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Système de

comptabilité nationale 2008
Commission européenneNations UniesOrganisation de coopération et de développement économiques

Banque mondiale

Commission

européenne

Fonds monétaire

international

Organisation

de coopération et de développement

économiques

Nations Unies

Banque mondiale

Système de

comptabilité nationale 2008
imprimé aux nations unies, new york

08-44066

Janvier 2012 — 1 315

150 usd

isbn 978-92-1-261223-2

Fonds monétaire international

Commission européenneFonds monétaire internationalNations Unies?rganisation de coopération et de développement économiquesBanque mondiale

Système de

comptabilité nationale 2008

New York, 2013

?anque mondiale

Commission européenne

Fonds monétaire international

SNA EA 2008 001

Organisation de coopération et de développement économiques

Code OCDE 302009191P1

Organisation des Nations Unies

Cote ST/ESA/STAT/SER.F/2/Rev.5

ISBN 978-92-1-261223-2

Copyright © 2013

Banque mondiale

Commission européenne

Fonds monétaire international

Organisation de coopération et de développement économiques

Organisation des Nations Unies

Tous droits réservés

iii

AVANTPROPOS

Le Système de comptabilité nationale 2008 (SCN 2008) est un cadre statistique qui fournit une série détaillée, cohé-

rente et exible de comptes macroéconomiques à des ?ns de prise de décisions, d'analyse et de recherche. Il a été

préparé et publié sous les auspices des Nations Unies, de la Commission européenne, de l'Organisation de coopé-

ration et de développement économiques, du Fonds monétaire international et du Groupe de la Banque mondiale.

Il consiste en une mise à jour, mandatée en 2003 par la Commission de statistique des Nations Unies, du

Système

de comptabilité nationale 1993, qui avait été produit sous la responsabilité jointe des cinq mêmes organisations.

Comme les éditions précédentes, le

SCN 2008

re ète l'évolution des besoins des utilisateurs, les nouveaux dévelop pements de l'environnement économique et les avancées dans la recherche méthodologique.

Un groupe de travail, comprenant les représentations de chacune de nos organisations, a géré et coordonné les

tâches. Les instituts nationaux de statistiques et les banques centrales des pays à travers le monde ont contribué

avec pertinence. Des groupes d'experts ont entrepris des recherches sur les questions faisant l'objet de révision. Un

groupe consultatif d'experts a été mis en place pour fournir les opinions d'experts d'un nombre important de pays.

Durant le travail de mise à jour, les recommandations et le texte révisé ont été postés sur le site Web de la Division

de statistique de l'Organisation des Nations Unies de manière à recueillir des commentaires provenant du monde

entier, assurant de la sorte une pleine transparence du processus de révision.

Le SCN 2008 est conçu pour être utilisé par tous les pays, car il a été formaté pour répondre aux besoins des pays à

di?érents stades de leur développement économique. Il constitue également une clé de voûte pour des standards

dans d'autres domaines des statistiques économiques, facilitant l'intégration de ces systèmes statistiques pour assu

rer leur cohérence avec les comptes nationaux. Lors de sa quarantième session, la Commission de statistique a adopté le

SCN 2008

à l'unanimité comme le stan-

dard statistique international pour les comptes nationaux. Nous encourageons tous les pays à élaborer et à di?user

leurs comptes nationaux sur la base du

SCN 2008,

autant que possible.

Ban Ki-moon,

Secrétaire général

des Nations UniesJosé Manuel Barroso,

Président

de la Commission européenneAngel Gurría,

Secrétaire général

de l'Organisation de coopération et de développement économiques

Dominique Strauss-Kahn,

Directeur général du Fonds monétaire internationalRobert B. Zoellick,

Président du Groupe de la Banque mondiale

v S OMM A IRE Avant-propos ........................................................................ ...... iii Table des matières ........................................................................ ...................................................................... vii

Liste des tableaux

....................................................................... xlv

Liste des ?gures

.. li Préface ........................................................................ ................ xlvii

Liste des abréviations et des acronymes

................................... lv Chapitre 1. Introduction ........................................................................ ....................................................... 1

Chapitre 2. Aperçu général ........................................................................

.................................................... 15

Chapitre 3.

Stocks, ux et règles de comptabilisation ........................................................................

......... 39

Chapitre 4. Unités et secteurs institutionnels ........................................................................

...................... 61

Chapitre 5.

Entreprises, établissements et branches d'activité .................................................................... 87

Chapitre 6.

Compte de production ........................................................................ ....................................... 95 Annexe au chapitre 6?: Distinction entre production due au stockage et gains/pertes de détention ............. 127

Chapitre 7.

Comptes de distribution du revenu ........................................................................

................... 131

Chapitre 8.

Comptes de redistribution du revenu ........................................................................

................ 159

Chapitre 9.

comptes d'utilisation du revenu........................................................................

......................... 183

Chapitre 10.

Compte de capital ........................................................................ ............................................... 199

Chapitre?11.

Compte d'opérations ?nancières ........................................................................

....................... 225

Chapitre 12.

Compte des autres changements de volume d'actifs ................................................................. 243

Chapitre 13.

Compte de patrimoine ........................................................................ ....................................... 263

Chapitre 14.

Tableaux des ressources et des emplois et compte de biens et services ................................... 277

Chapitre 15.

Mesure des prix et des volumes ........................................................................

......................... 307

Chapitre 16.

Synthèse et intégration des comptes ........................................................................

................. 337

Chapitre 17.

Questions transversales et autres questions spéciales .............................................................. 353

Chapitre 18.

Établissement et présentation des comptes ........................................................................

...... 409

Chapitre 19.

Population et emploi ........................................................................ .......................................... 419

Chapitre 20.

Services du capital et comptes nationaux ........................................................................

......... 429

Chapitre 21.

Mesure de l'activité des entreprises ........................................................................

................... 441

Chapitre 22. Le secteur des administrations publiques et le secteur public ................................................. 449

chapitre 23.

Institutions sans but lucratif ........................................................................

............................. 469

Chapitre 24.

Le secteur des ménages ........................................................................ ...................................... 475

Chapitre 25. Aspects informels de l'économie ........................................................................

....................... 485

Chapitre 26.

Comptes du reste du monde et liens avec la balance des paiements ....................................... 497

Chapitre 27.

Liens avec les statistiques monétaires et les ux ?nanciers ..................................................... 513

Chapitre 28.

Analyse des entrées-sorties et autres analyses matricielles ...................................................... 521

Chapitre 29.

Comptes satellites et autres extensions ........................................................................

............. 539

Annexe?1

Les nomenclatures du SCN et les codes associés ...................................................................... 561

Annexe?2

La séquence des comptes ........................................................................ ................................... 579

Annexe 3

Changements par rapport au Système de comptabilité nationale 1993 .................................... 605

Annexe 4 Agenda de recherche ........................................................................

.......................................... 625 Bibliographie ........................................................................ ...... 633 Glossaire ........................................................................ ............. 637 Index ........................................................................ ................... 655 vii TA

BLE DES M

ATIÈRES

Avant-propos

. iii table des matières ................................................................ vii liste des tableaux ................................................................. xlv liste des ?gures .................................................................... li préface ............. xlvii liste des abréviations et des acronymes ....................... lv chapitre 1. .................................................. 1

A. En quoi consiste le Système de comptabilité nationale ? ................................................................ 1

B. Éléments conceptuels du SCN ........................................................................

.................................. 2 1.

Activités et opérations ........................................................................

...................................... 2

2. Les secteurs institutionnels de l'économie ........................................................................

....... 2 3.

Les comptes et les activités économiques correspondantes ................................................... 2

Le compte de biens et services ........................................................................

......................... 3 La séquence des comptes ........................................................................ .................................. 3

Comptes courants

..................................... 3 Comptes d'accumulation ........................................................................ .......................... 3 Comptes de patrimoine ........................................................................ ............................ 4

Les autres comptes du SCN

.............................. 4

Tableaux des ressources et des emplois

... 4

Comptes en volume

.................................. 4 C. Les ?nalités du SCN ........................................................................ .................................................. 4

1. Suivi du comportement d'une économie ........................................................................

......... 4

2. Analyse macroéconomique ........................................................................

.............................. 5

3. Comparaisons internationales ........................................................................

......................... 5 D.

Les di?érentes frontières du SCN ........................................................................

............................. 5 1.

Les opérations non monétaires ........................................................................

........................ 5 2.

La frontière de la production ........................................................................

........................... 6

La production des ménages ........................................................................

.............................. 6

Autres problèmes de délimitation de la frontière de la production ....................................... 7

3. La frontière de la consommation ........................................................................

..................... 7 4. La frontière des actifs ........................................................................ ....................................... 7 5.

Les frontières nationales ........................................................................

................................... 7

6. Consommation ?nale, consommation intermédiaire et formation brute de capital ?xe ...... 8

Le capital humain ........................................................................ ............................................. 8 Réparations, entretien et formation brute de capital ?xe ....................................................... 9 E.

Le SCN en tant que cadre pour la coordination des statistiques .................................................... 9

1. Harmonisation entre di?érents systèmes statistiques ............................................................ 9

2. Utilisation de données microéconomiques pour la comptabilité macroéconomique ........... 9

viii Système de comptabilité nationale F.

Liens avec la comptabilité d'entreprise ............................................................................................ 10

1. Normes comptables internationales ........................................................................................ 11

G.

Extension du champ du SCN ............................................................................................................ 11

H.

Le SCN et les mesures du bien-être .................................................................................................. 12

1.

Conditions pour le traitement des dépenses comme mesure du bien-être ............................ 12

2.

Services non payés et bien-être ................................................................................................ 12

3.

Impact des événements extérieurs sur le bien-être ................................................................. 12

4.

Impact des externalités sur le bien-être ................................................................................... 12

5.

Impacts non économiques sur le bien-être.............................................................................. 13

6.

Indicateurs de bien-être et agrégats macroéconomiques ....................................................... 13

Chapitre 2.

Aperçu général .................................................................................................................... 15

A. Introduction ...................................................................................................................................... 15

1.

L'analyse des ?ux et des stocks ................................................................................................. 15

2.

L'enregistrement des ?ux et des stocks ..................................................................................... 16

B. Éléments conceptuels du SCN .......................................................................................................... 16

1. Unités et secteurs institutionnels ............................................................................................. 17

Les secteurs institutionnels ...................................................................................................... 17

La délimitation entre l'économie totale et le reste du monde ................................................. 17

2.

Les opérations et les autres ?ux ............................................................................................... 17

Les types principaux d'opérations et d'autres ?ux ................................................................... 18 Les caractéristiques des opérations dans le SCN ..................................................................... 19 3.

Actifs et passifs .......................................................................................................................... 19

4.

Produits et unités de production ............................................................................................. 19

Les produits

............................................................................................................................... 19

Les unités de production .......................................................................................................... 19

5. Fonctions ................................................................................................................................... 20

C.

Les règles de comptabilisation ......................................................................................................... 20

1. Introduction .............................................................................................................................. 20

Terminologie utilisée pour les deux côtés des comptes .......................................................... 20

Changement de propriété et enregistrement des opérations sur biens et services ................ 20

Comptabilité en partie double ou en partie quadruple ........................................................... 21

2. Moment d'enregistrement ........................................................................................................ 21

3. Évaluation .................................................................................................................................. 22

Principes généraux

................................................................................................................... 22

Méthodes d'évaluation .............................................................................................................. 22

Mesures en volume et mesures en termes réels

....................................................................... 22

4. Consolidation et enregistrement net ....................................................................................... 23

Consolidation ............................................................................................................................ 23

Enregistrement net ................................................................................................................... 23

Utilisation du terme " net »

.............................................................................................. 23

D.

Les comptes ....................................................................................................................................... 23

1. Introduction .............................................................................................................................. 23

2.

La séquence complète des comptes .......................................................................................... 24

Les trois sections de la séquence des comptes

......................................................................... 24

Le compte de production .......................................................................................................... 24

Les comptes de distribution du revenu

.................................................................................... 24

Le compte de distribution primaire du revenu ............................................................... 25

Le compte de distribution secondaire du revenu ............................................................ 25

Table des matières ix

Le compte de redistribution du revenu en nature ........................................................... 26

Les comptes d'utilisation du revenu

........ 26 Les comptes d'accumulation ........................................................................ ............................. 27

Le compte de capital

................................. 27

Le compte d'opérations ?nancières

......... 27 Le compte des autres changements de volume d'actifs ................................................... 28

Le compte de réévaluation ........................................................................

........................ 28 Les comptes de patrimoine........................................................................ ............................... 29 3.

Une présentation intégrée des comptes ........................................................................

........... 29

Les comptes du reste du monde

....................... 30

Le compte de biens et services ........................................................................

......................... 31

Les agrégats

....................................................... 33

Produit intérieur brut (PIB)

..................... 35

Mesures nettes et brutes

........................... 35

Revenu national brut (RNB)

.................... 36 Revenu national disponible ........................................................................ ...................... 36

Comptes en volume

.................................. 36 4.

Les autres parties de la structure comptable ........................................................................

... 36 Le tableau central des ressources et des emplois et les autres tableaux entrées-sorties ........ 36 Les tableaux des opérations ?nancières et des actifs et passifs ?nanciers ............................. 36 Comptes complets de patrimoine et comptes d'actifs et de passifs ........................................ 37 L'analyse fonctionnelle ........................................................................ ...................................... 37 Tableaux de la population et de la main-d'oeuvre occupée ..................................................... 37 E.

Le cadre central intégré et la exibilité ........................................................................

.................... 37

1. L'application exible du cadre central ........................................................................

.............. 37 2.

Introduction aux matrices de comptabilité sociale ................................................................. 38

3.

Introduction aux comptes satellites ........................................................................

................. 38

Chapitre 3.

Stocks, ux et règles de comptabilisation ................................................................... 39

A. Introduction ........................................................................ .............................................................. 39 1. Les stocks et les ux ........................................................................ .......................................... 39 2. Soldes comptables ........................................................................ ............................................. 39 3.

Regroupement des stocks et des ux dans les comptes .......................................................... 40

4.

Les règles de comptabilisation ........................................................................

......................... 40 B. Les stocks ........................................................................ ................................................................... 41 1.

Avantages

.......................................................... 41

2. Propriété ........................................................................

............................................................ 41

3. Dé?nition d'un actif ........................................................................

.......................................... 42

4. Actifs et passifs ?nanciers ........................................................................

................................ 42 5.

La frontière des actifs et le premier niveau de la nomenclature des actifs............................. 42

Passifs contingents et provisions ........................................................................

...................... 42 6.

Entrée et sortie des actifs dans le compte de patrimoine ........................................................ 43

7.

Exclusions de la frontière des actifs ........................................................................

................. 43 C. Les ux ........................................................................ ...................................................................... 43 1. Les opérations ........................................................................ ................................................... 43

Les opérations monétaires

................................ 44

Les opérations avec et sans contrepartie

. 44

Réorganisation d'opérations ........................................................................

..................... 44

Réorientation d'opérations ........................................................................

....................... 44 Scission d'opérations ........................................................................ ................................. 45quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50