La Carte Européenne d'Assurance Maladie Préambule Il est fréquent que les clubs et les Comités partent en compétition ou organisent des stages à l'étranger
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La Carte Européenne d'Assurance Maladie Préambule Il est fréquent que les clubs et les Comités partent en compétition ou organisent des stages à l'étranger
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La Carte Européenne d'Assurance Maladie
Préambule
Il est fréquent que les clubs et les Comités partent en compétition ou organisent des stages à
l'étranger et notamment en Europe pour leurs licenciés.Lors de ce genre de déplacement, en complément des traditionnelles cartes d'identité, passeport et autorisation
de sortie du territoire pour les mineurs, les clubs et les comités demandent le formulaire E111 de la sécurité
sociale nécessaire pour toutes hospitalisations ou soins médicaux qui auraient lieux lors de ce séjour.
Désormais, il existe la Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM) en remplacement de ce formulaire. Qu'est-ce que la CEAM ?
Cette carte remplace les formulaires E111, E110,
E119 et E129 et permet pour son titulaire de
bénéficier de la prise en charge des soins médicalement justifiés tout au long du déplacement.Cette carte ne contient que les informations
permettant d'identifier son titulaire et son centre d'assurance maladie.Elle ne contient aucune information médicale.
Lors de soins médicalement justifiés, la remise de cette carte au professionnel permet la prise en charge des frais selon la législation sociale et les formalités en vigueur dans le pays. Comment obtenir la CEAM ?La CEAM est une carte individuelle et
nominative. Toute personne qu'elle soit majeure ou mineure peut l'obtenir sur simple demande auprès de sa caisse d'assurance maladieUn délai de 3 semaines est nécessaire pour
l'obtenir. Dans l'hypothèse où ce délai est trop long, un certificat provisoire d'une validité de 3 mois peutêtre délivré.
La CEAM est gratuite et émise pour une durée d'un an. Où utiliser la CEAM ?Elle est valable :
dans l'ensemble des pays de l'Union Européenne :Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre,
Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie,Slovénie, Suède. En Islande,
Au Lichtenstein
En Norvège
En Suisse.
Pour la principauté d'Andorre, la Carte Européenne d'Assurance Maladie ne fonctionne pas, il est alors
nécessaire de demander un formulaire SE 130-04 auprès de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'assuré
avant le séjour. Pour plus d'informations