[PDF] Compte rendu de séance Séance du 18 novembre 2019 PDF CR18novembre2019.pdf

18 nov 2019 · au Procureur le 4 juillet 2019), la salle du conseil municipal de l'hôtel utilisés par les Vieilles Charrues pendant toute cette période un programme mixte ( espaces de formation, développement touristique et économique,

10 fév 2020 · Elle vient pour l'ambiance et la programmation, participe en moyenne cadre de l'édition 2019 du festival, soit 46,7 emplois ETP dont 17,1 sur

[PDF] VIEILLES CHARRUES 2019 : AUDIKA MET L - Annuaire Audition

Audika et les Vieilles Charrues s'engagent en faveur de l'audition Préserver son ouïe à tous Communiqué de presse Paris, le 02/07/2019 programme de dépistage d'envergure gratuit doublé d'une opération caritative qui a permis, en

[PDF] PARTENAIRES 2019

Au coeur des Vieilles Charrues 4 Le West Web Festival est un événement unique partenariats, présentation de la thématique 2019 et du programme

[PDF] LA RONDE DES FESTIVALS SUR LE WEB - BnF

septembre 2019 LA RONDE DES il s'agit aussi de penser au financement, à la programmation, au choix des artistes et à la logistique Le site actuel des Vieilles charrues montre un festival qui peut répondre à l'accueil de tous les publics

[PDF] DOSSIER DE PRESSE - Touquet Music Beach Festival

29 août 2020 · Après une édition 2019 qui a battu un nouveau record de PROGRAMMATION Vendredi les Vieilles Charrues, il est devenu un véritable

[PDF] Distribution de lait aux Vieilles Charrues - Chambres dAgriculture

29 oct 2019 · directeur des Vieilles Charrues le conforte « avec RES'AGRI des gobelets de lait aux festivaliers tous les matins du vendredi, samedi et programme de réintroduction des plantes menacées de l'île Maurice Mais en plus

[PDF] DOSSIER DE PRESSE - Freemusic Festival

En 2019, la structure organisatrice de Freemusic 2017, sur la route des festivals Français et Européens (Paleo, Dour, Vieilles Charrues, Au programme :

[PDF] Compte rendu de séance Séance du 18 novembre 2019

[PDF] Les Vieilles Charrues - ALIP

Le festival des Vieilles Charrues (Gouel an Erer Kozh en breton) est un festival de musique accueillant des artistes de divers horizons Ce festival annuel dure

Page 1 sur 9

République Française

Département FINISTERE

Mairie de Carhaix-Plouguer

Compte rendu de séance

Séance du 18 novembre 2019

L'an 2019, le dix-huit novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Carhaix-Plouguer s'est rĠuni sous la

présidence de Monsieur TROADEC Christian, à la salle du conseil de la maison des services au public, lieu

extraordinaire de ses séances (cf. délibération 2019-48 du 24 juin 2019, courrier adressé à la sous-préfecture et

Présents : M. TROADEC Christian, MAIRE, Mmes : BILIRIT Jacqueline, BOULANGER Catherine, GUILLEMOT Hélène, GRALL

Rozenn, JAFFRÉ Hélène, JEGOU-BRABAN Corinne, KERDRAON Anne-Marie, LE COADIC Sylvie, LUCAS Valérie, MAZÉAS

Jacqueline, PARIS Sophie, QUILLEROU Marie-Antoinette, QUILTU Catherine, et MM : ANTOINE Jean-Marc, BERGOT

Bertrand, BERNARD Joseph, CADIOU Alain, COTTEN Daniel, COUTELLER Serge, FAUCHEUX Olivier, GUILLEMOT Matthieu,

GUYADER Cédric, LE PENNEC Jean-Yǀes, L'HOPITAL RĠmy, MANAC'H Yann, PHILIPPE HerǀĠ.

Absents ayant donné procuration : MME AUFFRET Isabelle à MME GUILLEMOT Hélène, MME BIZIEN Edith à MME PARIS

Sophie.

Absent(s)

Le quorum est atteint.

A été nommée secrétaire : M. Serge COUTELLER

Nombre de membres

Afférents au Conseil municipal : 29

Présents : 27

Date de la convocation : 12/11/2019

Date d'affichage : 25/11/2019

Actes rendus exécutoires

après dépôt en PREFECTURE DE QUIMPER le 22/11/2019 et publication ou notification du 25/11/2019

Objet(s) des délibérations

ORDRE DU JOUR

PREAMBULE .............................................................................................................................. 2

Présentation et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2019 .............. 2

2019-102 ͗ dĠbat d'orientations budgĠtaires 2020 ...................................................................... 2

2019-103 ͗ ouǀerture d'une deuǆiğme ligne de trĠsorerie de 1000 000 Φ ...................................... 3

Page 2 sur 9

2019-104 : tarifs eau, assainissement et matières de vidange - Part collectivité ou surtaxe - Année

2020 ......................................................................................................................................... 3

2019-105 ͗ conǀention opĠrationnelle aǀec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne t Site de

l'IME t Kerampuilh .................................................................................................................... 5

2019-106 ͗ traǀauǆ de rĠhabilitation d'un bątiment communal - TRANCHE 3 Convention de

partenariat entre la commune et COB Formation ........................................................................ 7

2019-107 : convention de raccordement des eaux usées de la société DUJARDIN BRETAGNE (Le

Moustoir) au systğme d'assainissement collectif de la ǀille de Carhaiǆ.......................................... 8

2019-108 ͗ instruction des autorisations d'urbanisme t Conventions avec les communes de

Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec.................................................................................... 8

2019-109 ͗ motion concernant les dĠgąts occasionnĠs par l'espğce protĠgĠe Choucas de Tours .... 9

PREAMBULE

Rapporteur : C.Troadec / Direction

Présentation et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2019

Aprğs en aǀoir dĠlibĠrĠ, les membres du Conseil Municipal ă l'unanimitĠ approuǀent la proposition

de procès-verbal.

2019-102 : dĠbat d'orientations budgĠtaires 2020

Rapporteur : Daniel COTTEN

ConformĠment auǆ dispositions de l'article L 2312-1 et L 5211-36 du Code Général des Collectivités

Territoriales, reprenant les dispositions de la loi du 6 février 1992 relative ă l'Administration

Territoriale de la République, les Conseils municipaux doivent débattre des orientations générales du

budget, dans un dĠlai de deuǆ mois prĠcĠdant l'eǆamen de celui-ci.

Par ailleurs, l'article 107 de la loi portant nouǀelle organisation territoriale de la République (Loi

NOTRe) a modifié les articles L2312-1, L 3312-1, L 4312-1, L 5211-36 et L 5622-3 du Code Général de

CollectiǀitĠs Territoriales (CGCT) relatifs au dĠbat d'orientations budgĠtaires en complĠtant les

dispositions relatives à la forme et au contenu du débat. v[voquotesdbs_dbs7.pdfusesText_5

[PDF] [PDF] Compte rendu de séance Séance du 18 novembre 2019