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Anne-Marie BOUVIER

Charlotte DISLE

DCG 9

Introduction à

la comptabilité

CAS PRATIQUES

DCG 9

Introductionˆ la comptabilitŽ

Charlotte DISLE

Anne-Marie BOUVIER

AgrŽgŽe dÕŽconomie et gestionProfesseur en classes prŽparatoires au DCG

© Dunod, Paris, 2008

ISSN 1269-8792

ISBN 978-2-10-053910-9

IIIC HAPITRE 1Définition et principes de la comptabilité 1

CHAPITRE 2Lécriture comptable 8

CHAPITRE 3Actif et passif 22

CHAPITRE 4Charges et produits 31

CHAPITRE 5La taxe sur la valeur ajoutée 37

CHAPITRE 6Les achats 48

CHAPITRE 7Les ventes 56

CHAPITRE 8Les réductions sur achats et ventes 65 CHAPITRE 9Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes 74

CHAPITRE 1

0 Les autres charges et produits

CHAPITRE 1

1 La paie

CHAPITRE 1

2 Les immobilisations incorporelles et corporelles

108

CHAPITRE 1

3 Les règlements

124

CHAPITRE 1

4 Les opérations sur titres

135

CHAPITRE 1

5 Les opérations de financement

148

Sommair

e IVC

HAPITRE 1

6 Le financement par subventions

162

CHAPITRE 1

7 Les opérations en devises

172

CHAPITRE 1

8 Les emballages

183
CHAPITRE 19Lamortissement des immobilisations 193 CHAPITRE 20Les dépréciations des immobilisations 205 CHAPITRE 21Évaluation des stocks à linventaire 218 CHAPITRE 22Les dépréciations des autres éléments dactif 229 CHAPITRE 23Les provisions inscrites au passif du bilan 245 CHAPITRE 24Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère 256

CHAPITRE 25Les cessions dimmobilisations 267

CHAPITRE 26Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27La clôture et la réouverture des comptes.

Laffectation du résultat

290
CHAPITRE 28Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299

CHAPITRE 29Les systèmes comptables 311

CHAPITRE 30Les contrôles comptables 322

RAPPEL DE COURS

La c

relatives ˆ lÕentreprise. Elle fournit une information intelligible, signiÞcative, Þable et

pertinente sur la rŽalitŽ Žconomique de lÕentreprise. Elle permet notamment de rendre compte des relations de lÕentreprise avec ses partenaires et dÕinformer sur la situation patrimoniale et les performances de lÕentreprise.

LÕinformation comptable est une donnŽe quantitative monŽtaire retraant un ŽvŽnement

justiÞŽ par un document. Dans le cadre dÕune comptabilitŽ dÕengagement, les opŽrations de lÕentreprise sont Les choix de traduction comptable (par exemple : doit-on enregistrer les ŽvŽnements futurs affectant la situation de lÕentreprise ?) sont guidŽs par le cadre normatif de la comptabilitŽ. LÕobjectif de ces normes, traduites dans le PCG pour les entreprises franaises, est de respecter : Ðle principe de continuitŽ dÕexploitation,

Ðle principe de prudence,

Ðle principe de permanence des mŽthodes,

Ðle principe du cožt historique,

Ðle principe dÕintangibilitŽ du bilan dÕouverture,

Ðle principe de non-compensationÉ

LÕinformation comptable peut tre produite et contr™lŽe par des professionnels. LÕexpert-

comptable, le commissaire aux comptes et le comptable de lÕentreprise sont les principaux acteurs de la tenue et du contr™le des comptes de lÕentreprise.

Définition et principes

de la comptabilité 1

CHAPITRE

Dé"nition e

t principes de la comptabilité 2 CAS CAS 1

Application

Thème : Dune réalité économique à une traduction comptable

Lentreprise Juge, installée depuis une vingtaine dannées en Ardèche, produit et vend des fram-

boises, des fraises, des poires, des pommes et des kiwis. Elle vous communique un extrait des

opérations quelle a réalisées au cours de lexercice N...1 et N. Elle dispose, par ailleurs, dinfor-

mations sur lexercice N+1. Lentreprise Juge vous informe quelle clôture ses comptes le 31/12/

N. La comptabilité de lentreprise Juge est une comptabilité dengagement. Extrait des opérations réalisées par lentreprise Juge :

€ 15/12/N...1 : Facturation dune vente dune palette de fruits à la coopérative du village Poket.

€ 20/12/N...1 : Emprunt contracté auprès de la Banque Populaire.

€ 22/12/N...1 : Achat de cartons demballage, le fournisseur communique la facture correspon-

dante le 05/01/N.

€ 15/01/N : Règlement de la palette de fruits vendue le 15/12/N...1 par la coopérative du vil-

lage Poket.

€ 20/01/N : Paiement de la mensualité de lemprunt contracté auprès de la Banque Populaire.

€ 12/02/N : Embauche dun nouvel employé. € 28/02/N : Versement du salaire du nouvel employé.

€ 15/03/N : Livraison de fruits à la coopérative Poket, lentreprise Juge na pas communiqué la

facture correspondante. € 21/03/N : Facturation de la livraison effectuée le 15/03/N. € 31/03/N : Détermination de la productivité des employés.

€ 12/04/N : Réception dun bon de commande effectuée auprès de lentreprise Zenatti pour la

fourniture dengrais. € 15/04/N : Réception de la facture correspondante au bon de commande reçu le 12/04/N. € 16/04/N : Livraison des engrais commandés auprès de lentreprise Zenatti. € 17/04/N : Règlement de lentreprise Juge auprès de lentreprise Zenatti. € 05/05/N : Estimation de la part de marché de lentreprise Juge et de ses concurrents.

€ 18/12/N : Condamnation judiciaire suite à une plainte déposée par un voisin exploitant :

dommages et intérêts, appel de lentreprise Juge.

€ 20/12/N : Ouverture dune nouvelle coopérative, Bayard. Lentreprise Juge prévoit une

hausse de 5 % de ses ventes. € 21/12/N : Détermination du résultat généré par la vente des fraises.

€ 28/12/N : Livraison, facturation et règlement de palettes de fruits et de conserves à la coo-

pérative Bayard.

€ 05/01/N+1 : Retour dun lot de conserves vendu le 28/12/N à la coopérative Bayard (date

de péremption : 28/11/N).

1)Quels sont les événements à comptabiliser par lentreprise Juge au cours de lexercice N ?

2)Quels sont les principes et règles comptables sous-jacents au choix des événementsconsidérés ?

3)Quels sont les avantages et les inconvénients de ces principes et règles ?

Dé"nition e

t principes de la comptabilité 1

CHAPITRE

3 COR

RIGÉ

1) Événements à comptabiliser par lentreprise Juge

au cours de lexercice N 2)

Principes et règles comptables sous-jacents

au choix des événements considérés

Lentr

eprise Juge traduit comptablement les informations précédentes dans sa comptabilité de lexercice N : ... dès lors quelle dispose dune pièce comptable justi"cative (exemple : facture) ; ...que lopération réelle soit payée ou non (comptabilité dengagement) ; Infor mations

Comptabilisation au cours du premier exercice

OuiNonObservations

15/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

20/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

22/12/N...1 X

15/01/N X

20/01/N X

12/02/NX

28/02/N X

15/03/NX Régularisation à la clôture si toujours pas de factures

21/03/N X

31/03/NX

12/04/NX Le bon de commande ne constitue pas un document comptable à

enregistrer

15/04/N X

16/04/NX

17/04/N X

05/05/NX

18/12/N XLentreprise anticipe des pertes probables futures (principe de

prudence)

20/12/NX À linverse, les événements futurs favorables ne sont pas pris en

compte

21/12/NX Cest la comptabilité de gestion qui effectue la décomposition du

résultat par produit

28/12/N X

05/01/N+1X Enregistrement au cours de lexercice N+1 sauf si linformation sur

le mécontentement parvient avant le 31/12/N 1

CHAPITRE

Dé"nition e

t principes de la comptabilité 4 ...si elles concernent ef fectivement lexercice N (principe dindépendance des exercices) ;

...ou si elles traduisent des événements futurs défavorables conduisant à une charge future

probable : principe de prudence.

3) Avantages et inconvénients de ces principes et règles

Le t ableau ci-après présente les avantages et les inconvénients de ces principes et règles. CAS 2 Appr ofondissement Pr incipes et règles

AvantagesInconvénients

Pièce justi"cative Fiabilité de linformation comptable Lourdeur administrative

Décalage entre les opérations

et la disposition des pièces comptables

Comptabilité

Principe

dindépendance

des exercicesPermet dapprécier létat de lentre-prise à un moment adéquatPossibilité de comparabilitéDécoupage arti"cielChoix de lexerciceDate de clôture adéquateLourdeur administrative et travaux comptables nombreux

Principe

de prudenceAppréciation prudente de la valeur de lentreprise (vision patrimoniale : la valeur de lentreprise est ce quelle est ou ce quelle risque de ne

pas être)Asymétrie de la prise en compte des événements futurs affectant la valeur de lentreprise

Thème : Date de clôture des comptes

Lentreprise Xmas a été créée le 20/03/N. Elle exerce une activité de négoce de jouets. Elle fait

appel à un expert-comptable a"n dopérer des choix comptables optimaux. Elle sinterroge notamment sur le choix de la date de clôture de ses comptes.

1)Dé"nir un exercice comptable.

2)Présenter le ou les principes conduisant à découper la vie de lentreprise en différentsexercices comptables.

3)Dans quel cas lexercice comptable peut-il être supérieur ou inférieur à douze mois ?

4)Quelles sont les solutions possibles qui soffrent à lentreprise Xmas pour dé"nir la datede clôture de son premier exercice ?

5)Quels facteurs doivent être pris en compte par lentreprise Xmas pour la déterminationde la date de clôture de lexercice ?

Dé"nition e

t principes de la comptabilité 1

CHAPITRE

5 COR

RIGÉ

1) Dé"nition dun exercice comptable

Lex

ercice est une période de temps délimitée au cours de laquelle une entreprise enregistre

tous les faits économiques qui concourent à lélaboration de sa comptabilité. Lexercice comp-

table se termine par la production des états comptables (bilan, compte de résultat et annexe). La durée dun exercice est généralement de douze mois (le plus souvent du 1 er jan vier au 31 décembre de chaque année, bien que cela ne soit pas une obligation) pour les titulaires de

béné"ces industriels et commerciaux ainsi que les professions libérales. Le premier exercice

peut néanmoins avoir une durée plus courte ou plus longue, dans la limite de deux ans. Il est

possible de modi"er la durée dun exercice au cours de la vie de la société sur décision des

associés ou actionnaires. Un exercice peut alors passer dune durée de 12 mois à 13 ou 15

mois (a"n de faciliter une consolidation par exemple). Le principe "scal reste détablir une déclaration de résultat par année civile.

2) Principes conduisant à découper la vie de lentreprise

en exercices comptables

Dans lh

ypothèse de continuité de lexploitation (principe de continuité dexploitation), il

convient de dé"nir par période le résultat et le patrimoine de lentreprise. Pour cela, il suf"t

de convenir dune période à laquelle se rattachent ces travaux de synthèse. Cest lexercice

comptable.

Lorsque lexercice est dé"ni, les éléments considérés pour re"éter la réalité économique à la

"n de cet exercice sont ceux qui concernent cet exercice (principe de séparation ou dindé- pendance des exercices).

3) Cas où lexercice comptable peut être supérieur ou inférieur

à douze mois

Lar

ticle L. 123-12 du Code de commerce impose à toute personne, physique ou morale, ayant la qualité de commerçant : ...de procéder à lenregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de lentreprise ;

...de contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, lexistence et la valeur

des éléments actifs et passifs du patrimoine de lentreprise ;

...détablir des comptes annuels à la clôture de lexercice au vu des enregistrements compta-

bles et de linventaire.quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30

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Anne-Marie BOUVIER

Charlotte DISLE

Introduction à

CAS PRATIQUES

Introductionˆ la comptabilitŽ

Charlotte DISLE

Anne-Marie BOUVIER

© Dunod, Paris, 2008

ISSN 1269-8792

ISBN 978-2-10-053910-9

CHAPITRE 2Lécriture comptable 8

CHAPITRE 3Actif et passif 22

CHAPITRE 4Charges et produits 31

CHAPITRE 5La taxe sur la valeur ajoutée 37

CHAPITRE 6Les achats 48

CHAPITRE 7Les ventes 56

CHAPITRE 1

0 Les autres charges et produits

CHAPITRE 1

1 La paie

CHAPITRE 1

2 Les immobilisations incorporelles et corporelles

CHAPITRE 1

3 Les règlements

CHAPITRE 1

4 Les opérations sur titres

CHAPITRE 1

5 Les opérations de financement

Sommair

Sommair

HAPITRE 1

6 Le financement par subventions

CHAPITRE 1

7 Les opérations en devises

CHAPITRE 1

8 Les emballages

CHAPITRE 25Les cessions dimmobilisations 267

Laffectation du résultat

CHAPITRE 29Les systèmes comptables 311

CHAPITRE 30Les contrôles comptables 322

RAPPEL DE COURS

Ðle principe de prudence,

Ðle principe de permanence des mŽthodes,

Ðle principe du cožt historique,

Ðle principe de non-compensationÉ

Définition et principes

CHAPITRE

CHAPITRE

Dé"nition e

Application

1)Quels sont les événements à comptabiliser par lentreprise Juge au cours de lexercice N ?

2)Quels sont les principes et règles comptables sous-jacents au choix des événementsconsidérés ?

3)Quels sont les avantages et les inconvénients de ces principes et règles ?

Dé"nition e

CHAPITRE

RIGÉ

1) Événements à comptabiliser par lentreprise Juge

Principes et règles comptables sous-jacents

Lentr

Comptabilisation au cours du premier exercice

OuiNonObservations

15/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

20/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

22/12/N...1 X

15/01/N X

20/01/N X

12/02/NX

28/02/N X

15/03/NX Régularisation à la clôture si toujours pas de factures

21/03/N X

31/03/NX

12/04/NX Le bon de commande ne constitue pas un document comptable à

15/04/N X

16/04/NX

17/04/N X

05/05/NX

18/12/N XLentreprise anticipe des pertes probables futures (principe de

20/12/NX À linverse, les événements futurs favorables ne sont pas pris en

21/12/NX Cest la comptabilité de gestion qui effectue la décomposition du

CHAPITRE 2Lécriture comptable 8

CHAPITRE 25Les cessions dimmobilisations 267

Laffectation du résultat

1)Quels sont les événements à comptabiliser par lentreprise Juge au cours de lexercice N ?

1) Événements à comptabiliser par lentreprise Juge

Lentr

15/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

20/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1

18/12/N XLentreprise anticipe des pertes probables futures (principe de

20/12/NX À linverse, les événements futurs favorables ne sont pas pris en

21/12/NX Cest la comptabilité de gestion qui effectue la décomposition du

05/01/N+1X Enregistrement au cours de lexercice N+1 sauf si linformation sur

2)Présenter le ou les principes conduisant à découper la vie de lentreprise en différentsexercices comptables.

3)Dans quel cas lexercice comptable peut-il être supérieur ou inférieur à douze mois ?

4)Quelles sont les solutions possibles qui soffrent à lentreprise Xmas pour dé"nir la datede clôture de son premier exercice ?

5)Quels facteurs doivent être pris en compte par lentreprise Xmas pour la déterminationde la date de clôture de lexercice ?

1) Dé"nition dun exercice comptable

Lex

2) Principes conduisant à découper la vie de lentreprise

Dans lh

3) Cas où lexercice comptable peut être supérieur ou inférieur

Lar