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1

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 15 FEVRIER 2020

(première séance annuelle)

ORDRE DU JOUR DE SÉANCE

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-001

r vert familial de Saint-Denis " parc Jean-Pierre Espéret »

X X X

RAPPORT N° 20/1-002

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021

Avenant relatif à la fin de conventionnement avec les associations " Saint-Denis Enfance » et " Jeunesse 2000 » pour les activités périscolaires et extrascolaires des jeunes de 3 à 11 ans X X

RAPPORT N° 20/1-003

Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2018-2021

Avenant relatif au conventionnement avec la Société publique locale " » (SPL OPÉ) X X

RAPPORT N° 20/1-004

Bourses de voyages

pour la concrétisation de leurs projets

X X

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

G CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

2

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 15 FEVRIER 2020

ORDRE JOUR DE SEANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-005

ZAC II de Moufia

Cession de terrains non bâtis à la Communauté intercommunale du Nord de la Réun

HK 171 et HL 24

X X

RAPPORT N° 20/1-006

ZAC Canne Mapou

CRAC 2018

X X

RAPPORT N° 20/1-007

ZRHI du Butor

CRAC 2018

X X

RAPPORT N° 20/1-008

Cession de terrains non bâtis et bâtis

DK 434 partie / SHLMR / boulevard Gaston de Monnerville - Bellepierre

CE 1062 partie / Monsieur et Madame CLAIN Sully et Pierrette / 22 ter chemin des Peupliers - Montagne

X X

RAPPORT N° 20/1-009

Cession de terrains non bâtis

Abrogation partielle de la Délibération n° 16/4-18 du 25 juin 2016 (1) et abrogation de la Délibération n° 17/6-046 du 23 septembre 2017 (2)

(1) DZ 217 et (2) DZ 216 partie / Monsieur et Madame LOUAFI Lethi et Isabelle / chemin des Manguiers - Montagne

X X

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

G CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

3

CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 15 FEVRIER 2020

ORDRE JOUR DE SEANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-010

Gestion des Maisons de Services au Public

Autorisation de signer une convention avec la Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR) pour la mise en place des MSAP X X X

RAPPORT N° 20/1-011

Renouvellement de la convention liant la Commune

de Saint-Denis à la Poste relative à l'organisation d'une Agence postale communale (APC) X X X

RAPPORT N° 20/1-012

Garantie d'emprunt à la SEMADER (Société d'Economie mixte d'Aménagement, de Développement et d'Equipement de la Réunion) pour le financement de l'opération " Poivre et Sel » - 52 logements de type Prêt locatif social (PLS), acquisition en VEFA de 52 logements, au 9 rue Crémont sur la Commune de Saint-Denis X X

RAPPORT N° 20/1-013

Garantie d'emprunt à la SEMAC (Société d'Economie mixte d'Aménagement et de Construction) pour le financement de l'opération " Résidence Valliamée » - 56 Logements locatifs très sociaux (LLTS), au 27 chemin Fucréas à la Montagne sur la Commune de Saint-Denis X X

RAPPORT N° 20/1-014

Garantie d'empr

à Loyer modéré de la Réunion) pour le financement de l'opération " Guétali » - 21 Logements locatifs très sociaux (LLTS), parc social public, acquisition en VEFA de 21 logements, au 97 route de Saint-

François sur la Commune de Saint-Denis

X X

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE JOUR DE SEANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-015

Réaménagement d'emprunt garanti par la Commune de Saint-Denis à la Société dionysienne d'Aménagement et de Construction (SODIAC) et consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations - opération " Bleu Mascarin » X

RAPPORT N° 20/1-016

Mandat donné aux administrateurs pour les opérations de recapitalisation de de la Société dionysienne X

RAPPORT N° 20/1-017

du Casino municipal

Rapport sur le choix du concessionnaire

X X

RAPPORT N° 20/1-018

Protocole transactionnel avec " Tout Transport AH-KANE SARL » (TTA SARL) p au marché de Délégation de Service public (DSP) de fourrière automobile sur Saint-Denis X

RAPPORT N° 20/1-019

Avenant au contrat de Délégation de Service public (DSP) de fourrière automobile sur Saint-Denis X

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

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CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE JOUR DE SEANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-020

Avance remboursable à la Régie Marchés et Droits de Place

X X

RAPPORT N° 20/1-021

Entretien de la zone de loisirs de Saint-François avec la Communauté intercommunale du Nord de la Réunion X X X

RAPPORT N° 20/1-022

Prolo de mobilité sur le Centre-Ville au contrat de Délégation du Service public de stationnement X

RAPPORT N° 20/1-023

Location de camions avec chauffeur

Approbation du projet et de la procédure

Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes X

RAPPORT N° 20/1-024

Achat de fournitures diverses en matière de travaux pour les besoins de la Ville de Saint-Denis

Autorisation de signer les marchés

X

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

G CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

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CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 15 FEVRIER 2020

ORDRE JOUR DE SEANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Secrétariat du Conseil Municipal

Commissions compétentes *

A B C D E F G

RAPPORT N° 20/1-025

Achat de vêtements de travail

pour les besoins de la Ville de Saint-Denis

Approbation du projet et de la procédure

Autorisation de lancer la consultation et de signer les actes X

RAPPORT N° 20/1-026

Désaffectation suivie du déclassement du domaine public en vue de leur mise au rebut de matériels obsolètes et sans emploi de la Ville de Saint-Denis X

RAPPORT N° 20/1-027

Création et transformation de postes

X

RAPPORT N° 20/1-028

Attribution d'une subvention à la Fédération des Associations chinoises de la Réunion (FAC REUNION) dans le cadre de l'appel à la solidarité internationale suite à l'épidémie de coronavirus en Chine

QUESTION(S) DIVERSE(S) -éventuellement-

AVIS FAVORABLE DES COMMISSIONS

sur l'ensemble des dossiers soumis à examen préalable

Commissions compétentes *

A AFFAIRE GÉNÉRALE / ENTREPRISE MUNICIPALE B SOLIDARITÉS C AMÉNAGEMENT / DÉVELOPPEMENT DURABLE D PROJET ÉDUCATIF GLOBAL E CULTURE / JEUNESSE / SPORT F ÉCONOMIE MARCHANDE / ÉCONOMIE SOLIDAIRE

G CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

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