[PDF] Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal Séance

2013_01_24 CR Conseil Municipal doc Page 1 sur 6 Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal Séance ordinaire du jeudi 24 janvier 2013 à 19 h 30 Président de Séance Damien MOREL Maire Secrétaire de Séance Marie-Paule CORNUAU Conseillère Municipale L’an deux mil treize le vingt-quatre janvier à dix-neuf heures trente le



Previous PDF Next PDF





[PDF] COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

31 jan 2013 · JEUDI 31 JANVIER 2013 L'an DEUX MILLE TREIZE, le jeudi 31 janvier à 19 heures 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni 



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Janvier 2013 Compte rendu

Etaient présents : Jean-Paul HOFMANN, Annette DARNEL, Didier ELLART, Joëlle LONGUEVAL, Christian LOISON, Patrick DOURIEZ, Denis TONNEL, Alain  



[PDF] Compte rendu du 17 janvier 2013 - Mairie de Lumbin

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JANVIER 2013 L'an deux mille treize, et le jeudi 17 janvier 2013 à 20h30 Le Conseil Municipal 



[PDF] - 1 - COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24

24 jan 2013 · Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 24 janvier 2013 à 19 heures, Le Conseil Municipal APPROUVE, à l'unanimité, le compte-rendu du 



[PDF] Compte rendu analytique de la réunion du Conseil Municipal du

21 fév 2013 · du Conseil Municipal du Jeudi 21 Février 2013 Ouen Cedex, à compter du 1er janvier 2013 pour un montant de 177,21 € HT par mois soit 



[PDF] o1vy6j213sfsozpdf

Convoqués le 9 Janvier 2013 les membres du Conseil Municipal de la Jeudi 17 Janvier 2013 à 19 heures 30 sous la Présidence de Christine JOY, Maire Le compte-rendu de la précédente séance est approuvé (13 décembre 2012)



[PDF] Compte rendu

SEANCE DU 9 JANVIER 2013 A 19H00 PROCES-VERBAL Affiché le 16 janvier 2013 Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la séance rappelle les vœux 2013 de la municipalité qui se dérouleront ce jeudi 10



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU VENDREDI 25 JANVIER 2013

25 jan 2013 · de pouvoirs M le Maire effectue un compte rendu des décisions prises sur Municipal et à partir du mercredi 23 janvier 2013 salle Thinat, aux jours et Mise en place d'une navette de nuit « Sam'Ramène » tous les jeudis,



pdf CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 24 Janvier 2013 Compte rendu

L’An deux mille treize le vint quatre du mois de Janvier à 19 heures le Conseil Municipal de la Ville de MARCQ-EN-BAROEUL s’est réuni à l’Hôtel de Ville en sa séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard GERARD Député-Maire



cr cm 24 janvier 2013 - clohars-carnoetfr

Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire le jeudi 24 janvier 2013 à 20 H 30 sous la présidence de Monsieur Jacques JULOUX Maire Tous les Conseillers Municipaux étaient présents à l’exception de :



Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal Séance

2013_01_24 CR Conseil Municipal doc Page 1 sur 6 Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal Séance ordinaire du jeudi 24 janvier 2013 à 19 h 30 Président de Séance Damien MOREL Maire Secrétaire de Séance Marie-Paule CORNUAU Conseillère Municipale L’an deux mil treize le vingt-quatre janvier à dix-neuf heures trente le



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 JANVIER 2013

à l’ordre du tableau de l’assemblée délibérante pour présider la réunion du Conseil Municipal du jeudi 24 janvier 2013 à 19 heures Monsieur Romain FOURNEL a été nommé secrétaire de séance Madame FOULTIER aborde le 1 er point de l’ordre du jour 1 – APPROBATION DU COMPTE -RENDU DE LA RÉUNION DU 10 DECEMBRE 2012



Searches related to compte rendu du conseil municipal du jeudi 24 janvier 2013

duJeudi 24 janvier 2013 L'an deux mille douze le 24 janvier le Conseil Municipal de la Commune de PONT-SAINT-MARTIN dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous laprésidence de Monsieur Yves FRANÇOIS Maire

[PDF] REFERENTIEL Chef(fe) de Projet en Communication Titre certifié de Niveau II (J.O du 09 Août - Code NSF 320)

[PDF] PLAN DE GESTION CENTRE HISTORIQUE DE PORTO

[PDF] Support d information sur l entretien professionnel. A destination des directions et des cadres intermédiaires

[PDF] Cet exercice a pour but d étudier la couverture du besoin de financement à l'aide de ressources financières à court terme et à moyen long terme.

[PDF] Justifier financièrement un projet subventionné par le Relais Social. Vade-mecum à destination des partenaires

[PDF] Qui sommes-nous? A l origine, deux passionnés d animaux

[PDF] LA RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS MILITAIRES EN 2014

[PDF] Les guides de l employeur territorial L ENTRETIEN PROFESSIONNEL

[PDF] VOTRE SOUSCRIPTION EN 3 ETAPES

[PDF] CONVENTION DE CONTINUITE DE SOINS ET/OU PERMANENCE DES SOINS 1

[PDF] APPEL DE PROJETS PRÉCEPT F

[PDF] Manuel Installation Etudiant

[PDF] Demande d admission au transport adapté

[PDF] SECRETARIAT D ETAT AU LOGEMENT. LE MINISTRE DE L INTÉRIEUR LA SECRETAIRE D ETAT AU LOGEMENT à

[PDF] Convention entre l État du Grand-Duché de Luxembourg et les communautés religieuses établies au Luxembourg. Préambule