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Anne-Marie BOUVIER
Charlotte DISLE
DCG 9Introduction à
la comptabilitéCAS PRATIQUES
DCG 9Introductionˆ la comptabilitŽ
Charlotte DISLE
Anne-Marie BOUVIER
AgrŽgŽe dÕŽconomie et gestionProfesseur en classes prŽparatoires au DCG© Dunod, Paris, 2008
ISSN 1269-8792
ISBN 978-2-10-053910-9
IIIC HAPITRE 1Définition et principes de la comptabilité 1CHAPITRE 2Lécriture comptable 8
CHAPITRE 3Actif et passif 22
CHAPITRE 4Charges et produits 31
CHAPITRE 5La taxe sur la valeur ajoutée 37
CHAPITRE 6Les achats 48
CHAPITRE 7Les ventes 56
CHAPITRE 8Les réductions sur achats et ventes 65 CHAPITRE 9Les frais accessoires liés aux achats et aux ventes 74CHAPITRE 1
0 Les autres charges et produits
84CHAPITRE 1
1 La paie
93CHAPITRE 1
2 Les immobilisations incorporelles et corporelles
108CHAPITRE 1
3 Les règlements
124CHAPITRE 1
4 Les opérations sur titres
135CHAPITRE 1
5 Les opérations de financement
148Sommair
eSommair
e IVCHAPITRE 1
6 Le financement par subventions
162CHAPITRE 1
7 Les opérations en devises
172CHAPITRE 1
8 Les emballages
183CHAPITRE 19Lamortissement des immobilisations 193 CHAPITRE 20Les dépréciations des immobilisations 205 CHAPITRE 21Évaluation des stocks à linventaire 218 CHAPITRE 22Les dépréciations des autres éléments dactif 229 CHAPITRE 23Les provisions inscrites au passif du bilan 245 CHAPITRE 24Le traitement des dettes et créances en monnaie étrangère 256
CHAPITRE 25Les cessions dimmobilisations 267
CHAPITRE 26Les autres opérations de régularisation 282 CHAPITRE 27La clôture et la réouverture des comptes.Laffectation du résultat
290CHAPITRE 28Documents de synthèse : bilan et compte de résultat 299
CHAPITRE 29Les systèmes comptables 311
CHAPITRE 30Les contrôles comptables 322
1RAPPEL DE COURS
La crelatives ˆ lÕentreprise. Elle fournit une information intelligible, signiÞcative, Þable et
pertinente sur la rŽalitŽ Žconomique de lÕentreprise. Elle permet notamment de rendre compte des relations de lÕentreprise avec ses partenaires et dÕinformer sur la situation patrimoniale et les performances de lÕentreprise.LÕinformation comptable est une donnŽe quantitative monŽtaire retraant un ŽvŽnement
justiÞŽ par un document. Dans le cadre dÕune comptabilitŽ dÕengagement, les opŽrations de lÕentreprise sont Les choix de traduction comptable (par exemple : doit-on enregistrer les ŽvŽnements futurs affectant la situation de lÕentreprise ?) sont guidŽs par le cadre normatif de la comptabilitŽ. LÕobjectif de ces normes, traduites dans le PCG pour les entreprises franaises, est de respecter : Ðle principe de continuitŽ dÕexploitation,Ðle principe de prudence,
Ðle principe de permanence des mŽthodes,
Ðle principe du cožt historique,
Ðle principe dÕintangibilitŽ du bilan dÕouverture,Ðle principe de non-compensationÉ
LÕinformation comptable peut tre produite et contr™lŽe par des professionnels. LÕexpert-
comptable, le commissaire aux comptes et le comptable de lÕentreprise sont les principaux acteurs de la tenue et du contr™le des comptes de lÕentreprise.Définition et principes
de la comptabilité 1CHAPITRE
1CHAPITRE
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 2 CAS CAS 1Application
Thème : Dune réalité économique à une traduction comptableLentreprise Juge, installée depuis une vingtaine dannées en Ardèche, produit et vend des fram-
boises, des fraises, des poires, des pommes et des kiwis. Elle vous communique un extrait desopérations quelle a réalisées au cours de lexercice N...1 et N. Elle dispose, par ailleurs, dinfor-
mations sur lexercice N+1. Lentreprise Juge vous informe quelle clôture ses comptes le 31/12/
N. La comptabilité de lentreprise Juge est une comptabilité dengagement. Extrait des opérations réalisées par lentreprise Juge :€ 15/12/N...1 : Facturation dune vente dune palette de fruits à la coopérative du village Poket.
€ 20/12/N...1 : Emprunt contracté auprès de la Banque Populaire.€ 22/12/N...1 : Achat de cartons demballage, le fournisseur communique la facture correspon-
dante le 05/01/N.€ 15/01/N : Règlement de la palette de fruits vendue le 15/12/N...1 par la coopérative du vil-
lage Poket.€ 20/01/N : Paiement de la mensualité de lemprunt contracté auprès de la Banque Populaire.
€ 12/02/N : Embauche dun nouvel employé. € 28/02/N : Versement du salaire du nouvel employé.€ 15/03/N : Livraison de fruits à la coopérative Poket, lentreprise Juge na pas communiqué la
facture correspondante. € 21/03/N : Facturation de la livraison effectuée le 15/03/N. € 31/03/N : Détermination de la productivité des employés.€ 12/04/N : Réception dun bon de commande effectuée auprès de lentreprise Zenatti pour la
fourniture dengrais. € 15/04/N : Réception de la facture correspondante au bon de commande reçu le 12/04/N. € 16/04/N : Livraison des engrais commandés auprès de lentreprise Zenatti. € 17/04/N : Règlement de lentreprise Juge auprès de lentreprise Zenatti. € 05/05/N : Estimation de la part de marché de lentreprise Juge et de ses concurrents.€ 18/12/N : Condamnation judiciaire suite à une plainte déposée par un voisin exploitant :
dommages et intérêts, appel de lentreprise Juge.€ 20/12/N : Ouverture dune nouvelle coopérative, Bayard. Lentreprise Juge prévoit une
hausse de 5 % de ses ventes. € 21/12/N : Détermination du résultat généré par la vente des fraises.€ 28/12/N : Livraison, facturation et règlement de palettes de fruits et de conserves à la coo-
pérative Bayard.€ 05/01/N+1 : Retour dun lot de conserves vendu le 28/12/N à la coopérative Bayard (date
de péremption : 28/11/N).1)Quels sont les événements à comptabiliser par lentreprise Juge au cours de lexercice N ?
2)Quels sont les principes et règles comptables sous-jacents au choix des événementsconsidérés ?
3)Quels sont les avantages et les inconvénients de ces principes et règles ?
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 1CHAPITRE
3 CORRIGÉ
1) Événements à comptabiliser par lentreprise Juge
au cours de lexercice N 2)Principes et règles comptables sous-jacents
au choix des événements considérésLentr
eprise Juge traduit comptablement les informations précédentes dans sa comptabilité de lexercice N : ... dès lors quelle dispose dune pièce comptable justi"cative (exemple : facture) ; ...que lopération réelle soit payée ou non (comptabilité dengagement) ; Infor mationsComptabilisation au cours du premier exercice
OuiNonObservations
15/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1
20/12/N...1X Déjà pris en compte dans les comptes de lexercice N...1
22/12/N...1 X
15/01/N X
20/01/N X
12/02/NX
28/02/N X
15/03/NX Régularisation à la clôture si toujours pas de factures
21/03/N X
31/03/NX
12/04/NX Le bon de commande ne constitue pas un document comptable à
enregistrer15/04/N X
16/04/NX
17/04/N X
05/05/NX
18/12/N XLentreprise anticipe des pertes probables futures (principe de
prudence)20/12/NX À linverse, les événements futurs favorables ne sont pas pris en
compte21/12/NX Cest la comptabilité de gestion qui effectue la décomposition du
résultat par produit28/12/N X
05/01/N+1X Enregistrement au cours de lexercice N+1 sauf si linformation sur
le mécontentement parvient avant le 31/12/N 1CHAPITRE
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 4 ...si elles concernent ef fectivement lexercice N (principe dindépendance des exercices) ;...ou si elles traduisent des événements futurs défavorables conduisant à une charge future
probable : principe de prudence.3) Avantages et inconvénients de ces principes et règles
Le t ableau ci-après présente les avantages et les inconvénients de ces principes et règles. CAS 2 Appr ofondissement Pr incipes et règlesAvantagesInconvénients
Pièce justi"cative Fiabilité de linformation comptable Lourdeur administrativeDécalage entre les opérations
et la disposition des pièces comptablesComptabilité
Principe
dindépendancedes exercicesPermet dapprécier létat de lentre-prise à un moment adéquatPossibilité de comparabilitéDécoupage arti"cielChoix de lexerciceDate de clôture adéquateLourdeur administrative et travaux comptables nombreux
Principe
de prudenceAppréciation prudente de la valeur de lentreprise (vision patrimoniale : la valeur de lentreprise est ce quelle est ou ce quelle risque de ne
pas être)Asymétrie de la prise en compte des événements futurs affectant la valeur de lentreprise
Thème : Date de clôture des comptes
Lentreprise Xmas a été créée le 20/03/N. Elle exerce une activité de négoce de jouets. Elle fait
appel à un expert-comptable a"n dopérer des choix comptables optimaux. Elle sinterroge notamment sur le choix de la date de clôture de ses comptes.1)Dé"nir un exercice comptable.
2)Présenter le ou les principes conduisant à découper la vie de lentreprise en différentsexercices comptables.
3)Dans quel cas lexercice comptable peut-il être supérieur ou inférieur à douze mois ?
4)Quelles sont les solutions possibles qui soffrent à lentreprise Xmas pour dé"nir la datede clôture de son premier exercice ?
5)Quels facteurs doivent être pris en compte par lentreprise Xmas pour la déterminationde la date de clôture de lexercice ?
Dé"nition e
t principes de la comptabilité 1CHAPITRE
5 CORRIGÉ
1) Dé"nition dun exercice comptable
Lex
ercice est une période de temps délimitée au cours de laquelle une entreprise enregistretous les faits économiques qui concourent à lélaboration de sa comptabilité. Lexercice comp-
table se termine par la production des états comptables (bilan, compte de résultat et annexe). La durée dun exercice est généralement de douze mois (le plus souvent du 1 er jan vier au 31 décembre de chaque année, bien que cela ne soit pas une obligation) pour les titulaires debéné"ces industriels et commerciaux ainsi que les professions libérales. Le premier exercice
peut néanmoins avoir une durée plus courte ou plus longue, dans la limite de deux ans. Il estpossible de modi"er la durée dun exercice au cours de la vie de la société sur décision des
associés ou actionnaires. Un exercice peut alors passer dune durée de 12 mois à 13 ou 15
mois (a"n de faciliter une consolidation par exemple). Le principe "scal reste détablir une déclaration de résultat par année civile.2) Principes conduisant à découper la vie de lentreprise
en exercices comptablesDans lh
ypothèse de continuité de lexploitation (principe de continuité dexploitation), ilconvient de dé"nir par période le résultat et le patrimoine de lentreprise. Pour cela, il suf"t
de convenir dune période à laquelle se rattachent ces travaux de synthèse. Cest lexercice
comptable.Lorsque lexercice est dé"ni, les éléments considérés pour re"éter la réalité économique à la
"n de cet exercice sont ceux qui concernent cet exercice (principe de séparation ou dindé- pendance des exercices).