ez le calendrier pour éviter les surprises Améliorer la Le calendrier fiscal du premier semestre 2016 adhérez après cette date, la mensualisation commencera en 2017
| Previous PDF | Next PDF |
IMPÔTS : le calendrier fiscal 2016 - CODERPA 74
ez le calendrier pour éviter les surprises Améliorer la Le calendrier fiscal du premier semestre 2016 adhérez après cette date, la mensualisation commencera en 2017
Congo - Circulaire n°2017-104 du 7 fevrier 2017 precisant les
La loi de finances pour l'année 2017 a été adoptée par le Parlement et divisionnaires des villes de Brazzaville et Pointe-Noire: la charte du contribuable et la diffusion du calendrier fiscal :
PROJET LOI DE FINANCES POUR LANNEE 2021 (Version du
- recettes fiscales 346,324 l'article 3 de la loi organique n° 36-2017 du 3 octobre 2017 relative aux lois de finances Affaires étrangères, coopération et Congolais de l'étranger Fait à Brazzaville, le
JOURNAL OFFICIEL - SGG Congo
ant le jeudi de chaque semaine à Brazzaville aux dispositions de l' article 3 de la loi organique n° 36-2017 du 3 octobre Congo, sont présumées avoir leur résidence fiscale au Congo quand bien
Statistiques des recettes publiques en Afrique 2019 Congo
s fiscales en du PIB, 2017 Le ratio impôts/PIB au Congo en 2017 (12 5 ) était inférieur de
Livre des procédures fiscales - Codes Droitorg
Chapitre III : Le secret professionnel en matière fiscale contresigner Mention est faite de son refus éventuel L 13 A A LOI n°2017-1837 du 30 décembre 2017 - art
calendrier des obligations declaratives et de paiement - DGI
à périodicité mensuelle : la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les opérations bancaires
[PDF] calendrier iut aix marseille 2017/2018
[PDF] calendrier janvier 2016
[PDF] calendrier janvier 2018 ? imprimer
[PDF] calendrier janvier 2018 excel
[PDF] calendrier janvier 2018 vacances scolaires
[PDF] calendrier janvier février 2018
[PDF] calendrier jours fériés 2017 maroc
[PDF] calendrier juillet 2013
[PDF] calendrier juillet 2014
[PDF] calendrier juillet 2015
[PDF] calendrier juillet 2016
[PDF] calendrier juillet 2017
[PDF] calendrier juillet 2017 ? imprimer
[PDF] calendrier juillet 2017 excel