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Historique de la Chambre des Comptes de Brabant, depuis son institution en Chambres des Comptes Registres 3 Comptes de l'artillerie et des munitions de
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Inventaire des archives des Chambres des Comptes, précédé d'une notice historique, t I (Bruxelles, 1837), pp 3-182 6 LEFEVRE, J La Chambre des Comptes,
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(527 cartons ; 3 484 registres) Chambre des comptes de Paris doit être entendu au sens large : le fonds comprend une partie des archives d'autres chambres
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se faire délivrer, aux Archives de la Chambre des Comptes, tous les registres relatifs aux domaines qui formaient son apanage (4) Lorsque les Français eurent
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A partir de 1972, la Commission devait également produire à la Chambre des ce qui concerne la tenue des registres et documents, le respect des règles de
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nombre d'auditeurs employés à la Chambre des comptes de Paris passa de le compte et le sac contenant les acquits au Parquet, où il signait le registre des
pdf Chambres des Comptes Registres - Universiteit Gent
Chambres des Comptes Registres Période: 1301-1800 Numéro du bloc d'archives: BE-A0510 1 Etendue: 517281530 Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives: Chambre des Comptes de Flandre 1386-1735 Chambre des Comptes de Brabant 1404-1735 Chambre des Comptes de Gueldre 1559-1681
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