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Référencement
Intitulé du processus
Pilote du processus
Contexte du processus
Acteurs du processus
Fiche de Procedure
FIN - REC - 01.01
Procédure de facturation recettes - Prestations internes (Hors ORION* et SFC) - Application SIFAC Département de l'animation du réseau et du contrôle interne - Direction des Financesconcernées, les circuits et procédures mis en place dans le cadre du déploiement du nouveau système d'informatique de gestion "SIFAC" ainsi que la nouvelle
DFKDW Entités/acteurs qui concourent directement au déroulement du processusPersonnes concernées au sein des composantes, des unités de recherche, des directions et des pôles par le processus de recette.
Acteurs externes
Acteurs internesLe pôle central prestations internes du Bureau de l'exécution budgétaire de la Direction des Finances
Le bureau du visa des recettes de l'Agence Comptable Département de l'animation du réseau et du contrôle interne - FIN - REC - 01.01Description du processus
Description sous forme de logigramme (diagramme de flux) : Légende (signification des formes à employer pour réaliser le schéma)Document papier
Données (en entrée ou en
Contrôle / décision
oui: sortie par le bas/Non: sortie par leOpération manuelle
Traitement/tâche
enchainement avec un autreSaisie de données dans
Connecteur vers un autre processus
Transmission /circulation
Fichier informatique ou
Département de l'animation du réseau et du contrôle interne - FIN - REC - 01.011 - Transmission de la commande d'achat
Transaction: ME21N.
2 - Saisie de la commande de vente "prestation
Transaction : VA01.
3 -Transaction : VF01.
4 - Visa ordonnateur effectué par le Pôle central
Le Pôle central PI procède aux contrôles nécessaires et5 - Transmission de la liste des factures de
Réception de l'ensemble des pièces pour permettre le6 - Impression des factures et intégration dans la
Le vendeur édite les 2 volets de la facture originale : leDirection des Finances -
CommentairesAgence comptable -
Contact financier
Contact financier
Acteurs impliqués
Commande
d'achatBrouillon
facture de vente et liste facture VisaDocuments de
facturation et pièces jointesProcédure de prise en charge
recetteImpression
des 2 voletsSaisie de la
commande de venteGénération du
brouillon de la facture de venteSaisie de la
commande d'achatAvertissement de
la validationExemplaire
Facture
Département de l'animation du réseau et du contrôle interne - FIN - REC - 01.017 - Régularisation de la commande d'achat et
Au vu de la facture de vente consultable en VF03,
8 - Transmission et prise en charge des pièces
La liste des dépenses transmise à l'agence
9 - Echange des pièces pour signature
L'envoi de la liste des dépenses à l'acheteur seraListe des dépenses et
Procédure de
Prise en charge
de la dépense et rapprochementSaisie du
Service fait
Retour des
documents et pièces jointesFin de Procédure
Retour des
documentsListe des
dépenses et brouillon facture venteSignature de la
liste de dépensesExemplaire
signé de la liste des dépenses Département de l'animation du réseau et du contrôle interne - FIN - REC - 01.01Documentation associée
"Liste des factures de vente transmises" non signée par l'ordonnateur* L'interface ORION concerne le magasin de chimie, la DI logiciel, l'imprimerie, le service des publications et la cryogénie, et fera l'objet d'une autre procédure.