[PDF] SDCI 24 - 30 mars 2016 - Les services de lÉtat en Dordogne

achever la carte intercommunale par le rattachement des dernières communes isolées à Saint-Yrieix-la-Perche, situé dans le département de la Haute-Vienne 31 



Previous PDF Next PDF





Schéma départemental de Coopération Intercommunale - Les

Toutefois, depuis le 1er janvier 2016, la Vienne compte 280 communes du fait de la création de la commune Les EPCI à fiscalité propre de la Vienne (Cf Carte 1 )







ÉTUDE A Diagnostic territorial du département de la Vienne et

de cartes et de tableaux, puis des préconisations sont par la suite traversées par l'EV3 d'ici 2016 pour son inauguration France, département de la Vienne, Poitiers, CA Grand Poitiers, CC du Pays 



SDCI 24 - 30 mars 2016 - Les services de lÉtat en Dordogne

achever la carte intercommunale par le rattachement des dernières communes isolées à Saint-Yrieix-la-Perche, situé dans le département de la Haute-Vienne 31 



Schéma départemental de coopération intercommunale du Val

te de l'intercommunalité existante au 1er janvier 2015 est annexée au présent L'article 12 de la loi MAPTAM crée au 1er janvier 2016, un 78 S I D' INTERET SCOLAIRE DE VIENNE-EN-ARTHIES, 



RAPPORT DACTIVITÉ sept 2016 - sept 2017 - AdCF

corolaire de l'évolution de la carte intercommunale et de la Plan local d' urbanisme : transfert à l'intercommunalité, Communauté de communes du Val de Vienne



Untitled - Vienne et Gartempe

'URBANISME INTERCOMMUNAL A L'ENSEMBLE DU 2016, faisant évoluer le périmètre des EPCI de la Vienne et notamment pôles territoriaux supplémentaires comme précisé sur cette carte :

[PDF] carte le commerce dans l empire arabo musulman

[PDF] carte marine corse gratuite

[PDF] carte mastercard fnac

[PDF] carte mentale college

[PDF] carte mentale svt

[PDF] carte mentale vierge

[PDF] carte michelin aix en provence

[PDF] carte miniere du maroc

[PDF] carte mobi'ter

[PDF] carte mumbai bac

[PDF] carte officielle des nouvelles régions de france

[PDF] carte pdf restaurant francais chili

[PDF] carte physique algérie

[PDF] carte piste cyclable moselle

[PDF] carte pokemon soleil et lune ombres ardentes