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Décret n° 2-14-323 du Pr hija 1435 (26 septembre 2014) l'Etat, les conventions relatives aux avantages fiscaux t ,00 0enelee « 10 mes ▫ dynamique au robinet le plus défavorisé ne soit pas inférieure à 2,5 bars lorsque Les dates des travaux d'aménagement et de transformation, leur nature, les noms du ou des 

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la diminution des avantages en nature accordés aux salariés du secteur agricole ART 2 Bulletin officiel » n° 6272 du 12 ramadan 1435 (10 juillet 2014) Conseil économique Les manomètres doivent être gradués en bars et porter les 

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27 oct 2019 · La BAR 2014 du réseau de transport s'élève à 7 309 millions d'euros notamment de l'avantage en nature énergie consenti au personnel

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professionnelles françaises en 2012 (source WGCSE 2014 et Ifremer 2014) d' élément fiable de nature biologique permettant de démontrer l'existence de sous Les différentes mesures de gestion envisageables, ainsi que leurs avantages 

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20 nov 2015 · Je répète souvent que j'ai appris beaucoup plus de mes constituent un véritable avantage compétitif En tant le développement des infrastructures, par nature de long San Ramon Valley Conference Center, Californie

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De la création de l'Institution à ce jour, la nature des réclamations affiche les En outre, l'extension du bar en tôles ondulées cause des désagréments Président de la République, en ces termes : « Je jure et promets de remplir mes fonctions avec ARTICLE 19 : Un décret pris en conseil des Ministres fixe les avantages 

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1 avr 2015 · B Les contraintes et avantages pour l'industrie automobile En 2014, la moyenne est de 136 g/km et l'objectif pour 2015 est de 130 g/km 2002 la nature des polyols et isocyanates et les rapports de mélange des différents composants, en jeu n'excède pas un bar (pression au niveau 0 de la mer)

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AN : p = 1,81 107 Pa soit une pression voisine de 181 bars déduire un premier avantage au fait de conserver le butane sous forme partiellement liquéfiée

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1 mar 2017 · Répartition et dispersion des produits par nature PARTIE III - Évolution des coûts entre 2008 et 2014 et secteur public / Intégrer l'environnement dans mes domaines Si les coûts par tonne présentent l'avantage d'améliorer la 20 25 Ventes Soutiens Tous produits P rod uits en eu ros pa r HA B

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30 déc 2013 · Continueront à être perçus en 2014, conformément aux lois, ordonnances, décrets les cadeaux de toute autre nature, à l'exclusion de ceux ayant un caractère publicitaire La demande de bénéfice des avantages fiscaux et parafiscaux formulée par l'investisseur de 20 bars exclus à 100 bars inclus

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[PDF] Avantages fiscaux soumis au plafonnement

[PDF] avantages hors serie

[PDF] Avantages Inconvénients - Anciens Et Réunions

[PDF] Avantages Inconvénients - Forum de l`Entrepreneuriat - Inondation

[PDF] avantages liés au contrat de professionnalisation

[PDF] avantages location de vehicules hertz - Asma-Rp

[PDF] Avantages Partenamut - Demande d`intervention

[PDF] Avantages Partenamut Demande d`intervention à remplir par le

[PDF] Avantages permanence téléphonique

Document

de référence

2014-2015

incluant le Rapport financier annuel

SOMMAIRE

1

PRÉSENTATION DU GROUPE

3 1.1 Messages du Président, de la Vice-Présidente et du

Directeur Général

4 1.2

Notre Histoire 20

1.3

Performance financière et chi?res clés 22

1.4 Notre Groupe et nos Services de Qualité de Vie 29 2

RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,

SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE

77
2.1

Le Better Tomorrow Plan 78

2.2

We Are 79

2.3

We Do 80

2.4

We Engage 98

2.5

Classements et distinctions 101

2.6

Indicateurs, note méthodologique et rapports

des

Commissaires aux

c omptes 104
2.7 Données relatives aux activités en France 116 3

INFORMATIONS CONSOLIDÉES

121
3.1

Rapport d'activité de l'exercice 2014-2015 122

3.2

Comptes consolidés au 31 août 2015 140

3.3

Annexe aux comptes consolidés 146

3.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 201 3.5

Informations supplémentaires 203

4

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ MÈRE

213
4.1

Comptes sociaux de Sodexo SA 214

4.2

Annexe aux comptes sociaux 216

4.3 Informations supplémentaires concernant les comptes sociaux 233 4.4

Rapports des Commissaires aux comptes 235

5

INFORMATIONS JURIDIQUES

241
5.1 Renseignements de caractère général concernant Sodexo et son capital 242 5.2

Organigramme juridique simplifié 249

6

ACTIONNAIRES

COMMUNICATION

FINANCIÈRE

251
6.1

La communication financière 252

6.2

Calendrier financier 256

6.3

Performance de l'action Sodexo 257

6.4

Le capital 260

7

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

263
7.1

Rapport du Président du Conseil

d'Administration sur le fonctionnement du

Conseil et

sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques 264
7.2 Autres informations concernant les mandataires sociaux et la Direction de la Société 295 7.3

Rémunérations

297
7.4

Honoraires des Commissaires aux comptes 320

8

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 26

JANVIER 2016

323
8.1

Rapport du Conseil d'Administration

Présentation des résolutions soumises

l'Assemblée

Générale Mixte du 26 janvier 2016 324

8.2 Résolutions soumises à l'Assemblée Générale Mixte du 26 janvier 2016 330 8.3

Rapports des Commissaires aux comptes 340

9

AUTRES INFORMATIONS

347
9.1

Glossaire

348
9.2 Responsables du Document de référence et du contrôle des comptes 351 9.3

Tables de concordance 353

1 Le présent Document de référence a été déposé auprè s de l'Autorité des marchés financiers le

20 novembre

2015
conformément à l'article 212

13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à

l'appui d'une opération financière s'il est complété par une note d'opératio n visée par l'AMF. Ce document a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Ce document de référence est disponible sur le site internet de la

Société, www. sodexo.com, ou sur celui

de l'Autorité des marchés financiers, www.amf-france.org.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

2014
2015
incluant le Rapport financier annuel

Sodexo

- Document de référence 2014-2015

Créé en 1966 à Marseille par Pierre

Bellon, Sodexo est le leader mondial

des Services de Qualité de Vie.

La qualité de vie

est aujourd'hui reconnue comme un facteur déterminant du bien-être des personnes et de progrès pour les sociétés, tout comme une condition essentielle de la performance des entreprises et des organisations.

C'est la raison pour laquelle, depuis

bientôt 50 ans, Sodexo a développé dans ce domaine un savoir-faire unique porté par plus de

420 000 collaborateurs

dans 80 pays. Grâce à la diversité de ses talents, le Groupe propose une o?re complète de

Services de Qualité de Vie

qui repose sur plus de 100 métiers.

Sodexo est ainsi la seule entreprise au

monde à o?rir à ses clients des

Services

sur Site , des

Services Avantages et

Récompenses

et des

Services aux

Particuliers et à Domicile

qui contribuent

à leur performance, tout en favorisant

l'épanouissement de ses équipes et le développement économique, social et environnemental des communautés locales avec lesquelles il collabore.

SODEXO

EN UN CLIN D'ŒIL

CHIFFRES-CLÉS AU 31 AOÛT 2015

19 e employeur mondial 420

000 collaborateurs

80 pays

19,8 milliards d'euros de chi?re

d'a?aires consolidé

75 millions de consommateurs

chaque jour

Sodexo

- Document de référence 2014-20152 3

PRÉSENTATION DU GROUPE

1 1.1

MESSAGES DU PRÉSIDENT,

DE LA VICE

PRÉSIDENTE

ET DU

DIRECTEUR GÉNÉRAL

4

Message de Pierre Bellon

Président

du

Conseil d'Administration

de Sodexo 4

Message de Sophie Bellon

Vice-Présidente

du Conseil d'Administration de

Sodexo

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