3 du document de référence 2008-09, ainsi que l"examen de la situation fi nancière et des résultats de l"exercice clos le 31 mars 2008 fi gurant aux pages 2 et 3 du document de référence 2007-08, sont incorporés par référence dans le présent document.KLM a pris le contrôle de la compagnie Martinair au 1 er janvier 2009. Cette compagnie est principalement un opérateur cargo avec de petites activités loisirs et maintenance. L"exercice 2008-09 pro forma consolide Martinair sur 12 mois pour faciliter les comparaisons.Chiffre daffaires
(en milliards d"euros)2009-10 2008-09 2007-08
Pro forma
Martinair Publié R etraité*
20,99 24,69 23,97 24,12
* Après retraitement lié à lapplication de linterprétation IFRIC 13 : +9 millions deuros
Le chiffre d"affaires de l"exercice 2009-10 est en baisse de 15% sous l"effet de la baisse du trafi c et des recettes unitaires tant dans l"activité passage que dans l"activité cargo.Résultat dexploitation courant
(en milliards d"euros)2009-10 2008-09 2007-08
Pro forma
Martinair Publié R etraité*
(1,29) (0,19) (0,13) 1,41* Après retraitement lié à lapplication de linterprétation IFRIC 13: +9millions deuros
La perte d"exploitation courante de 1,29 milliard d"euros au 31 mars2010 se décompose en une perte opérationnelle de 648 millions
d"euros qui traduit les effets de la crise et une perte de 637 millions d"euros liées aux couvertures pétrole antérieures à 2009.Informations par métier
(Voir également section 2 ... Activité)2009-10 2008-09 pro forma
Martinair
Chiffre
d"affaires en MdRésultat
d"exploi- tation en MChiffre
d"affaires en MdRésultat
d"exploi- tation en MPassage 16,27 (918) 18,83 (21)
Cargo 2,44 (436) 3,38 (221)
Maintenance 0,96 81 1,0 98
Autres 1,33 (12) 1,49 (42)
Structure fi nancière
(Voir également section 5 ... R atios de performance, page 128)En milliards d"euros
2009-10 2008-09
P ublié2007-08
R etraité
Dettes nettes 6,22 4,44 2,69
Situation nette consolidée 5,42 5,68 9,98*
Ratio d"endettement
(en %)1,15 0,78 0,27 * Après retraitement lié à lapplication de linterprétation IFRIC 13 : (639) millions deurosRésultat net part du groupe
(en milliards d"euros)2009-10 2008-09 2007-08
Pro forma
Martinair Publié Retraité*
(1,56) (0,81) (0,81) 0,76*Après retraitement lié à lapplication de linterprétation IFRIC 13 : +8 millions deuros
Hors les éléments non récurrents et les éléments non monétaires relatifs aux instruments de couverture, le résultat net part du groupe2009-10 serait en perte de 1,23 milliard d"euros (voir section 5 - ratios
de performance page 127).Investissements et fi nancement
(en milliards d"euros)2009-10 2008-09
P ublié2007-08
Investissements incorporels
et corporels bruts 2,10 2,04 2,34Financement 0,26 0,94 3,20
Le fi nancement correspond au fl ux net de trésorerie provenant de l"exploitation, aux produits de cession d"immobilisations corporelles et incorporelles et, pour l"exercice 2007-08, à la trésorerie nette reçue sur transaction avec WAM/Amadeus.Le Conseil dadministration 6
Le Comité exécutif groupe 24
Bourse et actionnariat 25
1.Gouvernement
dentrepriseGouvernement dentreprise
1.Le Conseil d"administration
Le Conseil dadministration
Afi n de se conformer aux principes de gouvernement d"entreprise prévus par le Code AFEP-MEDEF et de suivre les conclusions des travaux d"évaluation du fonctionnement du Conseil d"administration, l"Assemblée Générale du 10 juillet 2008 a décidé de réduire la durée du mandat des administrateurs de six à quatre ans et a introduit dans les statuts la possibilité d"organiser l"échelonnement des renouvellements de mandats. Ainsi, il sera proposé à l"Assemblée Générale du8 juillet 2010 de fi xer la durée des mandats des administrateurs
nouveaux ou renouvelés à deux, trois ou quatre ans de façon à favoriser un renouvellement harmonieux du Conseil d"administration.Composition du Conseil dadministration
au 31 mars 2010 Au 31 mars 2010, le Conseil d"administration comprenait 15 membres dont :10 administrateurs nommés par l"Assemblée ;
2 représentants des salariés actionnaires nommés par l"Assemblée ;
3 représentants de l"État nommés par arrêté.
Les fonctions exercées par les membres du Conseil d"administration au sein des comités spécialisés sont détaillées à la section " Les comités du Conseil d"administration ». Administrateurs nommés par lAssemblée généraleJean-Cyril Spinetta
Président du Conseil dadministration dAirFrance-KLM* Date de première nomination en qualité d"administrateur :23 septembre 1997.
Date d"échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l"exercice clos le 31 mars 2010. Nombre d"actions détenues dans la société : 65 349 actions.Autres mandats et fonctions en cours
Sociétés françaises
Président du Conseil d"administration de Société Air France ;Président du Conseil de surveillance d"Areva ;
Administrateur de Saint-Gobain * ;
Administrateur d"Alcatel-Lucent *.
Société étrangère
Administrateur d"Alitalia CAI (Italie).
Autres
Membre du Board of Governors de IATA (Association internationale du transport aérien) (Canada) ; Membre du Conseil d"orientation de Paris Europlace. Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Sociétés françaises et établissements publics Administrateur (représentant l"État) de GDF Suez * jusqu"en avril 2009 ; Président-directeur général d"Air France-KLM * jusqu"en décembre 2008 ; Président-directeur général de Société Air France jusqu"en décembre 2008 ; Administrateur (représentant l"État) de La Poste d"août 2008à avril 2009.
Sociétés étrangères
Administrateur d"Unilever * (Royaume-Uni) jusqu"en juillet 2007 ; Administrateur d"Alitalia (Italie) jusqu"en janvier 2007. Autre Président du Board of Governors de IATA (Association internationale du transport aérien) (Canada) jusqu"en juin 2005. Né le 4 octobre 1943, Monsieur Spinetta est diplômé de l"Institut des Sciences Politiques de Paris et ancien élève de l"École Nationale d"Administration. * Société cotée.Gouvernement dentreprise
1.Le Conseil d"administration
Pierre-Henri Gourgeon
Directeur général dAirFrance-KLM*
Date de première nomination en qualité d"administrateur :20 janvier 2005.
Date d"échéance du mandat : Assemblée générale devant statuer sur les comptes de l"exercice clos le 31 mars 2011. Nombre d"actions détenues dans la société : 45 797 actions.Autres mandats et fonctions en cours
Sociétés françaises
Directeur général de Société Air France et Représentant permanent d"Air France-KLM au Conseil d"administration de Société Air France ;Membre du Conseil de surveillance de Steria *.
Société étrangère
Vice-Président du Conseil d"administration d"Amadeus IT Group (Espagne). Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirésSociétés françaises
Directeur général délégué d"Air France-KLM * jusqu"en décembre 2008 ; Directeur général délégué de Société Air France jusqu"en décembre 2008 ; Administrateur d"Autoroutes du Sud de la France jusqu"en mars 2006 ; Président d"Amadeus GTD jusqu"en septembre 2005. Né le 28 avril 1946, Monsieur Gourgeon est ancien élève de l"École Polytechnique ainsi que de l"École Nationale Supérieure de l"Aéronautique. Il est également diplômé de l"Institut de technologiequotesdbs_dbs30.pdfusesText_36[PDF] Règlement du concours. Stockholm Junior Water Prize
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