1 avr 2019 · CP-2019-2982 - Collège publics - Désignation des personnalités qualifiées au L 3651-1 du code général des collectivités territoriales, les contrats sont valorisation du mémorial de la prison vert (îlot J) par la Ville de Villeurbanne Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] code du travail - ILO
nistrations publiques de l'Etat, des wilayas et des communes, ainsi que les personnels des En cas de récidive, une peine de prison de quinze (15) jours à deux (2) mois Vu la loi n° 88-03 du 12 janvier 1988 relative aux fonds de participation ; Vu le décret n° 85-58 du 23 mars 1985, modifié, relatif à l' indemnité d'ex-
[PDF] Table de 1956 - JOURNAL OFFICIEL
15 mars 16 mars 17 mars 29 917 à 932 30 933 à 1008 31 à 1009 1040 Crédit public, emprunts de n® 686) — Discussion, p 1987 ; adoption de la proposition de loi, p 1988 Questions orales (Assemblée nationale) no« 54, 64 , 68, 88, 101, bi à l'amnistie des travailleurs condamnés à des peines de prison
[PDF] au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de - Sénat
Avis de l'assemblée de la Polynésie française en date du 15 février 1996 ; Avis de la commission fonction publique territoriale et en matière de droit du travail, ou encore les principes fut pris le décret n° 60-555 du 1er avril 1960 relatif à la situation Moins d'un an plus tard, une circulaire du 21 avril 1988 relative à
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REGLEMENTAIRES DE
conformément au Code Général des Collectivités Territoriales articles L 2 Rapport annuel 2017 sur la qualité et le prix du service public "Eau potable" et Par une délibération n°3 du 08 février 2018, la Conseil municipal a approuvé le tableau Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires,
[PDF] LINSPECTION DU TRAVAIL EN FRANCE EN 2008 - Ministère du
4 février : installation officielle du Conseil national de l'Inspection du travail (CNIT ), territoriales et de la fonction publique hospitalière1 sont régis, pour leurs Le décret n°99-489 du 7 juin 1999 a o rganisé et précisé ses compétences Elle 44,88 30,50 10 768,36 1 145,14 21 Côte d'Or 13 137 131 882 55,06 4
[PDF] Recueil des actes administratifs de la Métropole de - Grand Lyon
1 avr 2019 · CP-2019-2982 - Collège publics - Désignation des personnalités qualifiées au L 3651-1 du code général des collectivités territoriales, les contrats sont valorisation du mémorial de la prison vert (îlot J) par la Ville de Villeurbanne Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de
[PDF] Circulaire n° 10-09
[PDF] Tunisie - Décret n°2014-1039 du 13 mars 2014 portant
[PDF] Synthèse du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif - Ucanss
[PDF] Note AP-HP
[PDF] Journal officiel de la République française - N° 187 du 11 août 2017
[PDF] Décret n° 2017-786 du 5 mai 2017 - speg-guadeloupe
[PDF] au décret n°85-1054 - CDG50
[PDF] note service 89 103 conge formation - Académie de Toulouse
[PDF] Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de
[PDF] Commentaires sur décret n° 93-461 du 25 mars 1993 - Le SNEP
[PDF] Décret n° 93-652 du 26 mars 1993 portant statut particulier - APHP
[PDF] Décret n° 2-15-45 du 13052015 contrats de - Tgrgovma
[PDF] Décret n° 2017-928 du 6 mai 2017 relatile tout au long de la vie - ILO
[PDF] décret n° 85-88 du 22 janvier 1985 modifié relatif aux conditions de