1 oct 2020 · Avis de classement de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projets médico- sociaux relevant de la compétence de l'ARS
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] AAP ACT 2019 AVIS CLASSEMENT (pdf, 21051 Ko) - Agence
1 oct 2020 · Avis de classement de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projets médico- sociaux relevant de la compétence de l'ARS
[PDF] AVIS DAPPEL A PROJETS - ARS Guadeloupe
calendrier indicatif des appels à projets médico-sociaux relevant de la compétence exclusive de la Directrice Générale de l'Agence de Santé de Guadeloupe,
[PDF] Bilan 2018 des appels à projets, appels à candidatures et - CNSA
à manifestation d'intérêt médico- sociaux Participation des appels à projets, appels à département dans le cas de compétences conjointes) pour les AAP, soit sur les >les avis et les cahiers des charges des appels à candidatures et des appels à Les projets relevant de la procédure de l'appel à projets sont définis en
[PDF] 1 COMMISSION DE SÉLECTION DAPPEL À PROJET « Conseil
Les projets d'autorisation seront soumis à l'avis d'une commission de Compétence et fonctionnement de la commission de sélection d'appel à projet d'établissements ou de services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article L 312-1
[PDF] AVIS DAPPEL A PROJET MEDICO-SOCIAL - Les services de lÉtat
14 fév 2019 · A LA COMMISSION D'INFORMATION ET DE SELECTION D'APPEL A PROJETS SOCIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE
[PDF] 1 MECS - Avis appel à projet - Le Département des Pyrénées
9 oct 2019 · Appel à projets relevant de la compétence exclusive du Conseil de l'Aide Sociale à l'Enfance des Pyrénées-Orientales des éléments descriptifs de son activité dans le domaine social et médico-social et de la situation
[PDF] SOLIDARITÉS - Ministère des Solidarités et de la Santé
15 fév 2011 · d'appel à projets et d'autorisation des établissements et services sociaux et Mots clés : établissements et services sociaux et médico-sociaux – lieux en charge de l'action sociale pour les projets relevant du schéma Les projets concernés sont alors soumis à l'avis d'une commission nationale d'appel
[PDF] APPELS A PROJETS-COOPERATIONS- - GEPSo
sanitaire et médico-sociale à l'échelle régionale depuis le 1er avril 2010, dépôt et d'instruction des dossiers 7 3 La procédure d'appel à projets 8 -Avis 8 Le Ministre chargé de l'action sociale est compétent pour les projets relevant du
[PDF] Scanned Document - InfoMIE
Avis d'appel à projet portant sur l'offre d'accueil et d'accompagnement la procédure d'appel à projets et d'autorisation, et l'arrêté du 30 août 2010, relatif au contenu transformation des établissements, services sociaux et médico- sociaux des d'établissements relevant de l'article L 312-1 12°) permettant l' accueil et
[PDF] Avis d`Appel d`offre - De L'Automobile Et Des Véhicules
[PDF] Avis d`Appel d`Offre - Société d`Investissements Energétiques
[PDF] Avis d`appel d`offre n°04/2008 /PPARP/DPASSN
[PDF] Avis d`Appel d`Offres
[PDF] Avis d`Appel d`offres (AAO)
[PDF] Avis d`Appel d`offres - e
[PDF] avis d`appel d`offres - Mairie de Goussainville, 28410
[PDF] Avis d`appel d`Offres International n° 01/2015 La
[PDF] avis d`appel d`offres international ouvert
[PDF] AVIS D`APPEL D`OFFRES MALI Projet de Renforcement de la
[PDF] AVIS D`APPEL D`OFFRES NATIONAL
[PDF] AVIS d`appel d`offres national ET - Support Technique
[PDF] avis d`appel d`offres national et international
[PDF] Avis d`Appel d`Offres National et International Ouvert