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Entre,

La société Cyberlog, dont le siège social se trouve au 6000, boul. Métropolitain Est, suite

312 Montréal, Québec H1S 1B1.

Et, réunions de travail, négociations, discussion, pourparlers ou toute autre forme de rencontre (ci-après les " Relations professionnelles »). Lors de ces Relations professionnelles, chacune des parties peut êtronque façon des i

1. Informations confidentielles

Les termes " Informations confidentielles » désignent tous les documents et informations, rtie, sous quelque forme que ce soit et notamment oralement au cours de leurs Relations professionnelles.

2. Obligations des parties

tout ou partie des Informations confid pour que cette confidentialité soit préservée, notamment par son personnel. membres de leur personnel permanent qui devront nécessairement en avoir connaissance dans le cadre de leurs Relations professionnelles

ENTENTE DE

CONFIDENTIALITÉ ET DE

NON DIVULGATION

informations confidentielles dans un but autre que celui des Relations professionnelles.

3. Propriété

Les informations confidentielles, de toute nature et quel que soit leur forme, fournis par une partie demeurent sa propriété exclusive. documents, de quelque nature que ce soit et quel que soit leur formes, communiqués et à ne pas en garder de copie ou reproduction. littéraires ou artistiques sur les Informations confidentielles et sur les connaissances établies à partir de ces Informations confidentielles.

4. Durée

Le présent accord entre en vigueur à compter du jour de sa signature par chacune des parties. Les obligations définies par le présent article resteront en vigueur aussi longtemps que les informations confidentielles ne seront pas tombées dans le domaine public.

5. Limitation

La présente entente exclues les informations suivantes : qui sont déjà connues par le récipiendaire avant la signature qui font partie du domaine public qui sont connues dans l'industrie en question dont le récipiendaire prend connaissance par une tierce partie, sans que cette tierce partie ne soit en défaut de respecter une obligation de confidentialité dont une ordonnance judiciaire force la divulgation.quotesdbs_dbs7.pdfusesText_5