27 fév 1986 · passé entre le Président de la République française et le chef de l'État libyen lors de leur sur les problèmes engendrés par le décret du 2 décembre 1985 et par l 'arrêté du étranger de la région Poitou-Charentes Réduire à Marianne et Pégase, et de nouveaux moteurs ; mise en place de nouvelles
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[PDF] JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Sénat
27 déc 1984 · JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION, indiqué, en séance publique, au Sénat, que la confection de ce décret impliquait la le région Poitou-Charentes en novembre 1983, une première commander 400 exemplaires ; 200 planeurs Pégase ont été vendus par la société
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27 fév 1986 · passé entre le Président de la République française et le chef de l'État libyen lors de leur sur les problèmes engendrés par le décret du 2 décembre 1985 et par l 'arrêté du étranger de la région Poitou-Charentes Réduire à Marianne et Pégase, et de nouveaux moteurs ; mise en place de nouvelles
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Un an (arrêté du 28 décembre 2007 publié au Journal officiel le 30 décembre 2007) : France : 351 € Publication légale : Le bulletin d'Espalion du 18 janvier 2008 86000 Poitiers Origine du fonds PEGASE PAYSAGE PRO- PRETE
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24 avr 2009 · Un an (arrêté du 21 novembre 2008 publié au Journal officiel du 27 novembre 2008) : France siège social : 29 cours de la République 33470 Gujan-Mestras Com- POITOU (Sonia) PEGASE GROUPE [Loiret], 657
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16 jui 1980 · JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE lutte contre la tuberculose 'ordonnance du 31 octobre 1945, décret du 2t mai 19 18E La loppement économique de la région Poitou-Charentes et l 'exploi- tation à cette fin cle la écoles maternelles Pégase, Rossinante, Buffle, une classe aux
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12 mai 1980 · JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE et simple du décret n" 8024 du 15 1-nn•ier 1980 obligeant les mutuelles à ne pas verser la écoles maternelles Pégase, Rossinante, Buffle, une classe aux écoles maternelles Poitou-Charente et s'il entend or tonner dans les plus brefs dotais
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30 jan 1980 · sements bénéficiaires des aides définies à l'article 17 du décret susvisé est limité a trois publié au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 8 Un représentant de l'université de Poitiers; Un représentant
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21 jan 2004 · du 6 novembre 2003 (Journal officiel du 5 décembre 2003) pris en application de la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 L'ouverture du marché du
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