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3 Page Assemblée Générale du 9 février à Esserts-Blay Points Marquants Rapport Moral SA2 aura eu lieu en Haute Savoie en 2017 et Cet été, une quarantaine d'itinéraires sera proposée les équestres, les cyclotouristes, les VTT et



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19 nov 2017 · d'Esserts-Blay et d'Arbine à notre station d'épuration est en cours de finition Les entreprises ont été une moyenne de -3 par rapport à 2014 (-2 en 2016) Malgré ces RAL et la Haute-Combe de Savoie en une seule communauté de Un club de cyclotourisme pratique le vélo détente Le Président 

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Numéro 32

Novembre 2017

La Bâthie

Le magazine

Le magazine La Bâthie / Numéro 32 / Octobre 2017

Sommaire

1.

Arrêt sur image

2.

Travaux

3.

Finances et budget

4.

Interco

5.

S.I.B.TA.S.

6.

Vie scolaire

7.

C.C.A.S.

8. Ephad 9.

Figures Bâthiolaines

- Georges ROSE 10.

Vie associative

11.

Etat civil

12.

Infos pratiques

PAGES 4 - 5 6 - 7 8 - 9

10 - 11

12 - 13

15 16 17

18 - 28

29 - 30

3114
Magazine d'informations communales de La Bâthie - Directeur de la publication : le maire, Jean-Pierre ANDRE Articles : mairie, associations, équipe municipale - Conception et impression :

Nouvelles Impressions Albertville -

Photos :

mairie, associations, Co.RAL,

SIBTAS, J.C. TARDIVET - A. GARCIA -

Tirage :

1 300 exemplaires - 3

e trimestre 2017. fifl fl le mot du maire

Chers Bâthiolaines, chers Bâthiolains,

Traditionnellement votre magazine municipal paraissait courant juillet. Cette année il n" a pu être livré pour cette date. J"ai néanmoins souhaité qu"il soit nalisé a n que vous soyez informés des chantiers réalisés en 2016 mais aussi de l"évolution de nos nances communales depuis 2011, (t ributaires de la volonté de l"état de réduire sa

contribution nancière et de transférer des compétences nouvelles aux collectivités, source de charges supplé

mentaires) ainsi que les conséquences qu"aura sur notre commune l"application de la loi NOTRE. Tous ces thèmes

sont développés dans ce magazine.

L"année 2016 restera marquée dans nos mémoires comme étant celle de l"attentat terroriste du 14 juillet à Nice.

Cette date n"a pas été choisie par hasard. Elle est le symbole de l"unité nationale et du respect par chacun de

nos valeurs républicaines que sont les principes de liberté, d" égalité, de fraternité et de laicité que certains veulent combattre.

Je veux également vous faire part de mon inquiétude quant à la recrudescence, ces deux dernières années,

d"actes de vandalisme (cambriolages, vols avec effraction) affectant tant les biens particuliers que les bâtiments

communaux (vestiaire du foot, boulodrome, centre technique récemment), mais aussi d"actes d"incivilité (v

itesse

excessive en agglomération, nuisances sonores pendant la nuit). Nous alertons la gendarmerie dès que nous

avons connaissance des faits mais cela ne suft pas. Nous devons ré

échir aux moyens à mettre en œuvre pour

sécuriser nos bâtiments (cela aura un coût important pour notr e commune) mais aussi à la possibilité d"engager avec vous une démarche citoyenne pour que diminuent toutes ces incivilités.

Les travaux réalisés en 2016 ont encore été orientés vers l"entretien et l"amélioration de nos bâtiments (foyer

rural, écoles, terrain de tennis, salle polyvalente, local du judo, maison de retraite), an de rendre plus agréable

et fonctionnelle l"utilisation de ces équipements. Nous avons é galement continué nos investissements sur les

réseaux d"eau et d"assainissement (Langon et Gubigny). Vous en trouverez le détail en page " travaux ». Pour la

réalisation de tous ces chantiers nous avons fait appel, sauf pour de s travaux très techniques, à des entreprises locales. En effet, le rôle d"une collectivité est de participer au dévelop pement des entreprises de leur territoire en leur conant des chantiers à réaliser.

Vous trouverez en page “budget général“ la liste des travaux prévus en 2017. Nous referons le point sur leur

réalisation en 2018. Notre territoire est en mutation. La communauté de communes Coral a laissé la p lace à la communauté d"agglo

mération Arlysère. Vous trouverez en page " interco » toutes les explications sur ce dossier. Les transferts de

compétences " eau et assainissement » au 01 01 2018 auront un impact sur notre fonctionnement communal.

En effet, les agents affectés au service de l"eau resteront employés de notre commune. Ils pourront néanmoins

continuer à effectuer des travaux sur notre réseau à la demande d"Arlysère tout au moins en 2018, année de

transition. Nous devons rééchir au fonctionnement de nos servi ces en tenant compte de ces évolutions mais aussi

des départs en retraite de certains de nos agents an d"assurer à notre population le meilleur service possible.

C"est la raison pour laquelle nous avons recruté un jeune en alternance préparant une licence pro an d"anticiper

l"avenir.

Nous continuons, avec les communes de Basse Tarentaise, à travailler sur les dossiers que nous avons en

commun. Celui du raccordement des réseaux d"assainissement du Sivu des Vernays (Cevins, St Paul, Rognaix),

d"Esserts-Blay et d"Arbine à notre station d"épuration est en cours de nition. Les entreprises ont été choisies,

les subventions accordées. Les travaux commenceront avant la n de l"année. Nous avions bien fait de traiter ce

dossier puisqu"il a été retenu par Arlysère qui en portera la réalisation et le nancement au 01 01 2018. Qu

ant à celui, complexe, de la réalisation de la maison de santé, il se dé roule normalement. Nous allons choisir l"opérateur

qui nous aidera à concrétiser le projet en sachant que les plans ont été validés par le corps mé

dical.

Nous avons également nalisé le projet de classement du col de La Bâthie avec la commune de Cevins et l

es services de l"état. L"enquête publique permettra à chacun de s"exprimer sur ce do ssier.

Je voudrais terminer en souhaitant la bienvenue aux nouveaux habitants de notre commune et en ayant une

pensée pour les familles de ceux qui nous ont quittés. J"exprime toute ma reconnaissance aux élus, au personnel communal, aux associations et au x bénévoles qui, soit par leur implication, soit par leur travail quotidien, soit par leu rs initiatives et leur dévouement tout au long de l"année, permettent de dire qu"il fait bon vivre à La Bâthie.

Le Maire,

Jean-Pierre ANDRE

4 Le magazine La Bâthie / Numéro 32 / Octobre 2017

Arrêt sur images rétro 2016

1 91011
56
2

131415

3 45

Arrêt sur images rétro 2016

01 - 02 /

Cérémonie du 11 novembre

03 /

Salle de judo rénovée

04 /

Cérémonie du 8 mai

05 /

La Troupe des Baladins

06 - 07 /

Fête du village

08 - 09 - 10 - 11 /

Maisons fieuries

12 /

Inauguration tennis

13 - 14 /

Journée du patrimoine

15-16 /

Jeunes Pompiers en formation

17 /

Projet Anima'Terre

(Pays de Savoie Solidaire) légende 4 8 7 12 1617
Le magazine La Bâthie / Numéro 32 / Octobre 2017

Travaux réalisés en 2016

Le magazine La Bâthie / Numéro 31 / Juillet 2016 Foyer Rural22 311 Mise en conformité électrique, peintures intérieures et changement porte d'entrée

La Poste

10 854
Passage au gaz de ville et changement chaudière

Travaux de voirie

59
375
Routes de montagne, enrobés divers dont provisoire Langon

Batiment des associations -

salle de judo 8 856

Tatamis neufs, peintures, faux-plafonds, rénovation installation chauffage, serrure électronique

Cantine-Garderie

14 514
Réfection peintures et changement chaudière murale

Ecole Maternelle

21
893
Réfection d'une classe, équipements divers et mobilier

Ecole élémentaire

4 991

Matériels informatiques

Stade de football

5 308

Entretien stade

Local de la Chasse

3 151

Changement de la porte d'entrée

Terrains de tennis Arbine

48
335

Réfection de 2 courts de tennis

Travaux en forêt/ONF

13 718

Travaux sylvicoles

Maison de retraite

7 475

Divers travaux d'entretien

Salle polyvalente

23
453
Remplacement portes d'entrée, armoires réfrigérantes

Réseaux de LANGON

322
484

2ème tranche de travaux : réfection réseaux eau/assainissement/pluvial et réseaux électriques

Réseaux de GUBIGNY/

chef-lieu 273
056
Réfection réseau eau et création d'un réseau pluvial

Réservoirs eau potable

12 828
Equipements de télésurveillance et de télégestion TOTAL 852
602
6

Travaux réalisés en 2016

LÉGENDE PHOTOS

01 /

Réfection salle de classe de la petite section

maternelle

02-03 /

Réfection des locaux du Foyer Rural

04-05 /

Réseaux eau, assainissement, pluvial,

électrique à Langon

06 /

Réfection de 2 courts de tennis

07-08 /

Réseaux eau, assainissement et pluvial Gubigny 09 /

Local judo (en régie)

21
45
3 6 8 7 9 67
8 Le magazine La Bâthie / Numéro 32 / Octobre 2017

Finances & budget

La presse et les médias font régulièrement et largement écho de la volonté affichée de l'Etat de réduire la dépense publique pour tenter d'enrayer l'accroissement permanent de la dette. Ainsi, la résorption du déficit public se traduit depuis plusieurs anné es par une cure d'amaigrissement imposée aux collectivités territoriales. Elle se traduit par la baisse drastique et continue de la dotation globale de fonctionnement versée aux communes d'une part, et par la hausse exponentielle d'une nouvelle contribution mise en place depuis 2012 permettant de redistribuer une partie de la richesse de certaines collectivités à d'autres en situation difficile. Par ailleurs, depuis la loi de décentralisation de 1982, les collectivités se sont vu contraintes de financer régulièrement de nouvelles charges qui, compensées alors par des aides de l'Etat, sont toujours maintenues aujourd'hui alors que ces mêmes aides disparaissent. D'autres charges sont apparues, telle que la mise en place de la réforme des rythmes scolaires qui sont peu

compensées financièrement.Face à cette situation, la commune a demandé à la population bâthiolaine des efforts importants au travers de la hausse des impôts locaux. C'est ce qui a permis de pallier cette conjoncture très défavorable et de maintenir un fonctionnement correct de nos services tout en assurant la continuité des investissements indispensables au développement de notre commune.

En 2017, l'équipe municipale a dû faire des choix budgétaires visant à maintenir une situation financière saine : les dépenses réelles de fonctionnement ont été prévues encore à la baisse soit une moyenne de -3% par rapport à 2014 (-2% en 2016). Malgré ces efforts et compte tenu de la baisse des recettes, l'excédent de fonctionnement diminue ostensiblement d'année en année et l'autofinancement en résultant devient très in suffisant. Le transfert de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2018 permettra sans doute de trouver un allègement des charges de notre commune pour l'avenir.

Différence recettes-dépenses1 872 776,901 858 013,971 841 914,931 920 491,371 906 094,001 911 688,001 913 832,00

-0,8%-0,9%4,3%-0,7%0,3%0,1% 3,00% 55

818,03

Décisions gouvernementales imposées aux collectivités

Chiffres donnés en Euros

Quelques chiffres

signicatifs... DÉPENSES OBLIGATOIRES2011201220132014201520162017

Fonds de péréquation des recettes

fiscales communales (*)0,0011 915,0020 700,0034 616,0046 994,0072 280,0050 227,00

Participation CORAL - ligne de

transport périurbain

0,000,000,0034 033,0036 525,0040 025,0040 025,00

Transport scolaire CORAL pause

méridienne

0,000,000,000,000,000,0014 650,00

Mise en place rythmes scolaires -

conventionnement SIBTAS

0,000,000,0019 512,0058 000,0058 000,0058 000,00

Subvention au CCAS (notamment

cuisine centrale)167 000,00167 000,00166 177,00174 000,00111 362,00171 000,00133 000,00 Achat repas cantine au CCAS55 236,1076 131,0384 352,0788 113,6396 500,008 418,000,00 222

236,10255 046,03271 229,07350 274,63349 381,00349 723,00295 902,00

Augmentation/diminution

des dépenses en n+114,76%6,35%29,14%-0,26%0,10%-15,39%

Augmentation/diminution

des dépenses entre 2012 et 201716,02% 40

855,97

soit une augmentation entre 2012 et 2017 de

RECETTES PRINCIPALES2011201220132014201520162017

Taxes foncières et d'habitation341 065,00361 316,00360 681,00530 795,00544 468,00638 925,00140 635,00

taxe sur l'électricité0,000,000,000,0014 520,0028 992,0030 000,00 DGF/ dotation forfaitaire (*)203 411,00201 207,00201 574,00184 166,00130 066,0075 165,0021 616,00

Attribution compensation CORAL/

AGGLO 1 518

329,001 518 329,001 518 329,001 518 329,001 518 329,001 518 329,002 017 483,00

Recettes cantine/garderie32 208,0032 208,0032 560,0037 476,0048 092,000,000,00 2 095

013,002 113 060,002 113 144,002 270 766,002 255 475,002 261 411,002 209 734,00

Augmentation/diminution des

recettes en n+10,86%0,00%7,46%-0,67%0,26%-2,29%

Augmentation/diminution des

recettes entre 2012 et 2017 4,58% 96

674,00

soit une augmentation entre 2012 et 2017 de

Soit une augmentation entre 2012 et 2017 de

Soit une recette nette supplémentaire entre 2012 et 2017 de 89

Finances & budget

Budget général 2017

Budget

eau et assainissement 2017

Remboursement du capital

de la dette333 342

Services administratifs13 696

Travaux mise en accessibilité20 400

Poteaux incendie-extincteurs6 100

Ecole maternelle travaux17 5001 500

Ecole élémentaire travaux,

informatique16 4001 500

Restaurant scolaire21 300

Salle polyvalente81 3521 500

bibliothèque municipale15 500

Presbytère5 000

Stade de football (projet vestiaires

et réfections diverses)58 891

Boulodrome25 7501 500

Tennis - serrure électrique2 300

Maison de retraite LA BAILLY40 200

Réseau pluvial LANGON

(2015-2016-2017)448 30038 846

Réseau pluvial GUBIGNY

(2016-2017) 144
300

Matériels divers de voirie8 520

1- FCTVA81 469

2- TLE11 000

3- Subventions582 523

4- Amortissements248 526

5- Excédents de fonctionnement56 856

6- Emprunt360 000

TOTAL 1 340
374

Remboursement du capital de la dette32 672

Réseau d'eau de GUBIGNY (2016-2017)194 011

Réparation adduction eau réservoir la Fourraz10 000 Etude canalisation la Coutelle/La Bâthie5 496 3 780 Liaison STEPS (compétence ARLYSERE au 1/01/2018)576 379 426 000

Pompe de relevage16 623

TOTAL835 181429 780

Réseau d'éclairage public18 200

Etudes diverses PLU26 324

Voirie-enrobés51 800

Espaces verts - pot décoratif

place église1 900

Acquisitions foncières - provision17 000

Zone des Carrons : orientation

d'aménagement, participation MSP37 85012 090

Chemin du moulin - travaux127 81722 500

Travaux en forêt22 857 2 057

réhabilitation chalet d'alpage de

BELLACHAT216 00071 250

Régularisations foncières Arbine40 000

Acquisitions foncières25 000

Sécurisation inondations chemin

du Moulin : dossier expro5 000

Travaux en forêt15 100

Projet d'aménagement chalet

Bellachat :

étude et permis de construire15 000

TOTAL

1 778 599152 743

Leur nancement en 2017 :

Dépenses Subventions

TTC possibles

Dépenses Subventions

TTC possibles

Dépenses Subventions

TTC possibles

Investissements prévus

Investissements prévus

10 Le magazine La Bâthie / Numéro 32 / Octobre 2017

Interco

Suite à la loi NOTRe du 7 août 2015 portant nouvelle orga nisation du territoire de la République, les préfets ont dû élaborer dans chaque département un nouveau schéma départemental de coopération intercommunale. Aussi, dès l'automne 2015, les élus du Pôle d'équilibr e territorial et rural (PETR) regroupant les communes de la Co.RAL, de la Haute-Combe de Savoie, du Beaufortain et du Val d'Arly ont été réunis par le Préfet de Savoie pour que leur soit présenté ce nouveau schéma, celui-ci portant sur le regroupement au 1 er janvier 2017 des 4 communautés de communes. Les élus du territoire ont refusé cette proposition, argumentant avec force sur leur volonté de regrouper

Co.RAL et la Haute-Combe de Savoie en une seule

communauté de communes et de laisser celles du Beaufortain et du Val d'Arly fusionner, une telle orga nisation leur semblant beaucoup plus équilibrée et cohérente quant aux modes de fonctionnement des communes "du bas" et des communes "du haut". Ce souhait n'ayant pu aboutir, le schéma de coopération tel que présenté par le Préfet nous a été imposé, la seule satisfaction retirée par nos territoires étant de devenir "communauté d'agglo" en lieu et place de "communauté de communes".

Le territoire

La Communauté d'agglomération ARLYSERE créée le 1 er janvier 2017 comprend les 39 communes suivantes : Albertville, Allondaz, Beaufort, Bonvillard, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Crest-Voland, Esserts-Blay, Frontenex, Flumet, Gilly-sur-Isère, Grésy-sur-Isère, Grignon, Hauteluce, La Bâthie, La Giettaz, Marthod, Mercury, Montailleur, Monthion, Notre-Dame-de-Belle combe, Notre-Dame-des-Millières, Pallud, Plancherine, Queige, Rognaix, Sainte-Hélène-sur-Isère, Saint- Paul-sur-Isère, Saint-Nicolas-la-Chapelle, Saint-Vital, Thénésol, Tournon, Tours-en-Savoie, Ugine, Venthon,

Verrens-Arvey, Villard-sur-Doron.

Qu"est-ce qu"une Communauté d"agglo

mération ? Une communauté d'agglomération est un EPCI (Éta blissement Public de Coopération Intercommunale) regroupant plusieurs communes formant, à la date de sa création, un ensemble de plus de 50 000 habitants d'un seul tenant et sans enclave autour d'une ou plusieurs communes-centres de plus de 15 000 habitants. Ces communes s'associent au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire (Source : INSEE).

Le Conseil Communautaire

Composé de 74 membres titulaires et de 31 membres suppléants (seules les communes disposant d'un

conseiller communautaire unique bénéficient d'un suppléant), le Conseil communautaire se réunit tous les 2 mois environ pour voter les budgets et valider les décisions les plus importantes.

La représentation des communes au sein du nouveau Conseil communautaire est très encadrée. Elle est faite selon l'application du droit commun, soit 74 conseillers répartis de la manière suivante :quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15