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DÉCLARATION DE L"INVENTION
Le but de ce formulaire est de répertorier la technologie/invention et les circonstances dans lesquelles la technologie/invention a été développée.
Ce document sert de base pour un pré-examen de l"invention. Il est également utilisé comme base pour un éventuel dépôt de demande de brevet.Merci de
remplir le formulaire, le faire signer par toutes les personnes qui ont contribué au développement de la technologie/invention, et
dessous :Inventeur Principal
Nom :Prénom :
Téléphone :
Courriel :
Co-inventeur
Nom :Prénom :
Téléphone :
Courriel :
Co-Inventeur
Nom :Prénom :
Téléphone :
Courriel :
Titre de l"invention :
Reçu le
ParN° dossier
DÉCLARATION DE L"INVENTION
(Confidentielle)technologie/invention et les circonstances dans lesquelles la technologie/invention a été développée.
examen de l"invention. Il est également utilisé comme base pour un éventuel dépôt de demande de brevet.Merci de
ir le formulaire, le faire signer par toutes les personnes qui ont contribué au développement de la technologie/invention, et
Université Mohammed V
Av Allal Alfassi Al Irfane
Tél : 0666243294 Fax 0537671401
Courriel : cinnov@um5.ac.ma
Établissement :
Centre de Recherche :
Laboratoire :
Équipe de recherche :
Contribution inventive en % :
Établissement :
Centre de Recherche :
Laboratoire :
Équipe de recherche :
Contribution inventive en % :
Établissement :
Centre de Recherche :
Laboratoire :
Équipe de recherche :
Contribution inventive en % :
Cadre réservé au Bureau de Brevet
technologie/invention et les circonstances dans lesquelles la technologie/invention a été développée.
examen de l"invention. Il est également utilisé comme base pour un éventuel dépôt de demande de brevet.Merci de
ir le formulaire, le faire signer par toutes les personnes qui ont contribué au développement de la technologie/invention, et l"envoyer à l"adresse ci-
Donnez une brève description claire de votre invention. Joignez les renseignements, graphiques, dessins et autres données
complémentaires nécessaires. (150 Mots) Quel est le problème technique que votre invention traite?Donnez la liste des publications et/ou des brevets qui, à votre connaissance, ont un rapport avec votre invention.
En quoi votre invention est-elle supérieure à ce qui se fait Indiquez les nouvelles Caractéristiques techniques Est-ce que votre invention a été annoncée Oui Non si c"est oui oùdescription claire de votre invention. Joignez les renseignements, graphiques, dessins et autres données
. (150 Mots) Quel est le problème technique que votre invention traite?Donnez la liste des publications et/ou des brevets qui, à votre connaissance, ont un rapport avec votre invention.
elle supérieure à ce qui se fait actuellement? Indiquez les nouvelles Caractéristiques techniques. (100 Mots)RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
annoncée ou divulguée?si c"est oui où?...............................................................................................................
description claire de votre invention. Joignez les renseignements, graphiques, dessins et autres données
Donnez la liste des publications et/ou des brevets qui, à votre connaissance, ont un rapport avec votre invention.
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Tenez-vous à annoncer votre invention au cours desOui Non
a) L"invention découle-t- elle de recherches menées dans les installations de l"Université UM5R étaient-elles financées ? (Veuillez joindre la liste des sources de financement) b) Avez-vousreçu des outils que vous avez utilisés pour développer la technologie/invention de la part d"un tiers (société, institution)
NON OUI précisez______________________________________Si oui, avez-
vous signé un " Material Transfer Agreement » (MTA) c) Avez-vous développé la technologie/invention en collaboration avec un tiers (société, institution)?
NON OUI précisez_________________________________________ d) Avez-vous signé un contrat de rSi oui, avez-
vous signé un accord de collaborationInventeur Principal
Nom :Signature :
Date :
Co NomSignature
Date vous à annoncer votre invention au cours des cinq mois prochains ?PROPRIÉTÉ
elle de recherches menées dans les installations de l"Université UM5R ? Dans l"affirmative, comment ces recherches
? (Veuillez joindre la liste des sources de financement) Ouireçu des outils que vous avez utilisés pour développer la technologie/invention de la part d"un tiers (société, institution)
OUI précisez______________________________________vous signé un " Material Transfer Agreement » (MTA) ? __NON__OUI si oui, merci d"en annexer une copie
vous développé la technologie/invention en collaboration avec un tiers (société, institution)?
OUI précisez_________________________________________ vous signé un contrat de recherche ou autre si oui merci d"en annexer une copie. Oui vous signé un accord de collaboration ? NON OUI si oui, merci d"en annexer une copieREMARQUES
SIGNATURES
Co-Inventeur :
Nom :Signature :
Date : Co-
Inventeur
Nom :Signature
Date :
? Dans l"affirmative, comment ces recherches Nonreçu des outils que vous avez utilisés pour développer la technologie/invention de la part d"un tiers (société, institution) ?
__NON__OUI si oui, merci d"en annexer une copievous développé la technologie/invention en collaboration avec un tiers (société, institution)?