L'amortissement se calcule à partir de la date de mise en service (et non d'acquisition). La 1ère annuité, en cas d'acquisition en cours d'exercice, se calcule proportionnellement au nombre de jours écoulés entre la mise en service et la clôture de l'exercice : on retient habituellement des mois de 30 jours.
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2833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
2833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
28332
(cumul ment au
28332
(cumul ment au
2833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
1351
2833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
75941
2332
28332
(cumul amortlin au 31/12/N)
2332
28332
61933
65941
(Cumul amort dérau
2834
amortissements du matériel de transport
6513
234
7513
4455
2833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
75941
2833
6513
233
7513
4455
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Amortissements et Provisions
Réalisé par :Pr A. LOULID
Plan du
chapitre1. Définition et terminologie
4. La cession des immobilisations amortissables
Les amortissements
1. Définition et terminologie
1.1. Définition
utilisation, son vieillissement ou son obsolescence. la valeur. Certaines immobilisations ne se déprécient pas de façon prévisible; leur Parmi les immobilisations incorporelles : Les marques, le droit au bail, le fonds de commerce; Parmi les immobilisations corporelles : Terrains, sauf les mines et les gisements;Toutes les immobilisations financières.
1.2 Terminologie
Les amortissements
Les amortissements
Le montant annuel de la dotation aux amortissements (de la dépréciation40 000
DH40 000 DH de sa valeur.
calculer les dotations annuelles : Taux = 100/Durée -dessus. Le taux = 100/5 = 20%.20% x 200 000 = 40 000 DH la dotation annuelle.
Les amortissements
VNA = VO
Exemple:
VNA = 200 000 (40 000 + 40 000) = 120 000 DH
Le système linéaire est applicable à toutes les immobilisations amortissables.Les amortissements
La dernière annuité doit être le complément de la première annuité pour obtenir ans peut concerner 6 années civiles. Application 1: Le 01/04/N, la société industrielle YASSER a acquis un matériel linéaire. La première annuité est calculée au prorata temporis : (200 000 /5) x (9/12) La dernière annuité est calculée au prorata temporis : (200 000 /5) x (3/12)Les amortissements
AnnéesBase
amortissementTauxDotations
ou annuités Cumul amortissement VNA9 mois N200 00020%200 000 x
20%x 9/12
= 30 00030 000170 000
N+1200 00020%40 00070 000130 000
N+2200 00020%40 000110 00090 000
N+3200 00020%40 000150 00050 000
N+4200 00020%40 000190 00010 000
3 mois N+5200 00020%200 000 x
20% x 3/12
= 10000200 0000
Les amortissements
Le système dégressif est applicable uniquement aux biens neufs. Le taux dégressif = Taux linéaire x coefficient fiscal. Le coefficient fiscal dépend de la3-4 ans : 1,5 5-6 ans : 2 Plus 6 ans : 3
dégressif.Les amortissements
Application 2: Le 10/04/N, la société SAMYA a acquis un matériel industriel pour250 000 DH (HT). Ce matériel est amorti selon le mode dégressif sur 5 ans.
Les amortissements
AnnéesBase
amortissementTaux Dotations
ou annuités Cumul amortissement VNAN (9mois)250 00040%250 000 x
40% x 9/12
= 75 00075 000175 000
N+1175 00040%175 000 x
40% =70 000
145 000105 000
N+2105 00040%42 000187 000063 000
N+363 00044,4428 000215 00035 000
N+46300044,4428 000243 0007000
N+5(3 mois)63 00044,4428 000 X
(3/12) = 7 000250 0000
Les amortissements
Cette charge permet fiscalement une diminution du résultat imposable et donc uneLes amortissements
AnnéesBase
amortissementTaux Dotations
ou annuités Cumul amortissement VNAN (9mois)250 00020%50 000 x
(9/12) =37 500
37 500212 500
N+1250 00020%50 00087500162 500
N+2250 00020%50 000137 500112 500
N+3250 00020%50 000187 50062 500
N+4250 00020%50 000237 50012 500
N+5(3 mois)250 00020%50000 x
(3/12) =12 500
250 0000
Les amortissements
619332833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
Amortissement des
installations techniques, matériel et outillageSuivant inventaire N
37 500
37 500
31/12/N
Les amortissements
619332833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
Amortissement des
installations techniques, matériel et outillageSuivant inventaire N+1
50 000
50 000
31/12/N+1
Les amortissements
Balance avant inventaire au 31/12/N+1
N°de compteComptesSoldes
233228332
Matériel et outillage
Amortissementdu matériel et
outillageDébiteurCréditeur
250 000
37500(cumul ment au
31/12/N)
Les amortissements
Balance après inventaire au 31/12/N+1
N°de compteComptesSoldes
233228332
619 33
Matériel et outillage
Amortissementdu matériel et
outillage amortissements des installations techniques, matériel et outillageDébiteurCréditeur
250 000
50 000
(Dotation de N+1) 87500(cumul ment au
31/12/N+1)
Les amortissements
C. Impact sur le bilan
Bilan après inventaire au 31/12/N+1
Intitulédu compteValeur bruteCumul
Valeur nette
(233)Installations techniquesMatérielet outillage250 00087 500162 500
619 50 000
CPC après inventaire au 31/12/N+1
Les amortissements
On distingue deux cas :
Cas 1 est supérieur
619332833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
Amortissement des
installations techniques, matériel et outillageSuivantinventaireN
37 500
37 500
31/12/N
Les amortissements
659411351
Dotationsnoncourantespour
amortissementsdérogatoiresProvisions pour
amortissements dérogatoiresSuivant inventaire 31/12/N
37 500
37 500
31/12/N
Amortissement dégressif Amortissement linéaire = 75 000 37 500 = 37 500Les amortissements
Cas 2 est inférieur
619332833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
Amortissement des
installations techniques, matériel et outillageSuivant inventaire
31/12/N+2
50 000
50 000
31/12/N+2
Les amortissements
135175941
Provisions pour
amortissements dérogatoiresSuivantinventaireN+2
Reprisesnoncourantessur
amortissements dérogatoires 8 000 8 00031/12/N+2
Les amortissements
Balance avant inventaire au 31/12/N+1
N°de compteComptesSoldes
13512332
28332
Provisions pour
amortissements dérogatoiresMatériel et outillage
Amortissementdu matériel et
outillageDébiteurCréditeur
250 000
37 500
(Cumul amortdér au 31/12/N 37500(cumul amortlin au 31/12/N)
Les amortissements
Balance après inventaire au 31/12/N+1
N°de compteComptesSoldes
13512332
28332
61933
65941
Provisions pour amortissements
dérogatoiresMatériel et outillage
Amortissementdu matériel et
outillage amortissements des installations techniques, matériel et outillageDotations non courantes pour
amortissements dérogatoiresDébiteurCréditeur
250 000
5000020 000
57500(Cumul amort dérau
31/12/N+1
87 500 (cumul
amortlin au31/12/N+1
Les amortissements
ElémentsValeur
brute Cumul amortValeur
netteElémentsValeur
nette233 ITMO250 00087500162 500135
Provisions
réglementées57 500
Bilan après inventaire au 31/12/N+1
CPC après inventaire au 31/12/N+1
619659 Dotations non courantes
50 000
20 000
Les amortissements
4. La cession des immobilisations amortissables
4.1 Le système linéaire
On distingue trois étapes :
La constatation de la dotation complémentaire
La constatation du produit de cession des immobilisations Application 1: Le 01/01/N, la société industrielle YASSER a acquis un matériel de DH.Les amortissements
La dotation complémentaire en N+3 : (200 000 x 20% = 40 000) x (9/12) = 30 000 DH 619342834
amortissements du matériel de transport
Amortissement du matériel
de transportDotationcomplémentaire
N+330 000
30 000
31/12/N+3
Les amortissements
= 200 000 (30 000 + 40 000 + 40 000 + 30 000) = 60 000 28346513
234
Amortissement du matériel de
transportVNA des immobilisations
corporelles cédéesMatérieldetransport
LaconstatationdelaVNA
140 000
60 000
200 000
31/12/N+3
La facturation
Etape 3 : La constatation du produit de cession des immobilisations 51417513
4455
Banques
Produits des cessions des
immobilisations corporellesEtatTVAfacturée
Laconstatationduproduit
delecession144 000
120 000
24 000
31/12/N+3
Les amortissements
4.2 Le système dégressif
On suppose que le matériel industriel, acquis par SAMYA le 10/04/N, a été cédé le 01/10/N+2 contre un chèque de 120 000 DH. Etape 1 : La constatation de la dotation complémentaire : = 105 000 x 40% x (9/12) = 31 500 La dotation linéaire (37 500) > La dotation dégressive (31500)37 500 31 500 = 6 000
Les amortissements
619332833
amortissements des installations techniques, matériel et outillage
Amortissement des
installations techniques, matériel et outillageDotationcomplémentaire
N+237 500
37 500
31/12/N+2
Les amortissements
135175941
Provisions pour
amortissements dérogatoiresReprisesnoncourantessur
amortissements dérogatoires 6 000 6 00031/12/N+2
Etape 2: La constatation de la VNA
= 250 000 (75 000 + 70 000 + 31 500) = 73 500Les amortissements
13512833
6513
233
Provisions pour
amortissements dérogatoiresAmortissements des
installations techniques, matériel et outillageVNA des immobilisations
corporelles cédées ITMO51 500
125 000
73 500
250 000
31/12/N+2
Les amortissements
Etape 3 : La constatation du produit de cession des immobilisations 51417513
4455