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LISTE D'ANIMAUX À REMETTRE DANS L'ORDRE ALPHABÉTIQUE

Liste alphabétique des espèces animales protégées Alfabetische

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Liste des Mammifères de Guyane française (novembre 2012)

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SFP Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement

Direction Générale

(DG 5)- ENVIRONNEMENT

SERVICE AMSZ- CELLULE CITES

Eurostation, bloc II

Place Victor Horta, 40

, bte 10, 2

ème

étage

1010 Bruxelles

8ème édition - 2015

Liste alphabétique

des espèces animales protégées

Alfabetische lijst van

beschermde diersoorten Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid

Voedselketen en Leefmilieu

Directoraat-generaal Leefmilieu

DG5 - Dienst AMSZ - CITES afdeling

Eurostation, block II

- 2 e verdieping

Victor Horta plein 40 bus 10

- 1060 Brussel

8de druk- 2015

1 AAN DE NEDERLANDSTALIGE LEZERS: U VINDT DE NEDERLANDSTALIGE VERSIE OP BLADZIJDE 17

LISTE ALPHABETIQUE DES ESPECES CITES

Cette 7

ème

édition de la liste alphabétique élaborée par le UNEP-WCMC (United Nations Environnent Programme-World Conservation Monitoring Centre)

reprend l'ensemble des noms scientifiques et communs ainsi que le statut de protection des espèces

animales (environ 5000) protégées par la Convention de

Washington (CITES) et /ou le Règlement (CE) N°338/97 qui applique la CITES dans l'Union Européenne (UE).

Cette édition reflète les modifications des Annexes CITES résultant des quatre dernières Conférences des Parties (CdP) à l

a CITES, à savoir les CdP 12

(Chili, novembre 2002), CdP 13 (Thaïlande, octobre 2004), CdP 14 (Pays-Bas, juin 2007) et CdP 15 (Quatar, mars 2010) , Cdp 16 (Thaïlande mars 2013) et

comprend la version mise à jour des Annexes du Règlement (CE) N° 338/97 telle que reprise dans le RÈGLEMENT (UE) No 1320/2014 DE LA

COMMISSION du 1er décembre 2014

Celles

ci sont entrées en vigueur le 20 décembre 2014.

Remarques à l'utilisateur:

Cette liste a été établie avec le plus grand soin ce qui ne signifie pas pour autant qu'elle soit exempte d'erreurs. En cas de doute, il y a lieu de se référer aux

dispositions légales d'application. Ce document n'a donc aucune valeur légale et ne confère aucun droit à son utilisateur.

Les noms communs français, néerlandais, ou anglais n'offrent pas l'assurance complète de se référer au statut correct de l'espèce. Seul le nom scientifique peut

donner cette garantie et doit être considéré comme le nom de référence. Pour certaines espèces, un nom commun français et/ou

anglais et/ou néerlandais n'est d'ailleurs pas connu.

Avant d'entreprendre la recherche d'une espèce, lisez attentivement les pages 5 à 8 concernant la présentation et l'utilisation de la liste alphabétique.

N'hésitez pas à nous communiquer vos commentaires, critiques ou suggestions. Les coordonnées de notre service figurent en page 10 du présent document.

2

TABLE DES MATIERES

Page

A. INTRODUCTION: STATUT DE PROTECTION DES ESPECES

B. COMMENT EST COMPOSEE CETTE LISTE ?

C. COMMENT L"UTILISER ? EXEMPLES REPRESENTATIFS

D. TEXTES LÉGISLATIFS PRINCIPAUX

E. AUTORITÉS COMPÉTENTES

F. ANNOTATIONS

G. REFERENCES TAXONOMIQUES

3 5 7 9 10 11 14 3

A. INTRODUCTION: STATUT DE PROTECTION DES ESPECES

Les mesures applicables aux espèces reprises dans cette liste sont directement liées au statut de protection de l"espèce. Les informations qui suivent sont d"ordre général. Les détails

concernant les conditions de commercialisation et de détention des espèces visées par la CITES et le Règlement UE et les formalités à remplir en cas d"importation, d"exportation ou

de réexportation sont disponibles sur demande auprès de notre service dont les coordonnées figurent en page 10.

1. Mesures pour les espèces classées à l'Annexe A ( I, II, III ou non CITES):

D"une manière générale, sont classées à l"Annexe A : toutes les espèces inscrites à l"Annexe I de la CITES;

toute espèce (inscrite aux Annexes II et III ou non CITES) qui fait l"objet ou peut faire l"objet d"un commerce dans la Communauté ou au niveau international et qui est

soit menacée d"extinction, soit si rare que tout commerce compromettrait sa survie.

N.B. Les espèces européennes protégées à la fois par la CITES et par la législation européenne (Directive ‘Oiseaux"

1 et Directive “Habitat" 2 ) sont automatiquement inscrites à cette Annexe.

Toute activité commerciale impliquant des spécimens d'espèces de l'Annexe A (I, II , III ou NC) au sein de la CE telle que : l'achat, la proposition d'achat, l'acquisition

à des fins commerciales, l'exposition à des fins commerciales, l'utilisation dans un but lucratif, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente , le transport pour la

vente est en principe interdite

. N.B. L"échange, le don à une personne effectuant des activités commerciales sont également considérés comme activités commerciales

Des dérogations spécifiques peuvent être accordées au cas par c

as. Toute transaction dans l"UE doit alors être couverte par un certificat. Des dérogations générales sont également

prévues pour certaines espèces fréquemment élevées en captivité (Annexe

X du Règlement CE n°865/2006 de la Commission, liste disponible auprès de notre service, voir coordonnées

en page 10).

Ces espèces (uniquement des oiseaux: canards, faisans, etc..) sont reprises en italique dans cette liste alphabétique.

Un document CITES est également exigé lors de toute transaction avec un pays tiers (= pays non membre de l"Union européenne) : permis d"importation, d"exportation ou certificat de

réexportation.

2. Mesures pour les espèces classées à l'Annexe B (II, III ou non CITES):

D"une manière générale, sont classées à l"Annexe B: la plupart des espèces inscrites à l"Annexe II de la CITES;

toute espèce (inscrite à l"annexe III ou non CITES) qui fait l"objet d"un commerce international qui pourrait compromettre sa survie;

les espèces pour lesquelles il a été établi que leur introduction dans la CE provoque une menace écologique pour certaines espèces indigènes.

Toutes ces espèces sont soumises à des mesures de protection moins strictes.

Le commerce de spécimens de ces espèces est autorisé au sein de l"UE sans certificat CE pour autant que la preuve de leur origine légale puisse être apportée (facture, déclaration de

l"ancien propriétaire..). 1

Directive CEE 79/409/CEE du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L103 du 25.04.79) et ses modifications.

2

Directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L206 du 22.7.1992 )et ses modifications.

4

Un document CITES est

exigé lors de toute transaction avec un pays tiers (= en dehors de l'UE) : permis d'importation, d'exportation ou certificat de réexportation.

La tenue d'un registre est également nécessaire pour toute personne physique ou morale qui à des fins principalement commerciales importe, (ré)exporte, élève, détient, cède, échange,

offre en vente, vend, achète ou utilise des spécimens d'animaux de l'Annexe A ou B.

3. Mesures pour les espèces classées à l"Annexe C (III):

D'une manière générale, sont classées à l'Annexe C:

les autres espèces inscrites à l'Annexe III de la CITES (non déjà inscrites à l'Annexe A ou B)

Le commerce de ces espèces est libre au sein de l'UE.

L'importation de ces espèces dans l'UE nécessite une notification d'importation. Cette notification doit être accompagnée d'un certificat d'origine ou d'un permis d'exportation si le pays

exportateur à inscrit l'espèce à l'Annexe III.

N.B. Un grand nombre d'espèces d'oiseaux, de reptiles et de mammifères inscrits à l'Annexe III notamment par le Ghana et la Malaisie a été retiré de cette Annexe.

4. Mesures pour les espèces classées à l"Annexe D (III et Non

-CITES):

Cette annexe comprend

principalement des espèces qui ne sont pas inscrites aux Annexes de la CITES (seules quelques espèces - renards et hermines- sont inscrites à l'Annexe III par

l'Inde) dont le volume des importations nécessite une surveillance. Le commerce de ces espèces dans la UE est libre.

L'importation de ces espèces dans la UE nécessite une notification d'importation. Cette notification doit être accompagnée d'un certificat d'origine ou d'un permis d'exportation si le

pays exportateur à inscrit l'espèce à l'Annexe III. 5

B. COMMENT EST COMPOSEE CETTE LISTE ?

Cette liste comprend 10 colonnes.

Que contient la première colonne ?

Elle reprend les noms des espèces par ordre alphabétique. Dans cette colonne, une espèce peut aussi bien figurer sous son nom scientifique (LT) - en latin - que sous son nom commun

en français (FR), anglais (GB ou UK) ou en néerlandais (NL). Un seul nom commun le plus usuel, a été repris par langue pour chaque espèce. Cela signifie que le nom commun que

vous avez l'habitude d'utiliser pour une espèce donnée ne s'y retrouvera pas nécessairement. Les noms communs et scientifique

s faisant référence à l'ancienne nomenclature ont été également repris pour permettre de faire un lien avec la nomenclature décidée lors de la CdP 14 (juin 2007).

L'apparition du symbole * devant le nom d'une espèce repris à la première colonne signifie que soit une ou des populations séparées , une ou des sous-espèces d'une même espèce

ou la forme domestique d'une espèce ont des statuts de protection différents. Leur différents statuts sont repris dans les colonnes 6 et 8 (ex : l'autruche : populations de l'Algérie,

Burkina, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad sont inscrites à l'Annexe I de la CITES et à l'Annexe A du

Règlement UE , les autres populations ne sont pas inscrites aux Annexes ni de la CITES ni du Règlement UE; l'éléphant d'Afrique est inscrit à l'Annexe I de la CITES et à l'Annexe

A du Règlement UE , sauf les populations du Botswana, de la Namibie, du Zimbabwe et d'Afrique du Sud , ces populations sont inscrites à l'Annexe II de la CITES et à l'Annexe B

du Règlement UE). Ces annotations sont reprises à la page 11. Que contiennent les deuxièmes, troisièmes, quatrièmes et cinquièmes colonnes ?

Les colonnes n° 3, 4 et 5 reprennent soit le nom commun en anglais (GB), en français (FR), en néerlandais (NL) ou le nom scientifique en latin (LT) en fonction du nom repris dans la

première colonne. La séquence est la suivante : si la première colonne reprend le nom scientifique (latin), la

troisième reprend le nom en anglais, la quatrième le nom en français, et la cinquième en

néerlandais. D'une manière générale, lorsque la séquence commence par le nom commun (en FR ou en GB ou en NL), le nom scientifique est toujours placé en troisième colonne.

L'apparition des symboles > ou < ou = dans la deuxième colonne concerne les espèces dont la nomenclature a changé lors de la CdP 14.

< : Signifie que l'espèce indiquée dans la colonne 1 a été séparée en une ou plusieurs espèces différentes, le statut de ces espèces est également repris dans la liste alphabétique - ex :

le complexe de l'amazone à tête jaune ‘Amazona ochcrocephala' a été séparé en ‘A.oratrix', ‘A.auropalliata' et ‘A.ochrocephala' ; l'espèce de grand duc africain Bubo africanus a été séparé

en Bubo africanus et Bubo cinerascens.

> : Signifie que l'espèce indiquée dans la colonne 1 est actuellement ‘englobée' sous le nom de l'espèce indiquée à la colonne 3, soit car elle est maintenant considérée comme une

sous

espèce et non plus une espèce à part entière, soit parce que considérée comme un ancien synonyme ex : l'espèce Grand duc du Bengale Bubo bengalensis , ancien synonyme de

Bubo bubo , est repris sous l'espèce " Bubo bubo », il s'agit maintenant de Bubo bubo bengalensis, classé à l' Annexe BII' ; même cas pour l'âne sauvage d'Asie Equus onager qui est

maintenant repris sous l'espèce ‘Equus hemonius') .

= : signifie que l'espèce indiquée dans la colonne 1 a changé de nom mais n'a pas été scindée en plusieurs taxons ou englobée dans un autre taxon.- ex : la gazelle dama Gazella dama

est devenue Nanger dama ; l'Ara de Coulon Propyrrhura couloni est devenu Primolius couloni . 6

Que contient la sixième colonne ?

La sixième colonne reprend l'Annexe CITES correspondant à l'espèce : I = espèce figurant à l'Annexe I de la CITES ; II = " " " II de la CITES ; III = " " " III de la CITES ; NC= Non CITES. Espèce non inscrite à la CITES. Dans le cas d'une espèce dont les populations ou des sous

espèces ne sont pas inscrites à la même Annexe : on indique le double statut de la façon suivante : I\II , I\NC, etc..

Que contient la septième colonne ?

La septième colonne reprend le code ISO (deux lettres) du pays qui y a inscrit l'espèce à l'Annexe III.

Que contient la huitième colonne ?

La huitième colonne reprend l'Annexe CE correspondant à l'espèce : A = espèce figurant à l'Annexe A du Règlement

UE n°

1320/2014 (JO L361

du 17.12.2014); B = " " " B du même Règlement; C = " " " C du même Règlement;

D= "

" " D du même Règlement.

Que contient la neuvième colonne ?

La neuvième colonne mentionne au moyen d'une lettre X si l'espèce est protégée par la Directive Oiseaux (BD).

Que contient la dixième colonne ?

La dixième colonne mentionne la classe du règne animal à laquelle l'espèce appartient :

MAMMALIA = Mammifères AVES= Oiseaux REPTILIA= Reptiles AMPHIBIA= Amphibiens PISCES= Poissons INSECTA= Insectes

HIRUDINOIDES= Sangsues ARACHNIDA= Arachnides (araignées, scorpions, etc.) BIVALVIA= Bivalves (bénitiers, etc.)

GASTROPODA= Gastéropodes (limaces, escargots etc.) ANTHOZOA= Coraux HYDROZOA= Coraux

Les noms repris en italique indiquent que l'espèce fait partie de l'Annexe X (Règlement n° 865/08). Elle concerne des espèces fréquemment élevées en captivité. Ces

espèces sont dispensées de présentation d'un certificat CITES dans le cadre d'activités commerciales et sont dispensées des

obligations de marquage (art 66 par. 1 du

Règlement CE n°865/08).

7 C. COMMENT UTILISER CETTE LISTE? EXEMPLES REPRESENTATIFS :

Vous voulez connaître le statut de l"éléphant d"Afrique et vous ne connaissez pas son nom latin :

1.

Passer la colonne 1 en revue jusqu"à trouver par ordre alphabétique " éléphant africain » ;

2. La colonne 3 vous indique le nom latin à savoir Loxodonta africana, les autres colonnes les noms en anglais et néerlandais ;

3.

La colonne 6 indique un double statut I\II et A\B, d"où la présence de * en colonne 1, il faut donc vous référer à la page 11, pour connaître

l"annotation qui se rapporte à l"espèce Loxodonta africana (chercher par ordre alphabétique). Celle-ci indique que ‘seules les populations du

Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe sont inscrites l'Annexe II de la CITES et à l'Annexe B du Règlement

UE, toutes les autres sont

inscrites à l'Annexe I de la CITES et à l'Annexe A du Règlement UE'.

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

* ELEPHANT

AFRICAIN(FR)

LOXODONTA AFRICANA

(LT)

AFRICAN ELEPHANT (GB)

AFRIKAANSE OLIFANT

(NL) I\II A\B

MAMMALIA

Vous vous retrouvez face à un document qui indique le nom Propyrrhura couloni et vous souhaitez vérifier le nouveau statut de protection l"espèce :

1.

Passer la colonne 1 en revue jusqu"à trouver par ordre alphabétique " Propyrrhura couloni » ;

2.

Vous constaterez que la nomenclature a changé, d"où la présence de = en colonne 2 ; il faut donc retourner à la première colonne et chercher

par ordre alphabétique

" Primolius couloni ». Son statut de protection sera indiqué aux colonnes 6 et 8 : ici, il s"agit d"une espèce de l"Annexe I de

la CITES et de l"Annexe A du Règlement UE

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

PROPYRRHURA

COULONI (LT)

PRIMOLIUS COULONI (LT)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

PRIMOLIUS

COULONI (LT)

BLUE-HEADED MACAW

(GB)

ARA DE COULON (FR)

BLAUWKOP ARA (NL)

I A AVES 8

Vous voulez savoir quel est le statut d"une tortue déclarée comme étant une "Testudo weissingeri » :

1. Passer la colonne 1 en revue jusqu"à trouver par ordre alphabétique "Testudo weissingeri » 2.

Vous constaterez que l"espèce a été " englobée » sous " Testudo marginata», d"où présence de > en colonne 2 ; il faut donc retourner à la première

colonne et chercher par ordre alphabétique " Testudo marginata ». Son statut de protection sera indiqué aux colonnes 6 et 8 : ici, il s"agit d"une

espèce à l"Annexe II de la CITES et à l"Annexe A du Règlement CE

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

TESTUDO

WEISSINGERI

(LT)

TESTUDO MARGINATA

(LT)

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

TESTUDO

MARGINATA (LT)

MARGINATED TORTOISE

(GB)

TORTUE BORDÉE (FR)

KLOKSCHILDPAD (NL)

II A

REPTILIA

Vous souhaitez chercher savoir à quelle espèce "Cyanoramphus novaezelandiae» correspond et savoir si elle est visée par la CITES :

1.

Passer la colonne 1 en revue jusqu"à trouver par ordre alphabétique "Cyanoramphus novaezelandiae», vous trouvez plusieurs entrées "Cyanoramphus

novaezelandiae»

l"une en dessous de l"autre , cela signifie que l"espèce a été scindée en en plusieurs espèces différentes.

2.

Vous constaterez effectivement que la colonne 2 indique un <. Ainsi, " Cyanoramphus novaezelandiae » a été scindée en "Cyanoramphus cookii »

"Cyanoramphu saisseti » et " Cyanoramphus novaezelandiae» qui sont maintenant des espèces à part en tiers.

3. Il faut donc chercher dans la première colonne la ligne " Cyanoramphus novaezelandiae » dont les colonnes 6-10 sont remplies. Cette espèce est

donc une espèce d"oiseaux (perruche) de l"Annexe I de la CITES et de l"Annexe A du Règlement CE ; le nom y est repris en

italique, ce qui

signifie qu"elle est inscrite à l'Annexe X du Règlement CE n°865/08) : pas besoin de certificat dans la CE. Les autres espèces " Cyanoramphus

cookii » et "Cyanoramphu saisseti » ne sont pas dispensées, il faut toujours un certificat dans la UE !

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

CYANORAMPHUS

NOVAEZELANDIAE

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