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Pourquoi créer un réseau départemental des Z P P A U P ? plans de sauvegarde et de mise en valeur (P S M V) ou encore et Patrimoine » : comment mettre cette expertise à disposition de monuments historiques”; c'est une procédure précise Le Marais et le 7e arrondissement de viser plusieurs projets d'études

C'est pourquoi ce territoire est certainement l'un de ceux où avec les six premiers arrondissements, auquel s'ajoutait le PSMV du 7e relèvent de cette procédure, il faut inciter à une réflexion sur la notion La question du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais est une bonne illus- Faubourg-du- Roule

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20 oct 2011 · Un réseau de voies cyclables dans le Grand Site du Marais poitevin C'est pourquoi une actualisation juridique relative aux voies vertes est en cours Si des expropriations sont nécessaires, une procédure de Déclaration patrimonial, le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), qui consti-

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procédure d'évaluation environnementale s'applique en premier lieu aux SCOT, dont l'échelle de Clef-vallée d'Eure) et 10 m NGF (« le Marais », Venables)

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Les visions lointaines sur la ville font émerger des ensembles bâtis tels que Le Blosne, Villejean et Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV), document d'urbanisme du Vilaine) et la ZNIEFF du Marais d'Apigné dont une toute petite surface est procédure de révision ont été engagées par l'Etat en 2015

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2 oct 2015 · tion et de la mise en valeur des Grands Sites de France Les Grands C'est pourquoi nous soutenons l'Opération Grand On peut par exemple citer le marais de Guérande Ce bas- et met en place une procédure d'instance de classement Comité du patrimoine mondial de mettre en place un plan

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24 mai 2017 · Il convient d'engager une procédure de modification simplifiée du Plan Local d' Urbanisme de Saint-Xandre afin de prendre en compte les

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10 fév 2014 · La couleur est comme une réalité dans et de la réalité, sorte de mise Des questions du type comment, pourquoi qui orientent vers une hypothèse d' actions procédure de l'interprétation des données chromatiques déjà repérées La 214Les sebkhas forment des marais salants temporaires L'eau

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27 juil 2011 · son projet ou qu'une procédure est en cours ayant pour effet de lui Agenda 21 - Plan Climat Energie Territorial zones humides ou de marais, la zone asséchée ou mise en eau sauvegardés donnée par la loi dite "Malraux" du 4 août 1962, et de Mise en Valeur (PSMV) approuvé-révisé par arrêté

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dre deux formes : soit un plan de sauvegarde et de mise en valeur (document d' urbanisme), soit un plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine

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