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TUDE D
'IMPACT SUR L
'ENVIRONNEMENT
PROJET EOLIEN DE
P IROY Communes de Montreuil-sur-Thonnance et Osne-le-ValDépartement de la Haute-Marne (52)
Au titre de la Loi n°76-629 du 10/07/1976, de la Loi n°2003-8 du 03/01/2003, de la Loi n°2003-590 du 02/07/2003, de la Loi n°2005-781 du 13/07/2005, de la Loi n°2010-788 du 12/07/2010, et du Décret n°2011-2019 du 29/12/2011, de la Loi n°2016-1087du 08/08/2016 et du Décret n° 2016-1110 du 11/08/2016.Réalisation du dossier
Bureau d'Études J
ACQUEL
CHATILLON
Parc Technologique du Mont Bernard
18, rue Dom Pérignon
51000 CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Tél. : 03.26.21.01.97
EOLE DE PIROY 42, rue de Champagne
51240 VITRY-LA-VILLE
DECEMBRE
2016Le Bureau d'études Jacquel et Chatillon est signataire de la " Charte d'engagement des bureaux d'études dans le domaine de l'évaluation environnementale ».
II