[PDF] [PDF] COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

DU 02 MARS 2010 Secrétaire de séance : VARESANO José 1 - Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 3 février 2010



Previous PDF Next PDF





[PDF] Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 17 Mars 2010

17 mar 2010 · Secrétaire de séance : Cécile BURDIN ➢ Approbation des compte rendus des réunions du 21 janvier 2009 et 3 mars 2010 Reporté à la 



[PDF] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 1er MARS 2010 COMPTE

1 mar 2010 · REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 1er MARS 2010 COMPTE-RENDU DE SEANCE Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2009 d'orientations budgétaires 2010 a bien eu lieu



[PDF] Compte-rendu de réunion du conseil municipal - Mairie de Rosans

Compte-rendu de réunion du conseil municipal Séance du 19 mars 2010 - 9 h 00 Sous réserve de son approbation L'an deux mille dix, le dix neuf mars, 



[PDF] PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 26 mars 2010 Date de convocation : Le 19 Mars 2010 Date d' affichage : Le 30 Mars 2010 Le Conseil municipal, après avoir entendu le compte administratif du service assainissement de Approbation de l'affectation de résultat à l'unanimité Mme ETEVE dresse le compte rendu de la dernière réunion du 



[PDF] PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux Mil dix, le trente avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal Monsieur Gérard DE SAINT RIQUIER a été élu secrétaire de séance * * * Après en avoir entendu la lecture, le procès-verbal de la réunion du 26 mars 2010 est adopté compte rendu de la commission d'appel d'offre qui a eu lieu le 26 avril 2010



[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2010

10 mai 2010 · Monsieur le Maire invite le conseil à approuver le procès verbal de la réunion du 29 mars 2010 Le compte rendu de la séance du 29 03 2010 



[PDF] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du Lundi 22 mars 2010 Lan

22 mar 2010 · Le procès-verbal de la séance du 22 février 2010 est approuvé à l'unanimité Un compte-rendu est fait sur les différentes réunions de commissions qui ont eu lieu : approuver le budget et faire le point sur les transports scolaires ; Le 17 mars 2010 à 14 h 30 : Conseil d'Administration du C C A S ;



[PDF] COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

DU 02 MARS 2010 Secrétaire de séance : VARESANO José 1 - Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 3 février 2010

[PDF] Universalis 2006 version 11 Installation sous Windows Vista

[PDF] MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ

[PDF] DELIBERATION N 2014-121 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE

[PDF] Annexe à la circulaire PPB/D. 255 du 10 mars 2005 relative à la compliance TABLE DES MATIERES

[PDF] La Banque Postale propose aux collectivités locales une nouvelle offre de crédit court terme

[PDF] Claude Dubar, La socialisation, construction des identités sociales et professionnelles, Paris, Armand Colin, 1991, 278 p.

[PDF] TRESORERIE PREVISIONNELLE Version 2010 du 26/07/2010

[PDF] Note de gestion du 22 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLETR au titre de 2015

[PDF] Le guide pratique de l'identitovigilance du CNBH : un outil d'aide pour la certification HAS V2010

[PDF] Note de gestion du relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d'accompagnement NOR : (Texte non paru au journal officiel)

[PDF] enquête sur leurs pratiques et besoins de financement Paris, le 26 novembre 2014

[PDF] Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011

[PDF] Dans le cadre des prérogatives

[PDF] BRÈVE JURIDIQUE «TRAVAIL»

[PDF] NOUVELLES DISPOSITIONS CONCERNANT LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT (filière technique)