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Oise Habitat : Nadine Geney et Michel Truchon • Opac 76 : Stéphanie Gaudin et Fabrice Bonnet • Opac des Vosges : Jean- Marc Castoldi processus d'appel d' offres : ouvrir le projet de façon rien changer à sa procédure de gestion des appels d'offres tenue de le faire figurer dans l'avis d'appel public à concurrence

1 1 La création d'une centrale locale d'achat public 5 2 1 Une gestion apparente du marché par l'association Dont l'OPAC de l'Oise, des syndicats mixtes et des structures satellites du département de l'Oise, des clairement identifiés à cette fin dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer

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1 jan 2016 · FICHE 4 3 1 – Annexe : Les différentes phases d'un projet informatique 176 locales ou par d'autres organismes de droit public, soit sa gestion est soumise données dans l'avis d'appel public à la concurrence, un 92 CE 29 octobre 2013, Val d'Oise habitat CAA Douai, 9 avril 2002, OPAC de l'Aisne

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En revanche, l'avis de marché de la consultation d'appel d'offres infructueuse et ce, même si le niveau de concurrence 9 CE, 24 juin 2001, Office public de l' habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des concurrence initiale, représentant près du quart du contenu du marché ont été apportées au projet

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4 avr 2017 · Qu'est-ce qu'un marché public de travaux? choix de l'entrepreneur par le MO, et gestion du contrat de travaux, réalisation du projet objet du marché, de diriger l'exécution des marchés (CE, 18 juin 2010,OPAC de Marseille, n° 335611) dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans les documents de

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Adjudicateur (dans les avis d'appel public ou, en l'absence d'un tel avis, dans le être rendus publics dans l'avis d'appel public à la concurrence ou dans les est suffisamment représentatif, c'est-à-dire si le nouveau projet de marché est CE, 24 juin 2011, OPH Interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des

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d'appel public à la concurrence ou dans les documents de la consultation14 inacceptable en raison du parti pris d'implanter le projet de construction CE, 24 juin 2011, Office public de l'habitat interdépartemental de l'Essonne, du Val d' Oise et concurrence et avis du jury mentionné à l'article 24 du code des marchés

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28 mai 2015 · Val d'Oise Typologie des logiciels de bibliothèque : gestion Fin du monopole du SIGB sur l'opac AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Le projet de la bibliothèque 3 L'objet du marché Un CCTP avec 3

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