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MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS

BO Santé - Protection sociale - Solidarités n o

2009/2 du 15 mars 2009, Page 120.

SANTÉ

PROFESSIONS DE SANTÉ

MINISTÈRE DE LA SANTÉ,

DE LA JEUNESSE, DES SPORTS

ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicalecontinue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

NOR :SJSH0930063A

Le ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ;

Vu le décret n

o

2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif à la formation médicale continue et pris en

application des articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2003 relatif aux modalités de désignation des membres des conseils

nationaux de la formation médicale continue ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2004 modifié portant nomination aux conseils nationaux de la formation

médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

er

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecinslibéraux est arrêtée comme suit :

1 o

Siègent avec voix délibérative :

Pour le Conseil national de l'ordre des médecins :

M. le docteur Michel Legmann.

M. le docteur Xavier Deau.

Pour les unités de formation et de recherche médicale : M. le professeur Bernard Nemitz (université d'Amiens). M. le professeur François Blanc (université Montpellier-I). M. le professeur Bernard Gay (université Bordeaux-II). M. le professeur Serge Gilberg (université Paris-V). M. le professeur Jacques Lagarrigue (université Toulouse-I).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins généralistes :

M. le docteur Bernard Ortolan (Confédération des syndicats médicaux français).

Mme la docteure Elisabeth Rousselot Marche (Confédération des syndicats médicaux français).

M. le docteur François Gimmig (Syndicat des médecins libéraux). Mme la docteure Marie-Hélène Certain (MG France).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins spécialistes :

M. le docteur Jean-François Thébaut (Confédération des syndicats médicaux français).

M. le docteur Christian Jeambrun (Syndicat des médecins libéraux).

M. le docteur Gérard Alexandre (Alliance).

M. le docteur Jean-Claude Regi (Fédération des médecins de France).

Pour les organismes de formation :

Au titre de l'Union nationale des associations de formation médicale continue

M. le docteur Philippe Bonet.

M. le docteur Eric Drahi.

Au titre de l'Association de formation des médecins généralistes

M. le docteur Jean-Louis Bensoussan.

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS

BO Santé - Protection sociale - Solidarités n o

2009/2 du 15 mars 2009, Page 121.

Au titre de l'Association nationale de coordinationdes actions de formation continue et d'évaluation en médecine spécialisée

M. le docteur Hervé Pegliasco.

Au titre de FMC université

M. le professeur Patrick Disdier.

Pour les personnalités qualifiées :

M. le professeur Marc Brodin.

M. le docteur Yves Grillet.

M. Nicolas Brun.

2 o

Siège avec voix consultative :

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant. 3 o

Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue desmédecins libéraux :

M. le docteur Bernard Ortolan.

Article 2

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecinssalariés non hospitaliers est arrêtée comme suit :

1 o

Siègent avec voix délibérative :

Pour le Conseil national de l'ordre des médecins :

M. le docteur Jackie Ahr.

M. le docteur Denis Saint-Paul.

Pour les unités de formation et de recherche médicale : M. le professeur Jean-Paul Francke (université de Lille-II). M. le professeur Jean-Paul Kleisbauer (université de Marseille). M. le professeur Jean-Noël Beis (université de Dijon). M. le professeur Jean-Louis San Marco (université de Marseille).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés nonhospitaliers :

M. le docteur Marc Angebault (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formationmédicale continue).

M. le docteur Gérard Lucas (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formationmédicale continue).

M. le docteur Alain Beaupin (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formationmédicale continue).

M. le docteur Dominique Renoult (Association intersyndicale des médecins salariés pour laformation médicale continue).

Mme la docteure Anne Viallat (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formationmédicale continue).

M. le docteur Jean-Paul Zerbib (Association intersyndicale des médecins salariés pour la formationmédicale continue).

Pour les organismes de formation :

Au titre de FMC universités

M. le professeur Dominique De Korwin.

Au titre de la Fédération des spécialités médicales

Mme la docteure Catherine Cothereau.

Pour les personnalités qualifiées :

Mme la docteure Brigitte Sandrin-Berthon.

M. le docteur Pierre Atlan.

Pour le service de santé des armées :

M. le médecin chef des services Jean-Luc Perret. 2 o

Siège avec voix consultative :

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant. 3 o

Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue desmédecins salariés non hospitaliers :

M. le docteur Alain Beaupin.

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2009/2 du 15 mars 2009, Page 122.

Article 3

La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins,biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dansles établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit :

1 o

Siègent avec voix délibérative :

Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens : M. le professeur Henry Zattara (Conseil national de l'ordre des médecins). M. le docteur Eric Gérard (Conseil national des chirurgiens-dentistes). M. le professeur Hugues Robert (Conseil national de l'ordre des pharmaciens). Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique : Mme la professeure Sylvette Huichard (unités de formation et de recherche pharmaceutiques). M. le professeur Bernard Pellat (unités de formation et de recherche odontologiques). M. le professeur Jean-Luc Debru (unités de formation et de recherche médicales). M. le professeur Marc Raucoules-Aimé (unités de formation et de recherche médicales).

Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, phar-maciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privésparticipant au service public hospitalier :

Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics

M. le professeur Claude-François Degos.

M. le professeur Roland Rymer.

M. le docteur André Elhadad.

Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers

Mme la docteure Rachel Bocher.

M. le docteur Richard Domergue.

M. le docteur Michel Rince.

Au titre de la coordination médicale hospitalière

M. le professeur Pierre Sado.

M. le docteur Bruno Mangola.

M. le docteur Norbert Skurnik.

Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif

M. le docteur Philippe Cabaret.

Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux

M. le docteur Gilbert Eschemann.

Mme la docteure Nicole Garret-Gloanec.

M. le docteur Georges Pinon.

Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publicsde santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier :

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires

M. le professeur Alain Destée.

M. le docteur Robert Cohendy.

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers

M. le docteur Michel Bussone.

M. le docteur Gilles Etienne.

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés

M. le docteur Charles Alezrah.

MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS

BO Santé - Protection sociale - Solidarités n o

2009/2 du 15 mars 2009, Page 123.

Mme la docteure Marie-France Frutoso.

Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier

M. le docteur Philippe Bachet.

M. le docteur Jean-François Lanoy.

Pour les organismes de formation :

Au titre de la Fédération des spécialités médicales

M. le professeur Jacques Barrier.

Pour le service de santé des armées

M. le médecin-chef Jean-Claude Renard.

Pour les personnalités qualifiées :

M. le professeur Dominique Bertrand

M. Christian Saout

M. le professeur Philippe Rouleau.

2 o

Siège avec voix consultative :

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant. 3 o

Est désigné, en qualité de président du Conseil national de la formation médicale continue desmédecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics desanté et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier :

M. le professeur Dominique Bertrand.

Article 4

La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins est chargée de l'exécution duprésent arrêté, qui sera publié au Bulletin officieldu ministère de la santé.

Fait à Paris, le 13 janvier 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice de l'hospitalisationet de l'organisation des soins :

Le chef de service,

C.

D'AUTUME

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