[PDF] [PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics

figurant dans la liste fixée par arrêté du ministre chargé des finances prévue par A de l'annexe 2 du présent décret et cinq (5) années consécutives, pour les d) le bureau et l'adresse du maître d'ouvrage où les offres sont déposées ou Article 168 : Lutte contre la fraude, la corruption et le conflit d'intérêt janvier 2014



Previous PDF Next PDF





[PDF] annexe 1 : arrêté de Bureau n° 2014-168 - Sénat

ANNEXE 1 SÉNAT ARRÊTÉ N° 2014 - 168 LE BUREAU, - Vu l'article 4 quater de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement 



[PDF] Maroc - BULLETIN OFFICIEL

25 avr 2020 · 1er chaabane 1441 (26 mars 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix 



[PDF] BULLETIN OFFICIEL

N° 6306— 12 moharrem 1436 (6-11-2014) Pages • Création de guichet unique au niveau des communes et des arrondissements Arrêté conjoint du ministre 



[PDF] Décret n°212349 relatif aux marchés publics

figurant dans la liste fixée par arrêté du ministre chargé des finances prévue par A de l'annexe 2 du présent décret et cinq (5) années consécutives, pour les d) le bureau et l'adresse du maître d'ouvrage où les offres sont déposées ou Article 168 : Lutte contre la fraude, la corruption et le conflit d'intérêt janvier 2014



[PDF] Nomenclature des pièces justificatives des dépenses des

N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014) Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3026-14 du 5 hija 1435 (30 septembre des pièces justificatives fixées par la nomenclature annexée au présent arrêté et/ ou de l'ordre de réquisition décision d'admission à la retraite après mise en disponibilité d'office



[PDF] Arrêté du MEF n° 1874-13

7 jan 2014 · Arrêté du ministre de l'économie et des finances nº 1874-13 du 9 moharrem Sont arrêtés, tels qu'ils sont annexés au présent arrêté, les adresse du bureau affilié à la 168 du décret n°2-12-349 précité 9- je certifie 



[PDF] Rapport dactivité du Comité de Déontologie Parlementaire du

ANNEXE I : Arrêté du Bureau n° 2014-168 du 25 juin 2014 relatif aux d'un dispositif déontologique renforcé, adopté le 25 juin 2014 par le Bureau du Sénat



[PDF] INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE

31 déc 2013 · 168 SECTION 9: FRAIS LIES AUX EXPORTATIONS DES consolidées et renforcées en 2014 par une révision plus profonde de l'Instruction autorisation particulière de l'Office des Changes, les opérations ci-après ne sont annexe 1 et ce, au plus tard, trois mois après la clôture de chaque exercice

[PDF] DE PRET D HONNEUR C R E A T I O N D E N T R E P R I S E

[PDF] HIPPODROME DU HAUT RILLON

[PDF] La Fondation des maladies mentales

[PDF] ACTUALITÉ DES FINANCES DES DÉPARTEMENTS

[PDF] Mise en garde 418 523-1502

[PDF] 1 OBJET DE LA CONSULTATION

[PDF] CRÉATEURS DE SOLUTIONS POUR VOS DÉCHETS CONTENEURS ENTERRÉS LOCATION, VENTE, INSTALLATION & ENTRETIEN. 0800 820 821 www. transvoirie.

[PDF] Olivier GRONDIN, Maître de Conférences Psychologie Clinique, Psychologue clinicien. Département de Psychologie

[PDF] DIPLOME UNIVERSITAIRE

[PDF] UN-E JEUNE SANS ACTIVITÉ, ÇA EXISTE. ENVIE DE BOUGER? VENEZ CONSTRUIRE VOTRE AVENIR PROFESSIONNEL! MISSION

[PDF] REGIME INVALIDITE-DECES DES SAGES-FEMMES 1

[PDF] Contrat de mise à disposition des codes source du cœur de calcul réglementaire RT2012 Version pédagogique

[PDF] Le coaching en milieu scolaire

[PDF] Collège Victor Hugo. Après la Troisième Mars 2014. Mme Rabillard CIO Nanterre Au collège le jeudi

[PDF] Avis d interruption de service