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CONTRIBUTION FAMILIALE ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 L'aide aux familles s'élève à 2,50 € par repas lorsque le quotient familial de la CAF est inférieur 



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I - Contribution familiale Elle est calculée en fonction du revenu fiscal de référence de chaque responsable payeur (voir page 3) Elle permet de couvrir les 



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OGEC DU SACRÉ-CŒUR 2016/2017 Ecully GRILLE DE CONTRIBUTION FAMILIALE adaptée aux revenus des parents Montant par trimestre scolaire et par 



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ANNEE SCOLAIRE 2017 / 2018 : Une contribution familiale est demandée à tous, en fonction des ressources, permettant ainsi une répartition d'imposition 2016 – revenus 2015 ; à défaut c'est le tarif de la tranche G qui vous sera facturé



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par enfant, calculée sur la base du quotient familial Pour l'année scolaire 2016- 2017, le montant moyen de la contribution familiale annuelle, qui permet 



CONVENTION FINANCIERE 2016-2017 - ESCY

Le Conseil d'administration, lors de sa réunion a fixé les tarifs de contribution pour l'année 2016-2017 comme suit : CONTRIBUTION FAMILIALE / INTERNAT



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6 juil 2017 · L'édition du C G I de 2017 a actualisé l'édition de 2016, en introduisant les le montant de la contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et revenus prévue 2°- les allocations familiales et d'assistance à la famille ;



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et vous–mêmes, parents ou tuteurs de l'élève inscrit 2 - Contribution familiale 2- 1 – Calcul du montant Il est déterminé en fonction du revenu fiscal de 



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Recettes et dépenses du Fonds pour la période 2012-2016 l'utilisation des contributions aux différents programmes d'appui social financés par ce et qui peut atteindre plus d'un an (les bourses octroyées en septembre 2017 immobilier, allocation familiale, un seuil de consommation mensuelle moyenne d' eau et



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1 jan 2017 · Estimation de la contribution des assujetties aux impôts directs au titre du Budget 2017 L'année scolaire 2016-2017 sera marquée par : Poursuite des opérations dans le cadre du fonds d'entraide familiale (exécution de 



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CONTRIBUTIONS FAMILIALES MENSUELLES (sur 10 mois) Les tarifs sont établis en fonction du nombre d’enfants à charge et des revenus NOMBRE ENFANTS A CHARGE AU 1er/09/2017 Pour connaître votre contribution annuelle vous devez multiplier le montant applicable par 10 mois



Statistiques des allocations familiales 2016 - adminch

Les contributions des pouvoirs publics se chiffrent à 2 S’y ajoutent en particulier les recettes provenant de la compensation des charges et de la dissolution de ré-serves de couverture des risques de fluctuation Les allocations familiales qui complètent le revenu servent à compenser dans une certaine me-sure les charges familiales



Appel aux contributions par Les Progrès des femmes dans le

décembre 2016 Appel aux contributions : la mobilité humaine le genre et les relations familiales Les migrations sont incontournables pour un nombre de plus en plus important de personnes dans le monde La grande majorité de personnes qui déménagent le font à lintéieu de leu pas 1 Toutefois les



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[PDF] RAPPORTN CP CESSIONDE BIENSDIVERS DIRECTIONGENERALEDESSERVICES POLEMOYENSCOMMUNS. Direction : Achats

1 Mise à jour : Janvier 2017

Madame, Monsieur,

difficile pour certaines familles, nous avons décidé de pouvoir accueillir TOUS les jeunes que les familles souhaitent nous

Nous fĠdĠrons depuis de trğs nombreuses annĠes Ġlğǀes et Ġtudiants, parents, professeurs et personnels autour d'un

Notre projet s'appuie ͗

sur des moyens humains spécifiques (par exemple : responsables " informatique » ou chefs de travaux,

sur des moyens matériels et pédagogiques importants (près de 800 postes informatiques, matériel de

laboratoire en physique-chimie, en biologie, en biochimie, en biologie cellulaire et moléculaire, en

sur des investissements immobiliers nombreux depuis 1990 (bâtiment technique InterProvidence II, salle

polyvalente, CDI, salle multimédia langues, espace accompagnement orientation, laboratoires, amphithéâtres,

cuisine, restaurants, foyer des élèves, internat, InterProvidence I (partiellement), Californie I et Californie II,

par la Région (à hauteur de 10 à 50%).

CONTRIBUTION DES FAMILLES ET

AIDES FINANCIÈRES RENTRÉE 2017

Ascenseur Bât. IP2 et administratif accessibilité handicapés - Septembre 2016 Travaux accessibilité handicapés - Septembre 2016

2 Mise à jour : Janvier 2017

Une volonté nous anime : une participation financière des familles raisonnable et contrôlée.

La contribution des familles que nous demandons, vous le savez, nous permet d'assurer le financement partiel ou total

des matériels pédagogiques, les remboursements des emprunts que nous contractons pour le financement des

investissements immobiliers non subventionnés, mais aussi le financement des personnels qui ne sont pas pris en

charge par l'tat ou la RĠgion.

Nous proposons, sans frais, le règlement de toutes les contributions en dix mensualités (l'appel de contribution étant

Ġtablie au mois d'octobre, nous appellerons les deudž premiğres mensualitĠs sous forme de chèques : ils seront

annuelle). Les huit autres mensualitĠs feront l'objet d'un prĠlğǀement mensuel ă compter de mi-octobre).

Nous vous rappelons, ci-après, toutes les aides, bourses ou primes dont les familles peuvent bénéficier en lycée, y

compris pour l'internat et la restauration.

Bernard GRANGE, Chef d'Etablissement.

CONTRIBUTIONS FAMILIALES 2017/2018

La contribution des familles, à la rentrée 2017, sera établie en tenant compte du Quotient Familial* des familles. Le tarif

Ci-dessous les différents tarifs de la Contribution Annuelle des Familles :

TARIF A TARIF B TARIF C TARIF D

Seconde 540,00 Φ 616,00 Φ 715,00 Φ 800,00 Φ

1ère et Term (STI2D compris) hors STL 580,00 Φ 662,00 Φ 770,00 Φ 860,00 Φ

1ère et Term STL 636,00 Φ 725,00 Φ 840,00 Φ 935,00 Φ Ci-dessous les différents barèmes de calcul :

Barème Tarif A si Quotient Familial compris entre 0 Φ et 5999 Φ Barème Tarif B si Quotient Familial compris entre 6000 Φ et 7999 Φ Barème Tarif C si Quotient Familial compris entre 8000 Φ et 16 999 Φ Barème Tarif D si Quotient Familial supérieur ă 17000 Φ *Calcul du Quotient Familial : Revenu Fiscal de Référence / Nombre de Parts Fiscales (Attention: ne pas confondre avec le Quotient Familial de la CAF)

Une réduction est accordée aux familles ayant plusieurs enfants scolarisĠs dans l'Ġtablissement.

Pour les informations sur les Bourses Nationales de Lycée, sur le Fonds Social cantine Education Nationale et sur le Fonds de

Solidarité propre à l'établissement, merci de bien vouloir vous référer à la Plaquette Générale du Lycée (page 49,50 et 51).

Création de 21 nouvelles chambres, de 2 voire 3 internes, supplémentaires équipées de sanitaires et douches

- Septembre 2013 - et 1 salle de préparation - Octobre 2014 -quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13