[PDF] [PDF] RAA normal N° 5 du 29 janvier 2016 - Cotes-darmorgouvfr

29 jan 2016 · Arrêté en date du 12 janvier 2016 portant labellisation de la maison de services au public (MSAP) de Ploeuc-L'Hermitage DIRECTION DES 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Rapport dactivité des services de lEtat dans les Côtes dArmor

13 mai 2016 · Au mois de février 2016, dans les Côtes d'Armor, depuis le début de la déclaration d'état d'urgence, vingt-cinq lieux ont été perquisitionnés, 



[PDF] RAA normal N° 5 du 29 janvier 2016 - Cotes-darmorgouvfr

29 jan 2016 · Arrêté en date du 12 janvier 2016 portant labellisation de la maison de services au public (MSAP) de Ploeuc-L'Hermitage DIRECTION DES 



[PDF] Arrêté portant renouvellement de la déclaration d - morbihangouv

et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements; VU le rapport de la DDTM des Côtes-d'Armor du 18 janvier 2016; VU l'avis du conseil 



[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-006 PUBLIÉ

16 fév 2016 · Page 21 • 56-2016-02-04-001 - Arrêté préfectoral du 4 février 2016 relatif à la Arrêté préfectoral du 8 février 2016relatif à l'état des risques naturels et le chef de la mission inter-services de l'eau des Côtes d'Armor ou son 



[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ 2016 - Cotes-darmorgouvfr

2 jan 2017 · Rapport d'activité des services de l'État en Côtes-d'Armor » publié par le Préfet, Depuis le 1er janvier 2016, tous les documents d'urbanisme



[PDF] Recueil Normal N° 47 du 29 juin 2016 - Cotes-darmorgouvfr

24 jui 2016 · et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements; Vu l'arrêté préfectoral du 10 février 2016 prescrivant l'ouverture d'une 



[PDF] Arrêté préfectoral du 11 décembre 2020 - Ville de Saint-Brieuc

11 déc 2020 · Vu l'ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des Vu l' ordonnance n° 2017-80 du 26 janvier 2017 et les décrets nos 2017-81 des services de l'État en Côtes-d'Armor (www cotes-darmor pref gouv à la



[PDF] Enquête publique projet de parc éolien de la baie - Ville de Dinard

29 janvier 2016; 2/15 Vu l'avis de la commission nautique locale du 23 février 2016; site Internet des services de l'Etat du des Côtes d'Armor et le tient à la 



[PDF] Le sort des MNA* en Côtes-dArmor - cssp-lannionfr -

mineurs isolés étrangers ou MNA dans les Côtes-d'Armor sous protection des jeunes dont l'état civil présente des incohérences ou qui sont Après la circulaire Taubira et celle du 25 janvier 2016, la loi du 14 mars 2016 définit services de l'ASE : celui-ci se charge de l'accueil, de la mise à l'abri, de l' évaluation et du 



[PDF] Hors-saison - Côtes dArmor le Département

Côtes d'Armor magazine / N°149 / Janvier - Février 2016 15 C'est la qualité du service public qui nous guide et l'enga- des États-Unis, Elizabeth travaille à



pdf Le rapport d’activité des services de l’État en Côtes d’Armor

Ce rapport permet d’appréhender la diversité des missions exercées par l’État en Côtes d’Armor Il ne vise pas à l’exhaustivité mais il témoigne des faits principaux et des partenariats noués entre les différents services de l’État et les collectivités territoriales les acteurs économiques et associatifs qui contribuent



Le rapport d’activité des services de l’État en Côtes d’Armor

Le rapport d’activité des services de l’État en Côtes d’Armor - 2017 Atteintes aux biens Les principales tendances observées sont les suivantes : • une hausse des atteintes aux biens de 93 faits soit une hausse de 081 entre 2017 et 2016 ; • la hausse du nombre de cambriolages de 37 avec 2277 faits constatés en 2017 contre 2196

[PDF] Janvier 2016 - Montpellier Business School - Gestion De Projet

[PDF] JANVIER 2016 - parigne sur braye - Anciens Et Réunions

[PDF] janvier 2016 - Port de Plaisance La Rochelle - France

[PDF] Janvier 2016 - Saint - France

[PDF] Janvier 2016 : Bilan de la semaine des Métiers du Grand Paris

[PDF] Janvier 2016 BALLAST ELECTRONIQUE POUR TUBE T5 HE

[PDF] Janvier 2016 ccas - Barbecues Et Grillades

[PDF] JANVIER 2016 CREMA CENTRE DE RECHERCHE ET D

[PDF] janvier 2016 Gide Tunisie

[PDF] Janvier 2016 TUBES T5 – HAUT RENDEMENT - matel

[PDF] Janvier 2016- Article Multicoques Mag

[PDF] JANVIER 2017 - Cathédrale Saint Paul de Liège

[PDF] Janvier 2017 - Direccte Pays-de-la

[PDF] janvier 2017 - neuvillesaintremy.fr | Commune de Neuville-Saint-Remy

[PDF] Janvier 2017 - Paroisses Port