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31 juil 2016 · Âge moyen des médecins au 1er juillet 2015 À la première affiliation : 36,52 ans critères de choix fixés au règlement de consultation Bénéfices non commerciaux (BNC) des médecins libéraux (1) Par spécialité en 2014



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31 juil 2017 · Âge moyen des médecins au 1er juillet 2016 Administrateur titulaire de la région de Lyon depuis 2015 Délégué du Rhône fixés comme suit (quel que soit le nombre 80 000 € de bénéfices non commerciaux (BNC) ;



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31 juil 2016 · Âge moyen des médecins au 1er juillet 2015 À la première affiliation : 36,52 ans critères de choix fixés au règlement de consultation Bénéfices non commerciaux (BNC) des médecins libéraux (1) Par spécialité en 2014



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12 avr 2018 · Le nombre de médecins en activité baisse chaque année de 2009 à 2015: Ile-de -France -4,8 médecins inscrits en remplaçants « fixes » 26 à 29 remplacements en libéral doit s'affilier à la CARMF (loi 2017-1836) Deux régimes d'imposition des revenus ou BNC (Bénéfices Non Commerciaux)



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28 nov 2016 · Moins de charges sociales ? (Non : vous avez les MÊMES cotisations — URSSAF, CARMF ) Mais par contre, moins de dépenses (secrétariat,



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inscription à l'URSSAF inscription à la CARMF 3 Choisir son secteur d' installation La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée 



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Cotisations CARMF de base prend effet à compter du 1er janvier 2015 doivent cesser toute activité salariée et non plafonds fixés dans chaque régime Régime 80 000 € de bénéfices non commerciaux (BNC), • seul revenu Pyramide des âges des médecins en cumul/retraite activité libérale



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6 jui 2018 · Qui cotise à la CARMF ? Augmenter sa (Conseil d'administration du 21 novembre 2015) – Fixation d'une date les médecins bénéficiaires d'une pension de retraite servie par la Les montants au 1er janvier 2018 sont fixés comme suit (quel que soit 80 000 € de bénéfices non commerciaux (BNC),



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Les médecins conventionnés dans le secteur 1 qui perçoivent des honoraires inférieurs à Soit le régime de la déclaration contrôlée : BNC (bénéfices non commerciaux) sociales du médecin (CARMF, URSSAF(sauf CSG-CRDS), assurance depuis le 1er janvier 2017 (34 900 € pour 2014, 2015 et 2016) à la condition 



[PDF] Le Guide du Cotisant à la CARMF

Âges moyens au 1er juillet 2015 • Cotisants à l'affiliation 190 à 210 > 210 Sources INSEE/CARMF 2013 Densité médicale Médecins libéraux «Revenus non commerciaux profession- nels déclarés les prélèvements sont fixés sur douze mois, pour le conjoint d'un médecin déclarant un BNC de 80 000 € Régime 

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La CARMF

en 2016La-carmf-en-2016.indb 106/06/2016 10:47:59

Le dépliant

"Chiffres clés 2016» est à découper à la n de cette publication

Chiffres clés

2016

46 rue Saint-Ferdinand 75841 Paris Cedex 17

Tél : 01 40 68 32 00 - Fax : 01 40 68 33 73

EFFECTIFS CARMF Cotisants (hors cumul) .................................> 113 024 Cumul retraite/activité libérale ....................> 10 878 Retraités (hors cumul) ..................................> 49 376 Conjoints collaborateurs ..............................> 1 699 Conjoints collaborateurs retraités ..............> 1 643 Conjoints survivants retraités .....................> 20 005 Béné“ciaires du régime invalidité-décès ...> 4 157 Adhérents CAPIMED ...................................> 2 119

Chiffres arrêtés au 1

er janvier 2016 sauf mention contraire

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La CARMF en 2016

1

Sommaire

La CARMF .........................3Administration .................................... 4

Fonctionnement ............................... 18Le cotisant .......................23Qui doit s"af“ lier ? ............................ 24

Cotisations ....................................... 26

Augmenter sa retraite ...................... 35

Conjoint collaborateur ..................... 37La retraite ........................39Préparer sa retraite .......................... 40Âge de départ en retraite ................ 42Demande de retraite ....................... 45Comment calculer sa retraite .......... 47Cumul retraite/activité libérale ......... 48Conjoint collaborateur ..................... 54La prévoyance .................55Indemnités journalières ................... 56Invalidité .......................................... 58Décès .............................................. 60Conjoint collaborateur ..................... 64

La réversion ....................65Conditions ....................................... 66Renseignements divers ................... 68CAPIMED .........................69Caractéristiques .............................. 70Gestion “ nancière ........................... 73

Rentes ............................................. 74Statistiques .....................75Démographie ................................... 76

Revenus ........................................... 79 Allocations - Réserves ..................... 80 Régime invalidité-décès .................. 81 Capimed .......................................... 81Index ................................82

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La CARMF en 2016

2

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La CARMF en 2016

3

La CARMF

Âge moyen des médecins au 1

er juillet 2015

À la première af“liation :

36,52 ans

Au départ en retraite : 65,65 ans

Rapport démographique brut par région

de Sécurité sociale au 1 er janvier 2016 + DOM-TOM et étranger + La Réunion > 2,5

2 à 2,5

< 2

ToulouseStrasbourg

Rouen

RennesParis

Orléans

NantesNancy

Montpellier

MarseilleLyon

LimogesLille

Dijon

Clermont

FerrandBordeaux

Nombre de cotisants

pour un allocataire Représentation des délégués par collège au 1 er janvier 2016 Cotisants : ..............................................580 Retraités : ..............................................231 Conjoints survivants : ..............................32 Invalidité-décès : ......................................17 Total : .....................................................860 Chiffres clés 2016Cotisation et allocation moyenne annuelle

Cotisation moyenne 2016

(1)

RégimesRetraite

moyenne 2016
(2) (3)

Secteur 1 Secteur 2

4 659 30 %4 659 23 %Base6 539 21 %

8 365 54 %8 365 41 %

Complémentaire

13 963 44 %

2 345 16 %7 439 36 %ASV10 910 35 %

15 369 100 % 20 463 100 % TOTAL

31 412 100 %

(1) Montant émis lors de lappel de cotisations de janvier 2016 (2) Base janvier 2016 (3) Avant prélèvements sociaux : CSG, CRDS et CASA.

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La CARMF en 2016

4 Conseil d"administration 2015/2018CompositionLa CARMF est administrée par un

Conseil d"administration composé de :

- 23 administrateurs élus parmi les délégués.

Composition

du Conseil dadministration

CollègesÉlus

Cotisants19

Retraités2

Conjoints survivants retraités1

Béné“ciaires du régime

invalidité-décès1 - 2 administrateurs présentés par le

Conseil national de l"Ordre et agréés

par les administrateurs élus.

Total : 25 administrateurs titulaires.

En cas de vacance d"un poste, l"ad-

ministrateur suppléant élu ou agréé remplace le titulaire.

FonctionsLe Conseil est compétent pour prendre toute décision concernant l"administra-tion de la caisse et notamment :- voter les modi“cations statutaires,- adopter les budgets des régimes,- décider du budget de fonctionne-

ment de la Caisse, - approuver les comptes annuels de la Caisse au vu de l"opinion émise par le Commissaire aux comptes chargé de leur certi“cation, - placer les fonds.

Il peut déléguer une partie de ses

pouvoirs à des commissions. Mais les pouvoirs du Conseil d"administration de la CARMF comportent certaines limites.

Les décisions du Conseil, du Bureau,

des commissions de recours amiable, du fonds d"action sociale, des place- ments, d"attribution des marchés ne sont applicables que si la mission nationale de contrôle et d"audit des organismes de Sécurité sociale (MNC) ne s"y oppose pas.

Les statuts de la CARMF sont votés

par le Conseil d"administration (à la majorité des 2/3) mais ne sont applicables qu"après leur approbation

par un arrêté ministériel.Après chaque renouvellement triennal, le Conseil d"administration constitue, en son sein, les commissions prévues par la réglementation et toutes celles qui lui paraissent nécessaires dont il “xe la composition.

La CARMF est également représentée

dans divers organismes.

La Caisse nationale dassurance

vieillesse des professions libérales (CNAVPL)

Au Conseil d"administration (le Président

de la CARMF est administrateur titulaire et un administrateur de la CARMF est administrateur suppléant).

Le Conseil national de lOrdre des

médecins (CNOM)

La commission d"entraide (un admi-

nistrateur titulaire et un administrateur suppléant de la CARMF).

Les sociétés dinvestissement à

capital variab le (SICAV)

Des postes d"administrateurs de SICAV,

dans lesquelles sont placés des fonds de la CARMF , sont régulièrement attri- bués à des représentants de la CARMF.

Administration

1 9 17 2 10 18 3 11 19 4 12 20 5 13 6 14 21
22
7 15 23
8 16 24
25

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La CARMF

La CARMF en 2016

5

Collège des cotisants

Régions Administrateurs titulaires Administrateurs suppléants

Bordeaux

1

Dr Sylviane Dutrus

1

41 rue du Président Wilson - 24000 Périgueux

Tél. : 05 53 03 96 46

E-mail : sdutrus24@orange.frDr Renaud Gabaude3 Chemin du Livey - 33450 Saint-LoubèsTél. : 06 16 12 12 44E-mail : vgabaude@free.fr

Clermont-

Ferrand

2

Dr Isabelle Domenech Bonet

2

4 chemin du Désert - 03000 Avermes

Tél. : 04 70 46 29 38

E-mail : isadobo@free.frDr Corinne BoisardRoute de la Chapelle Agnon - 63590 CunlhatTél. : 04 73 72 23 96 E-mail : corinne.follanfant@wanadoo.fr

Dijon 3 Dr

Hervé Entraygues

3

6 rue Mozart - 39000 Lons-Le-Saunier

Tél. : 03 84 24 26 16 - Fax : 03 84 24 92 34

E-mail : hamentraygues@orange.frDr Alain Gérard99 rue Général Dubois - 89100 SensTél. : 06 61 10 43 99E-mail : alain.script5@free.fr

Lille 4

Dr Marie-Christine Bertolotti

4

86 rue de Famars - 59300 Valenciennes

Tél. : 03 27 29 79 69 - Fax : 03 27 29 70 83

E-mail :

marie-christine.bertolotti@orange.frDr Régine Ooghe16 rue Montluc - 62610 ArdresTél. : 03 21 82 60 25 - Fax : 03 21 85 73 78E-mail : regine.ooghe@orange.fr

Limoges

5

Dr Martine Pelaudeix

5

19 rue Gay Lussac - 87240 Ambazac

Tél. : 05 55 56 77 13

E-mail : m.pelaudeix@medsyn.frDr Christian Delpeyroux20 rue du Maréchal Juin - 87100 LimogesTél. : 05 55 05 15 95E-mail : c.delpeyroux@medsyn.fr

Lyon 6

Dr Olivier Petit

6

14 rue du Moulin - 69210 Sain Bel

Tél. : 04 74 01 57 06

E-mail : petit-olivier@wanadoo.fr Poste vacant - En attente d'élection

Marseille

7

Dr Jean-Marc Chinchole

7

345 avenue du Prado - 13008 Marseille

Tél. : 04 86 57 05 70 - Fax : 04 86 57 05 80

E-mail

: chincholejm@me.comDr Alice TouzaaCentre médical de la Fontaine d"Argent 6 rue de la Mule Noire - 13100 Aix-en-ProvenceTél. : 04 42 26 59 93E-mail : dr.touzaa@gmail.com

Montpellier

8

Dr Frédéric Bridoux

8

32 place du Millénaire - Antigone, 34000 Montpellier

Tél. : 04 67 64 72 88 - Fax : 04 67 02 03 88

E-mail : bridouxf@wanadoo.frDr Rodolphe Goetz65 route de Laverune - 34070 MontpellierTél. : 04 67 71 07 07 - Fax : 04 67 42 67 48E-mail : rgoetz@wanadoo.fr

Nancy 9

Dr Éric Michel

9

34 rue des Moulins - 51100 Reims

Tél. : 03 26 88 94 50

E-mail : drmichel.expert@orange.frDr Franck Bresler9 rue Jules Ferry - 54520 LaxouTél. : 06 21 09 05 40E-mail : franck.bresler@centre-adr.fr

Nantes

10 Dr

Éric-Jean Evrard

10

27 boulevard Gabriel Guist"hau - 44000 Nantes

Tél. : 02 40 35 12 29 - Fax : 02 40 35 12 93

E-mail : ejevrard@orange.frDr Pascal Arrivé5 rue des Anciens Maires - 85340 Olonne sur MerTél. : 02 51 95 24 25E-mail : p.arrive@orange.fr

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La CARMF en 2016

6

Collège des cotisants

RégionsAdministrateurs titulairesAdministrateurs suppléants

Orléans

11

Dr Patrick Caruel

11

20 quai Cypierre - 45000 Orléans

Tél. : 02 38 62 77 75 - Fax : 02 38 62 77 75

E-mail : caruel.patrick@orange.frDr Edmond Galipon3 bis rue de Pithiviers - 45480 Bazoches-Les-GallerandesTél. : 06 26 31 58 12 - Fax : 02 38 39 37 02

E-mail : docteur.galipon@orange.fr

Paris et banlieue parisienne 12

Dr Jean-Marc Canard

12

96 boulevard du Montparnasse - 75014 Paris

Tél. : 01 43 21 51 31 - Fax : 01 40 47 69 81

E-mail : jm.canard@hotmail.frDr Bernard Huynh64 rue de Rennes - 75006 ParisTél. : 01 45 49 29 27

E-mail : bernardhuynh@gmail.com

Dr Eric Tanneau

13

11 bis avenue Mac Mahon - 75017 Paris

Tél. : 01 44 09 73 69

E-mail : erictanneau@wanadoo.frDr Michel Berche13 avenue Stéphane Mallarmé - 75017 ParisTél. : 01 48 78 66 10

E-mail : mberche@orange.fr

Dr Alexis Marion

14

88 rue Rivay - 92300 Levallois-Perret

Tél. : 01 47 31 17 81

E-mail : alexis.marion@free.frDr Frédéric Elghozi69 rue du Général de Gaulle - 78120 RambouilletTél. : 01 39 69 15 07 - Fax : 01 34 83 91 97

E-mail : fredericelghozi@hotmail.com

Dr Sabine Monier

15

2 B rue Sébastopol - 92400 Courbevoie

Tél. : 01 43 33 92 29

E-mail : monier-sabine@orange.frDr Paul Henri Bolla1 Allée Théodore Botrel - 91290 ArpajonTél. : 01 64 90 65 50

E-mail : bollapolbol@wanadoo.fr

Rennes

13

Dr Jean-Luc Friguet

16 CHP St Grégoire - 6 bd de la Boutiere - CS 56816

35768 Saint Grégoire Cedex

Tél. : 02 23 30 30 00 - Fax : 02 23 30 30 01

E-mail : jl-friguet@wanadoo.frDr Jacques RouillierCabinet médical de Saint Coulomb14 rue de la Mairie - 35350 Saint CoulombTél. : 02 99 89 07 19 - Fax : 02 99 89 42 67

E-mail : dr.jacques.rouillier@orange.fr

Rouen 14

Dr Bruno Burel

17

Pôle Santé Sport

1 avenue Jacques Chastellain - 76100 Rouen

Tél. : 02 35 52 01 01 - Fax : 02 35 70 95 62

E-mail : burel.b@wanadoo.frDr Bruno Guilbert799 chemin de la Bretèque 76230 Bois GuillaumeTél. : 02 35 59 07 05 - Fax : 02 35 60 68 94

E-mail : guilbert.angio@wanadoo.fr

Strasbourg

15

Dr Thierry Lardenois

18

89 route de Thionville - 57440 Angevillers

Tél. : 03 82 59 20 22 - Fax : 03 82 59 21 48

E-mail : president@carmf.frDr Ludmilla Kalinkova2 rue Dachstein 67300 SchiltigheimTél. : 03 88 18 62 30 - Fax : 03 88 81 10 30

E-mail : lhkalinkova@gmail.com

Toulouse

16

Dr Christian-Frédéric Fourcade

19

Cabinet Expermed

215 route de Seysses - 31100 Toulouse

Tél. : 05 61 51 51 51 - Fax : 09 70 29 47 31

E-mail : fourcade.expermed@gmail.comDr Marie-Ange Boulesteix Aubert76 place de la Résistance - 46000 CahorsTél. : 05 65 53 93 17E-mail : mboulesteix@free.fr

Administration

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La CARMF

La CARMF en 2016

7

Autres collèges

CollègesAdministrateurs titulairesAdministrateurs suppléants

Retraités

Dr Claude Poulain

20

29 rue du Cap - 50270 Barneville-Carteret

Tél. : 02 33 53 86 70 - Fax : 02 33 53 26 46

E-mail : cm.poulain@orange.frDr Bruno Vuillemin5 rue Charles Bernard Metman - 92200 Neuilly-Sur-SeineTél. : 06 85 71 99 20 - Fax : 01 46 40 00 39E-mail : bruno.vuillemin@wanadoo.fr

Dr Louis Convert

21

L"Oustaü

2 rue du Château - 64270 Salies-de-Béarn

Tél. : 05 59 38 13 43

E-mail : lconvert@orange.frDr Henri Romeu16 avenue du Lycée66000 PerpignanTél. : 06 21 14 29 80 - Fax : 04 68 85 54 67E-mail : henri.romeu@wanadoo.fr

Conjoints

survivants retraitésM me

Geneviève Colas

22

46 avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon

Tél. : 04 78 00 75 28

E-mail : gen.colas@gmail.comM

me

Danièle Vergnon

La Barbaudière - 86600 Lusignan

Tél. : 06 74 65 92 54

E-mail : danielevergnon@yahoo.fr

Béné ciaires

du régime invalidité-décèsM me

Joëlle Perrin

23

15 rue de la Batterie 69500 Bron

Tél. : 04 78 41 15 24

E-mail : ej.perrin@wanadoo.frDr Philippe Banvillet19 rue Mathelin Rodier - 44000 NantesTél. : 06 60 76 45 03E-mail : banvp@aol.com

Autres

Administrateurs titulairesAdministrateurs suppléants

Agréés par

le Conseil national de lOrdreDr Bruno Kezachian 24
Les Villégiales - Pôle Médical de la Fontaine

5 avenue Franklin Roosevelt - 30000 Nîmes

Tél. : 04 66 03 37 05

E-mail : kezachian.bruno@cn.medecin.frDr Francoise Stoven9 rue du Griffon62500 Saint OmerTél. : 03 21 93 08 33 E-mail : francoise.stoven@gmail.com

Dr Andrée Parrenin

25

457 route de Cur“ n - 01250 Villereversure

Tél. : 09 71 55 17 89

E-mail : andree.parrenin@wanadoo.frDr François Wilmet3 rue Célestin Port - 49400 SaumurTél. : 02 53 93 12 69E-mail : wilmet@wanadoo.fr

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La CARMF en 2016

8

Bureau 2015 / 2018

Administration

Dr Olivier Petit

Médecin généraliste

56 ans

Marié - 3 enfants

Dr Éric Michel

Médecin généraliste

58 ans

Marié - 1 enfant

Dr Alexis Marion

Pédiatre

64 ans

Marié - 4 enfantsPremier vice-président Administrateur coopté de 2012 à 2015 Administrateur titulaire de la région de Lyon depuis 2015

Délégué du Rhône depuis 1997

Deuxième vice-président

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