C A P I - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019 REPUBLIQUE FRANCAISE NORME M 4 POSTE COMPTABLE : BOURGOIN JALLIEU M 14 BUDGET 2 1- Détail des crédits de trésorerie C3 3- Liste des services individualisés dans un budget annexe primitif ou cumulé de l'exercice précédent (1)
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REPUBLIQUE FRANCAISE Département ISERE Poste Comptable TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC C A P I SERVICE CULTURE
[PDF] Budget annexe Culture 2019 - CAPI
C A P I - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019 REPUBLIQUE FRANCAISE NORME M 4 POSTE COMPTABLE : BOURGOIN JALLIEU M 14 BUDGET 2 1- Détail des crédits de trésorerie C3 3- Liste des services individualisés dans un budget annexe primitif ou cumulé de l'exercice précédent (1)
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pdf CAPI SERVICE CULTURE BUDGET PRIMITIF ANNEE: 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE Département ISERE Poste Comptable TRESORERIE DE BOURGOIN JALLIEU COLLEC C A P I SERVICE CULTURE Code INSEE Collectivité de rattachement SERVICE PUBLIC LOCAL (M 4) C A P I SERVICE CULTURE BUDGET PRIMITIF ANNEE: 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE NORME M 4 CAPI AGREGE AU BUDGET
c a p i - budget culture theatre - exercice : 2019 republique francaise norme m 4 c a p i agrege au budget principal de budget principal capi numéro siret : 24380060400320 poste comptable : bourgoin jallieu m 14 budget primitif voté par nature budget : budget culture theatre annee 2019
REPUBLIQUE FRANCAISE CAPI Numéro SIRET - capi-agglofr
C A P I - BUDGET PRINCIPAL CAPI - Exercice : 2018 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Budget Propositions VOTE TOTAL précédent nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 20 889 125 71 20 324 044 38 20 324 044 38 20 324 044 38
REPUBLIQUE FRANCAISE CAPI Numéro SIRET - capi-agglofr
C A P I - BUDGET PRINCIPAL - Exercice : 2016 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 20 417 854 61 21 097 413 00 21 097 413 00 21 097 413 00
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C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019
REPUBLIQUE FRANCAISENORME M 4
C.A.P.I.
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE BUDGET PRINCIPAL CAPI Numéro SIRET : 24380060400320 POSTE COMPTABLE : BOURGOIN JALLIEUM. 14BUDGET PRIMITIF
voté par natureBUDGET : BUDGET CULTURE THEATRE
ANNEE 2019
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019S O M M A I R E
PagesI - Informations d'ordre généralA - Informations statistiques, fiscales et financièresB - Modalités de vote du budgetII- Présentation générale du budgetA1- Vue d'ensemble - SectionsA2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - ChapitresA3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - ChapitresB1- Balance générale du budget - DépensesB2- Balance générale du budget - RecettesIII - Vote du budgetA1- Section de fonctionnement - Détail des dépensesA2- Section de fonctionnement - Détail des recettesB1- Section d'investissement - Détail des dépensesB2- Section d'investissement - Détail des recettesB3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articlesB3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXESJoint.Ss Obj
A - Eléments du bilan
A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement)A1- Présentation croisée par fonction (investissement)A2- Etat de la dette2.1- Détail des crédits de trésorerie2.2- Répartition par nature de dette2.3- Répartition des emprunts par structure de taux2.4- Typologie de la répartition de l'encours2.5- Détail des opérations de couverture2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme2.7- Autres dettesA3- Méthode utilisée pour les amortissementsA4- Etat des provisionsA5- Etalement des provisionsA6- Equilibre des opérations financièresA7- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement1.1- Fonctionnement1.2- InvestissementA7.2- Etat de la répartition de la TEOMA8- Etat des charges transféréesA9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1- Etat des engagements donnés et reçus1.1- Etat des emprunts garantis1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt1.3- Etat des contrats de crédit - bail1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé1.5- Etat des autres engagements donnés1.6- Etat des engagements reçus1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budgetB2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiementB3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'information
C1- Etat du personnelC2- Liste des organismes avec engagements financiers prisC3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissementC3.2- Liste des organismes des établissements publics créésC3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexeC3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures D1- Décisions en matière de taux de contributions directesD2- Arrêté et signatures C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019243800604
BUDGET CULTURE THEATRE2019
I - INFORMATIONS GENERALESI
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERESAInformations statistiquesValeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE)Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine)Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financierValeurs par hab pourMoyennes nationales dula communepotentiel financier parfiscalfinancier(population DGF)habitants de la strate
Informations financières - RATIOSValeursMoyennescommunalesnationales1Dépenses réelles de fonctionnement / population2Produit des impositions directes / population3Recettes réelles de fonctionnement / population4Dépenses d'équipement brut / population5Encours de dette / population6DGF / population7Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement%%8Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital%%/ recettes réelles de fonctionnement9Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct.%%10Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement%%
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019 IINFORMATIONS GENERALESI
MODALITES DE VOTE DU BUDGETB
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature: - au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, - au niveau du chapitre pour la section d'investissement, - avec / sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3, (1) - avec / sans vote formel sur chacun des chapitres. (1)La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans
chapitre de dépense "opération d'équipement".III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement) - budgétaires (délibération n° .......... du ............ ). (1)IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget
primitif ou cumulé de l'exercice précédent. (1)V - Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1. - avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. (1) (2) Mention complétée ou rayer la mention inutile C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETII
VUE D'ENSEMBLEA1
VOTECREDITS DE FONCTIONNEMENTVOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET2 237 300.002 237 300.00 RESTES A REALISER (R.A.R) DEL'EXERCICE PRECEDENTREPORTS002 RESULTAT DEDE FONCTIONNEMENT REPORTETOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(R.A.R + Résultat + Crédits votés)2 237 300.002 237 300.00
CREDITS D'INVESTISSEMENTVOTEVOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET60 150.0060 150.00(y compris le compte 1068)
RESTES A REALISER (R.A.R) DEL'EXERCICE PRECEDENTREPORTS001 SOLDE D'EXECUTION DE LASECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT(R.A.R + Résultat + Crédits votés)60 150.0060 150.00 TOTALTOTAL DU BUDGET2 297 450.002 297 450.00
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRESA2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
précédentnouvelles011CHARGES A CARACTERE GENERAL1 454 633.001 098 450.001 098 450.001 098 450.00
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES936 400.00886 400.00886 400.00886 400.00
65AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE87 050.0054 000.0054 000.0054 000.00
Total des dépenses de gestion courante2 478 083.002 038 850.002 038 850.002 038 850.0066CHARGES FINANCIERES30 792.50100.00100.00100.00
67CHARGES EXCEPTIONNELLES2 000.003 200.003 200.003 200.00
68DOTATIONS AUX AMORTIS. ET AUX PROVISIONS135 000.00135 000.00135 000.00
Total des dépenses réelles de fonctionnement2 510 875.502 177 150.002 177 150.002 177 150.00023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT23 150.0023 150.0023 150.00
042OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS37 500.0037 000.0037 000.0037 000.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement37 500.0060 150.0060 150.0060 150.00 TOTAL2 548 375.502 237 300.002 237 300.002 237 300.00 D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat)2 237 300.00RECETTES DE FONCTIONNEMENT
précédentnouvelles70VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC450 000.00433 000.00433 000.00433 000.00
74DOTATIONS,SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS1 969 375.501 803 300.001 803 300.001 803 300.00
Total des recettes de gestion courante2 419 375.502 236 300.002 236 300.002 236 300.0077PRODUITS EXCEPTIONNELS4 000.001 000.001 000.001 000.00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS125 000.00
Total des recettes réelles de fonctionnement2 548 375.502 237 300.002 237 300.002 237 300.00Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL2 548 375.502 237 300.002 237 300.002 237 300.00 R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat)2 237 300.00Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT60 150.00
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETII
SECTION D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRESA3DEPENSES D'INVESTISSEMENT
précédentnouvelles20IMMOBILISATIONS INCORPORELLES16 700.00
21IMMOBILISATIONS CORPORELLES113 000.0060 150.0060 150.0060 150.00
23IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement129 700.0060 150.0060 150.0060 150.0016EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES100 000.00
Total des dépenses financières100 000.00
45x1Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement229 700.0060 150.0060 150.0060 150.00Total des dépenses d'ordre d'investissement
TOTAL229 700.0060 150.0060 150.0060 150.00
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPETOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
CUMULEES (Total+Résultat)60 150.00
RECETTES D'INVESTISSEMENT
précédentnouvelles16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES (hors 165)192 200.00
Total des recettes d'équipement192 200.00
Total des recettes financières
45x2Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement192 200.00021VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT23 150.0023 150.0023 150.00
040OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS37 500.0037 000.0037 000.0037 000.00
Total des recettes d'ordre d'investissement37 500.0060 150.0060 150.0060 150.00TOTAL229 700.0060 150.0060 150.0060 150.00
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPETOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT
CUMULEES (Total+Résultat)60 150.00
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PARLA SECTION DE FONCTIONNEMENT60 150.00 C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETII
BALANCE GENERALE DU BUDGETB1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
Réellesd'ordre
011CHARGES A CARACTERE GENERAL1 098 450.001 098 450.00
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES886 400.00886 400.00
65AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE54 000.0054 000.00
66CHARGES FINANCIERES100.00100.00
67CHARGES EXCEPTIONNELLES3 200.003 200.00
68Dotations aux amortissements et provisions135 000.0037 000.00172 000.00
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT23 150.0023 150.00
Dépenses de fonctionnement - Total2 177 150.0060 150.002 237 300.00 D002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES2 237 300.00Réellesd'ordre
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
20IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations)
21IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations)60 150.0060 150.00
23IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations)
Dépenses d'investissement
- Total60 150.0060 150.00 D001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
CUMULEES60 150.00
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGETII
BALANCE GENERALE DU BUDGETB2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
Réellesd'ordre
70VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC433 000.00433 000.00
74DOTATIONS,SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS1 803 300.001 803 300.00
77PRODUITS EXCEPTIONNELS1 000.001 000.00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
Recettes de fonctionnement - Total2 237 300.002 237 300.00 R002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES2 237 300.00Réellesd'ordre
16EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
28AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS37 000.0037 000.00
021VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT23 150.0023 150.00
Recettes d'investissement - Total60 150.0060 150.00 R001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES60 150.00 C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSESA1
précédentnouvelles011CHARGES A CARACTERE GENERAL1 454 633.001 098 450.001 098 450.00
- 60 -ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS134 233.00102 550.00102 550.00605ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX6 000.004 000.004 000.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611EAU ET ASSAINISSEMENT3 000.002 600.002 600.00
60612ENERGIE - ELECTRICITE74 083.0065 000.0065 000.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60622CARBURANTS150.00150.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
6063FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT29 000.00
60632FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT12 000.0012 000.00
6064FOURNITURES ADMINISTRATIVES4 000.003 800.003 800.00
6066CARBURANTS150.00
6068AUTRES MATIERES ET FOURNITURES18 000.0015 000.0015 000.00
- 61 -SERVICES EXTERIEURS112 400.0074 800.0074 800.00611CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES
LOCATIONS
6135LOCATIONS MOBILIERES52 000.0032 500.0032 500.00
61352LOCATIONS DE SALLES1 200.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521TERRAINS10 000.00
615221BATIMENTS PUBLICS7 000.007 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61558AUTRES BIENS MOBILIERS3 000.005 000.005 000.00
6156MAINTENANCE30 000.0025 000.0025 000.00
PRIMES D'ASSURANCE
6161MULTIRISQUES6 700.002 300.002 300.00
6168AUTRES3 500.00
617ETUDES ET RECHERCHES3 000.00
DIVERS
618DIVERS3 000.00
6188AUTRES FRAIS DIVERS3 000.003 000.00
- 62 -AUTRES SERVICES EXTERIEURS1 208 000.00921 100.00921 100.00REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6222COMMISSIONS ET COURTAGES S/VENTES2 000.00
6225INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS
6228DIVERS770 000.00605 000.00605 000.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231ANNONCES ET INSERTIONS9 500.0011 000.0011 000.00
6236CATALOGUES ET IMPRIMES48 000.0027 000.0027 000.00
6238DIVERS500.00100.00100.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSESA1
précédentnouvelles6241TRANSPORTS DE BIENS1 000.00500.00500.00
6248DIVERS36 000.0034 000.0034 000.00
62483DIVERS/TRANSP.SCOLAIRES
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251VOYAGES ET DEPLACEMENTS251 000.00175 000.00175 000.00
62511VOYAGES ET DEPLACEMENTS CONTRATS
62512DEFRAIEMENTS HBGT/REPAS CONTRATS
6256MISSIONS7 000.007 000.007 000.00
6257RECEPTIONS13 000.0010 000.0010 000.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT11 000.008 000.008 000.00
6262FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS7 000.004 000.004 000.00
627SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES1 500.001 500.00
DIVERS
6281CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...)2 000.002 000.002 000.00
6282FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS )20 000.0011 000.0011 000.00
6283FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX28 000.0023 000.0023 000.00
6288AUTRES SERVICES EXTERIEURS2 000.002 000.002 000.00
012CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES936 400.00886 400.00886 400.00
- 63 -IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES4 000.004 000.004 000.006313PART.EMPLOYEURS A LA FORMATION PROF. CONTINUE4 000.00
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.6336COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION
6338AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUNERATIONS4 000.004 000.00
- 64 -CHARGES DE PERSONNEL932 400.00882 400.00882 400.00REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
6411PERSONNEL TITULAIRE885 000.00
64111REMUNERATION PRINCIPALE800 000.00800 000.00
64118AUTRES INDEMNITES
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131REMUNERATIONS NON TITULAIRES50 000.0050 000.00
6414INDEMNITES ET AVANTAGES DIVERS
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F.22 000.0015 000.0015 000.00
6452COTISATIONS AUX MUTUELLES
6453COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES17 000.0012 000.0012 000.00
6454COTISATIONS AUX A.S.S.E.D.I.C.8 000.005 000.005 000.00
6455COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL
AUTRES CHARGES SOCIALES
6474VERSEMENTS AUX AUTRES OEUVRES SOCIALES
6475MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE400.00400.00400.00
6478AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES
65AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE87 050.0054 000.0054 000.00
- 65 -AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE87 050.0054 000.0054 000.00651REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES...54 000.0054 000.00
65111DROITS AUTEURS87 050.00
C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSESA1
Chapitre / ArticleLibelléBudgetPropositionsVOTE précédentnouvelles TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES2 478 083.002 038 850.002 038 850.00 (a)=011+012+014+65+65666CHARGES FINANCIERES30 792.50100.00100.00
- 66 -CHARGES FINANCIERES30 792.50100.00100.00CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111INTERETS REGLES A ECHEANCE31 492.50
66112INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES-700.00100.00100.00
67CHARGES EXCEPTIONNELLES2 000.003 200.003 200.00
- 67 -CHARGES EXCEPTIONNELLES2 000.003 200.003 200.00CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6718AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION2 000.001 000.001 000.00
673TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS)2 000.002 000.00
678AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES200.00200.00
68DOTATIONS AUX AMORTIS. ET AUX PROVISIONS135 000.00135 000.00
- 68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS135 000.00135 000.00DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6815DAP - PR RISQUES ET CHARGES DE FONCTION. COURANT135 000.00135 000.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES(r)=(a)+66+67+68+0222 510 875.502 177 150.002 177 150.00 C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSESA1
précédentnouvelles023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT23 150.0023 150.00
023VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT23 150.0023 150.00
042OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS37 500.0037 000.0037 000.00
- 68 -DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS37 500.0037 000.0037 000.00DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES37 500.0037 000.0037 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT37 500.0060 150.0060 150.00 TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE37 500.0060 150.0060 150.00TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)2 548 375.502 237 300.002 237 300.00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat)2 237 300.00Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1 C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTESA2
précédentnouvelles70VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC450 000.00433 000.00433 000.00
- 70 -PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES450 000.00433 000.00433 000.00VENTES DE PRODUITS FINIS
70111ENTREES SPECTACLES TVA A 2.10%400 000.00
70112RECETTES BAR TVA A 10 %
70113ENTREE SPECTACLE TVA A 5.5%30 000.00
70114RECETTES BAR TVA A 19.6%
7018AUTRES VENTES DE PRODUITS FINIS3 000.003 000.00
PRESTATIONS DE SERVICES
7062REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE410 000.00410 000.00
AUTRES PRODUITS
7083LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES)20 000.0020 000.00
70831LOCATIONS DIVERSES20 000.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
7087REMBOURSEMENTS DE FRAIS
74DOTATIONS,SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS1 969 375.501 803 300.001 803 300.00
- 74 -DOTATIONS ET PARTICIPATIONS1 969 375.501 803 300.001 803 300.00PARTICIPATIONS
ETAT74718AUTRES63 000.0060 000.0060 000.00
7472REGIONS120 000.00120 000.00120 000.00
7473DEPARTEMENTS96 000.0083 000.0083 000.00
7475GRP DE COLLECTIVITES ET COLLEC A STATUT PARTICULIE1 690 375.50
74751GFP DE RATTACHEMENT1 540 300.001 540 300.00
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES2 419 375.502 236 300.002 236 300.00 (a)=70+73+74+75+01377PRODUITS EXCEPTIONNELS4 000.001 000.001 000.00
- 77 -PRODUITS EXCEPTIONNELS4 000.001 000.001 000.00PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
7713LIBERALITES RECUES2 000.00
778AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS2 000.00
7788PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS1 000.001 000.00
78REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS125 000.00
- 78 -REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS125 000.00 REP. SUR AMO. ET PROVIS. (PDTS DE FONCTIONN.COURAN7815REP. SUR AMO. PR RISQUES ET CHARGES FONCTION.125 000.00
REPRISE SUR PROVISIONS - PRODUITS EXCEPTIONNELS
7875REPRISES SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES EXCEPT.
TOTAL DES RECETTES REELLES(r)=(a)+76+77+782 548 375.502 237 300.002 237 300.00 C.A.P.I. - BUDGET CULTURE THEATRE - Exercice : 2019III - VOTE DU BUDGETIII
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTESA2
précédentnouvellesTOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)2 548 375.502 237 300.002 237 300.00