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Mise en place d'un chauffe-eau solaire individuel (CESI - dispositif solaire pour le chauffage de l'Eau Chaude Sanitaire) Les capteurs hybrides sont exclus

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16 déc 2020 · Marque et référence du chauffe-eau solaire individuel • Certification contribution si version papier, devis, facture et attestation sur l'honneur 1 Qualification : RGE QUALISOL CESI Les capteurs hybrides sont exclus

[PDF] «Prime chauffe-eau solaire » - info energie 38

Cet appel à projet concerne les projets solaire thermique (avec capteurs plans chaleur, hors système hybride : PV + thermique) dédiés à la maison individuelle en Chauffe-eau solaire thermique individuels (CESI) : 100 projets sur 3 ans ; Sont exclus de l'appel à projet les maîtres d'ouvrages disposant d'un numéro 

[PDF] BAR-TH-143

Mise en place d'un système solaire combiné (SSC) destiné au chauffage et à Les capteurs hybrides produisant à la fois électricité et chaleur sont exclus définissant le contenu de la partie A de l'attestation sur l'honneur *Maison individuelle existant depuis plus de 2 ans à la date d'engagement de l'opération : 0 OUI

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8 jan 2017 · Bâtiments résidentiels existants, à l'exclusion des parties communes non de transmission surfacique Uw et le facteur solaire Sw sont : Mise en place d'un chauffe-eau solaire individuel (CESI) ; ○ Les capteurs hybrides sont exclus ; 2 - L'original de l'attestation sur l'honneur datée, signée, cachetée 

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4 nov 2020 · Chaudière biomasse individuelle • Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau • Pompe à chaleur Une copie de la certification CSTBat du caisson de ventilation Les capteurs hybrides produisant à la fois électricité et chaleur sont exclus Mentions Mise en place d'un chauffe-eau solaire individuel (CESI)

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Les attestations sur l'honneur (annexe 7) relative aux opérations standardisées mises en œuvres - Lorsque Chauffe-eau solaire individuel (Bâtiments résidentiels) Pompe à Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau (Secteur tertiaire) Les capteurs hybrides sont exclus La mise solaire individuel (CESI) À défaut 

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Pompe à chaleur Air/Eau Chauffe-eau solaire individuel Choisissez votre rythme de remboursement parmi les 2 mensualités proposées LE PRÊT EXCELLIO

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Chauffe-eau solaire individuel ⑫Les travaux ne nécessitant pas le recours à une entreprise RGE sont sur fond bleu le nom de la (des) qualification(s) RGE ( QUALIBAT 8621, QUALISOL CESI, etc ) avec capteurs hybrides à qualification RGE du sous-traitant écrits sur le devis, la facture et l'attestation sur l' honneur, 

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BAR-TH-101

NON éligible au Coup de Pouce

Le clientnepeutbénéficierd'unenouvelleprimepourlamêmeopérationetlamêmeadressependant20ans

Je signale tout changement de situation auprès de mon chargé de clientèle Abokine : un déménagement, un changement de

nom de ma société, une modification de mon SIRET, une qualification dans un autre domaine de travaux,etc.

Rappel de la chronologie dudossier

Le devis, le cadre contribution (si version papier) et l'attestation sur l'honneur doivent être datés et signés par votre clientde

façon manuscrite. En cas de contrôle, votre client doit être en possession de ses exemplaires papier.

A noter, vous devez conserver 10 ans les originaux papiers des pièces justificatives composant le dossier CEE : cadre

contribution si version papier, devis, facture et attestation sur l'honneur.

Paiement de la prime plusieurs options possibles

Points

Maison individuelle existante de plus de 2 ans.

Qualification : RGE REQUIS : attention les

qualifications RGE évoluent au 01.01.2021. Les capteurs solaires ont une certification CSTBat ou SolarKeymark ou des caractéristiques de performances et de qualité équivalentes.

Les capteurs hybrides sont exclus.

1/Vousinformezvotreclientdelaprime(rôleactifetincitatif: mail avec une adresse mail valide ou cadre contributionpapier)

2/Leclient accepteledevis(dateetsignaturemanuscrite)

3/Les travauxsontréalisés,vouséditezlafactureet faitessignerendernierlieul'attestationsurl'honneur

p.uQuantitétotal ht Marque et modèle du chauffe-eau solaire individuel : Certification CSBatou SolarKeymarkdu capteur solaire : Toutes les informations présentes sur ce document type doivent être mentionnées sur votre devis.|

Sous traitant : Raison sociale :

SIRET :

2 cas de figure pour le paiement de la prime en fonction de l'option sélectionnée :

Si l'adresse du chantier est

différente de l'adresse de résidence, vous devez mentionner les 2 adresses.

VOTRE LOGO

Nom de votre entreprise

Adresse

RGE n°

N°ass décénale

SIRET

N°de TVA intracom

N°assRC

Devis n°

Date de devis :

Prénom NOM

Adresse de résidence

Adresse du chantier

PAIEMENT AU CLIENT PAR ABOKINE

TOTAL HTϲϭϬϬΦ

TVA 5.5%ϯϯϱ͕ϱϬΦ

Total TTCϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

Reste à payerϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

AVANCE DE LA PRIME PAR L'ARTISAN

TOTAL HTϲϭϬϬΦ

TVA 5.5%*ϯϯϱ͕ϱϬΦ

Total TTCϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

PRIME CEE-ϮϬϬΦ

Reste à payerϲϮϯϱ͕ϱϬΦ

p.uQuantitétotal ht Marque et modèle du chauffe-eau solaire individuel : Certification CSBatou SolarKeymarkdu capteur solaire : Toutes les informations présentes sur ce document type doivent être mentionnées sur votre facture.|

Sous traitant : Raison sociale :

SIRET :

Si un sous-traitant réalise les travaux, mentionnez son

SIRET et sa raison sociale.

Si l'adresse du chantier est

différente de l'adresse de résidence, vous devez mentionner les 2 adresses.

VOTRE LOGO

Nom de votre entreprise

Adresse

RGE n°

N°ass décénale

SIRET

N°de TVA intracom

N°assRC

Facture n°

Date de facture :

Prénom NOM

Adresse de résidence

Adresse du chantier

DEVIS :

Signature : bon pour accordPAIEMENT AU CLIENT PAR ABOKINE

TOTAL HTϲϭϬϬΦ

TVA 5.5%ϯϯϱ͕ϱϬΦ

Total TTCϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

Reste à payerϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

AVANCE DE LA PRIME PAR L'ARTISAN

TOTAL HTϲϭϬϬΦ

TVA 5.5%ϯϯϱ͕ϱϬΦ

Total TTCϲϰϯϱ͕ϱϬΦ

PRIME CEE-ϮϬϬΦ

Reste à payerϲϮϯϱ͕ϱϬΦ

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