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brochure tarifaire
Tarifs en vigueur à compter du 10 Janvier 2012
forfaiT mobile free Les options e T services Tarification des numéros spéciauxLe forfait 2€Le forfait free a ppels à l'international f orfait f ree a ppels à l'international f orfait 2€ a ppels depuis l'étranger vers fixes et mobiles s M s et MM s depuis l'étranger s M s vers l'étranger MM s vers l'étranger c ommunications satellitaires so MM aireFree Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris
forfai T mobile f ree Le f orfait f ree a bonnement mensuel p our les abonnés f orfait f reebox Tarifs en euros applicables au Forfait Free à compter du 10/01/2012 Offre valable en France Métropolitaine avec un mobile compatible.Les appels hors forfait sont facturés selon le cas: à la seconde dès la première seconde, à la seconde les 30 pr
emières secondes étant indivisibles, ou à la minute la première minuteétant indivisible (voir grille tarifaire).
Service accessible en 3G sur le réseau Free Mobile dans les fréque nces 900 et 2100 MHz et en itinérance 2G/3G sur tout ou partie du ré seau d'un opérateur historique partenaire. Avec un mobile compatible (cf. mobile.free.fr). Pour un usage privé entre deux individus. Dans le cadre d'une utilisation non abusive (c f. mobile.free.fr). (1) Offre valable pour les abonnés titulaires d'un abonnement au ForfaitFreebox en cours à la date de souscription du Forfait Free. Offre valable pour une seule ligne mobile. En cas
les mobiles métropolitains (hors SMS/MMS surtaxés). Pour un usag e privé entre deux individus. SMS/MMS dans la limite de 10 destinatai res/envoi. Accès à Internet en WiFi illimité mobile compatible. Dans le cadre d'une utilisation non abusive (cf. mobile.free.fr). (3) Appels voix depuis la France Métropolitaine vers les destinations lis tées ci-dessus, hors SMS/MMS, SMS/MMS surtaxés, numéros courts, spéciaux, surtaxés et autres services à (6) ) En cas d'achat du mobile auprès de Free Mobile dans les 24 heures suivant la souscription au Forfait Free. A défaut, la carte SIM et l'envoi du terminal sont facturés séparément
suivant les tarifs de la brochure tarifaireAppels, SMS/MMS et WiFi illimités
2Internet 3Go débit réduit au-delà
2 Destinations internationales et Outre-mer suivantes 3Solvénie, Suède, Suisse
Messagerie vocale, double appel, présentation du numéro, suivi con so, en France métropolitaineDurée minimale d'engagement :
s ervices inclus o ptions l' acte Carte SIM0 € en cas de souscription par Internet ou de portabilité du numéro ; ou 10 € dans les autres casEnvoi du mobile10€
Carte SIM + envoi du mobile
10 € en cas de souscription par Internet ou de portabilité
du numéro ; ou 15 € 6 dans les autres cas pour l'achat simultané du mobile et du forfaitChangement de SIM10€
Déblocage carte SIM5€
Portabilité du numéroOffert
Renvoi d'appels métropolitains0,05€/mn
41€/mois
5Garanties
avances sur facturation a ssistance c ommunications non incluses dans le forfait Pénalités de retard
en cas de défaut de paiementDépôt de garantie200 €
7 En cas de dépassement d'encours hors forfait de plus de 20 € pa r mois (applicable aux 2 premiers mois d'abonnement) : Paiement par tranche (à la date du dépassement) du montant du dé passement par tranche de 20€. derniers mois (à partir du 3ème mois d'abonnement et en l'a bsence d'incident de paiement) : 832 44) :
Inclus dans le forfait si appel depuis mobile Free. Depuis un autre opé rateur se référer à sa grille tarifaire.Inclus
91,35€ par appel + 0,34€/mn
selon le tarif de l'éditeur après la 1ère minute indivisible -SMS+ et MMS+ (non disponibles au lancement) selon grille tarifaire. -Communications vers l'étranger et l'Outre-mer non incluses dans le forfait et celles depuis l'étranger et l'Outre-mer, selon grille tarifaire. Application d'un taux égal à trois fois le taux d'intérê t légal calculé sur le montant des sommes dues TTC à compter du 1 er7,50€.
tranche de 20€. (9) Hors coûts de communication éventuels depuis un autre rés eau que Free Mobile.Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris
forfai tMobiLe
f reeLe forfait 2€
a bonnement mensuel p our les abonnés f orfait f reebox Tarifs en euros applicables au Forfait 2€ à compter du 10/01/2012 Offre valable exclusivement en France Métropolitaine avec un mobile com patible. Les appels inclus dans le forfait sont décomptés à la seconde d ès la 1ère seconde. Les appels hors forfait sont facturés selon le cas: à la seconde dès la 1ère seconde, à la seconde les 30 premières secondes étant indivisibles ou à la minute la première minute étant indivisible (voir grille tarifaire). Service accessible en 3G sur le réseau Free Mobile dans les fréque nces 900 et 2100 MHz et en itinérance 2G/3G sur tout ou partie du ré seau d'un opérateur historique partenaire. Avec un mobile compatible (cf. mobile.free.fr). Pour un usage privé entre deux individus. Dans le cadre d'une utilisation non abusive (c f. mobile.free.fr). Ce forfait est valable pour une utilisation exclusivement depuis la Fran ce Métropolitaine. (1) Offre valable pour les abonnés titulaires d'un abonnement au ForfaitFreebox en cours à la date de souscription du Forfait 2€. Offre valable pour une seule ligne mobile. En cas
de minutes. (3) SMS vers les mobiles métropolitains (hors SMS surtaxés). D ans la limite de 10 destinataires/envoi. Pas de report de SMS. (4) Crédit valable 1 mois à compter de son activation. MMS vers les mobiles métropolitains (hors MMS surtaxés). Dans la limite d e 10 destinataires/envoi. Internet mobile en 3G enFrance Métropolitaine. Avec Mobile compatible.
(6) Crédit valable 3 mois à compter de son activation. Appels voix depuis la France Métropolitaine. Les appels sont décom
ptés du crédit par application des tarifs des destinations appelées (voir grille tarifaire). (7) En cas d'achat du mobile auprès de Free Mobile dans les 24 heures suivant la souscription au Forfait 2€. A défaut, la carte SIM et l'envoi du terminal sont facturés sé
parément suivant les tarifs de la brochure tarifaire.60 minutes de consommation téléphonique puis 0,05 €/mn
260 SMS puis 0,01 €/SMS
3 Messagerie vocale / présentation du numéro / suivi conso, en Franc e métropolitaineDurée minimale d'engagement :
s ervices inclus o ptions l' acte Carte SIM0 € en cas de souscription par Internet et avec portabilité du numéro ou 10 € dans les autres casEnvoi du mobile10€
Carte SIM + envoi du mobile
10 € en cas de souscription par Internet et avec
portabilité du numéro ; ou 15 € 7 dans les autres cas, pour l'achat simultané du mobile et du forfaitChangement de SIM10€
Déblocage carte SIM5€
Portabilité du numéroOffert
Data (Internet et MMS)1,99€ pour un crédit de 20Mo valable 1 mois. Au-delà du crédit de 20 Mo : 0,06€/Mo
4Renvoi d'appels métropolitains0,05€/mn
5 Appels vers l'international et l'Outre-merCrédit de 5 € valable 3 mois 6Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 138 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris
forfai T mobile f reeGaranties
avances sur facturation a ssistance c ommunications non incluses dans le forfait Pénalités de retard
en cas de défaut de paiementDépôt de garantie200 €
8 En cas de dépassement d'encours hors forfait de plus de 10 € pa r mois (applicable aux 2 premiers mois d'abonnement) : Paiement (à la date du dépassement) du montant du dépassement par tranche de 10 € mois (à partir du 3ème mois d'abonnement et en l'absence d' incident de paiement) : derniers mois 932 44) :
Temps d'attente gratuit. Appels décomptés du forfait si appel depuis mobile Free. Au-delà du forfait 0,05€/mn.
Depuis un autre opérateur se référer à sa grille tarifaire. Communications décomptées du forfait si accès depuis le mobile 101,35€ par appel + 0,34€/mn
-du forfait + services facturés à la seconde selon le tarif de l'éditeur après la 1ère minute indivisible. Au-delà du forfait 0,05€/mn + services facturés à la seconde selon le t
arif de l'éditeur après la 1ère minute indivisible, -SMS+ et MMS+ surtaxés (non disponible au lancement) selon grille ta rifaire, -Communications vers l'étranger et l'Outre-mer selon grille tari faire. Taux égal à 3 fois le taux d'intérêt légal calculé s ur le montant des sommes dues TTC à compter du 1quotesdbs_dbs16.pdfusesText_22