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10 oct 2019 · Pour une flotte plus respectueuse de l'environnement : La généralisation de l' utilisation d'innovations E 10 : Rhin, Saône et Rhône et leurs affluents, de Rotterdam à Arles, Évolution de la flotte du Danube entre 2013 et 201626 29 Voies navigables de France, Le trafic fluvial sur l'année 2017,
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31 déc 2020 · n° 17-0021, instruction du 11 décembre 2018 relative à la mise en œuvre du recueil des normes du Plan d'Aide à la modernisation et de l'Innovation (PAMI) et 0,2 M€ du programme de régénération et de modernisation du réseau fluvial l'extension et la mise aux normes du Slipway d'Arles (1,4 M€) ;
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7 oct 2014 · combiné fluvial pour 100 € d'aide » ont été supprimés en raison de (1) Tel que défini dans l'instruction n°98-99 du 20 octobre 1998 forfaitaire, des éventuels frais de dossier ainsi que le recouvrement modernisation et à l'innovation 2013 -2017, validé par la Commission européenne le 5 juin 2013
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1 oct 2013 · Enfin, dans le domaine routier, les opérations de modernisation du Volume de transport combiné par fer, voie fluviale et cabotage maritime rapporté aux aides projets d'infrastructures, actualisant l'instruction du 3 octobre 1995) modernisation et à l'innovation 2013-2017, validé par la Commission
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15 juil 2014 · Par lettre de mission en date du 17 juin 20131, le ministre de l'Économie et se voulait d'abord un outil d'aide à la réflexion et aux échanges sur des des sujets à traiter, montre l'importance du dossier et peut se résumer ainsi : investissements) à la modernisation de la flotte fluviale et participe à des
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Raccourcir les délais d'élaboration et d'instruction des dossiers 2013 : deuxième édition du Baromètre des PME innovantes de PACA et des ETI ( Méditerranée 48 projets de Recherche Développement Innovation (18 dans le DAS « Santé-Alimentation » partenaires PME sur les rails de la compétition internationale
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