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26 mai 2021 MERS INFO' Journal municipal n° 75 Printemps 2021 01. “Une action municipale déterminée et vigoureuse audacieuse et pragmatique” ...

Journal communal dinformation - N°75 - Septembre 2015

26 sept. 2015 Journal communal d'information - N°75 - Septembre 2015 ... Administration communale - rue R. Warocqué 2 - www.morlanwelz.be - 064/43.17.17.

JOURNAL OFFICIEL

23 août 2019 les ventes d'eau dans le régime de la régie communale . Cette ... de la loi n° 75-3 de 3 janvier 1975 qui prend effet au 1" juillet .

BM 75 version 3.pub

1 juin 2021 BULLETIN MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ÉTUEFFONT. N° 75 - DÉCEMBRE 2020. Travaux p. 4. Conseil Municipal des Enfants p. 12. Associa ons.

Journal officiel de la République française - N° 75 du 30 mars 2022

30 mars 2022 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ... Commune de Saint-Didier-la-Forêt (1).

LOI n 75-617 du 11 juillet 1975 portant réforme du divorce (1).

11 juil. 1975 Le divorce peut être prononcé en cas : 0 soit de consentement mutuel ;. C soit de rupture de la vie commune; soit de faute. Loi n° 75-617.

JOURNAL OFFICIEL

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75. 27 Rabie Ethani 1442. 13 décembre 2020 réorganisation du bureau d'hygiène communal.

TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE LUNION EUROPÉENNE

26 oct. 2012 DÉCIDÉS à assurer par une action commune le progrès économique et ... n'est pas représenté de la protection des autorités ... C 326/75 ...

Journal Officiel Algérie

4 déc. 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 75 ... Les programmes communaux de développement (PCD) n'ont été exécutés qu'à hauteur de 47 ...

Journal Officiel Algérie

26 déc. 1975 communal ;. Vu l'ordonnance n° 75-78 du 15 décembre 1975 relative aux funérailles": Ordonne : Ma. Article 1**¸ Aucune inhumation n'aura lieu ...

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