[PDF] [PDF] SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2015

[PDF] PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE - Orgelet

5 jan 2015 · P V affiché en mairie PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 05 JANVIER 2015 du au Mention vue pour certification

[PDF] Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2015

12 jan 2015 · Présents : MARTIN Louis-Marie, Maire - DELOURME Jean-Pierre - CAUDAL Marie-Laure – DE SAINT SERNIN Marie-Claude, PICARD 

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 26 JANVIER 2015

26 jan 2015 · CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 26 JANVIER 2015 COMPTE- RENDU Publié par extrait, en exécution de l'article L 2121-25 du 

[PDF] SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 29 JANVIER 2015

29 jan 2015 · SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 29 JANVIER 2015 COMPTE-RENDU Présents : D QUET ; M MONTMAGNON ; J-M VALLA ; D

[PDF] PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ANDOLSHEIM séance du 12 janvier 2015 Sous la présidence de M Christian REBERT, Maire, la séance est 

[PDF] SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2015

27 jan 2015 · Commission environnement : Journée éco citoyenne du 21/02/2015 : Des affiches ont été apportées à la mairie de Montmélian pour les mettre 

[PDF] PROCES VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 22

1 PROCES VERBAL de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 22 janvier 2015 PRESENTS : MM Yann JACCAZ, Pierre BESSY, Solange COOKE, Carine  

[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20

20 jan 2015 · Mairie de La Seyne-sur-Mer RECUEIL DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2015

[PDF] COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2015 L'an deux mille quinze, le vingt-sept janvier à 20 heures 00, le Conseil Municipal, 

[PDF] PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2015 1 / 36 PROCES VERBAL DE Bernard Ramond ouvre la séance à 19h10 Jacques Bucki demande 

pdf SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2015 - meyrinch

No 1/2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2015 Présent-e-s Bureau : CORNUZ Eric Ve Président GIRARDET Myriam MCG 1ère vice-présidente DUAY-DURAN Dorine PDC 2e vice-présidente LEUENBERGER Nathalie PS 1ère secrétaire SCHWEIZER Adriana UDC 2e secrétaire HULLIGER Jean-Phillipe AGTCM Membre

-VERBAL DE LA SEANCE DU PROCES CONSEIL MUNICIPAL DU 27

Le 27 janvier 2015 à vingt heures trente le Conseil Municipal légalement convoqué le 20 janvier 2015 s’est assemblé en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de M André GUILLOU Maire

27 janvier 2015 - lechambonfr

Le 27 janvier 2015 à 18 heures 30 le conseil municipal de la commune du Chambon- Feugerolles s’est réuni salle du conseil municipal de l’Hôtel-de-Ville après avoir été dûment convoqué dans les délais légaux le 21 janvier 2015

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JANVIER 2015 PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JANVIER 2015 PROCES-VERBAL Nombre de Conseillers : En exercice : 19 Présents : 16 Convocation du 20/01/2015 Affichée le 22/01/2015 PRESENTS : Mmes Corinne CAUSSADE Valérie ELGOYEN-HARITCHET Sophie BONANSEA Nadia BELAIR Séverine

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2015

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2015 Nombre de conseillers : En exercice : 23 Présents : 19 Votants : 22 Date de convocation : 22 janvier 2015 L'an deux mil quinze le vingt-sept janvier à vingt heures cinq minutes le Conseil Municipal légalement convoqué s'est

Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal Du 27 Janvier

Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal Du 27 Janvier 2015 Étaient présents: Mmes BOQUET BOUTIGNY FLOURY LEBAS LEROY MAILLARD MM BELLONCLE BOUDIER DUHAMEL HAUZAY JAUDRIAT LECORDIER LENOBLE LETHUILLIER Secrétaire de séance: Mme Stéphanie MAILLARD Absents excusés : M Sylvain LAVENU Pouvoirs : Mme BOUTIGNY disposait

[PDF] "Un regard sur la politique de formation en Suisse"

[PDF] APPEL D'OFFRE AGEFOS PME MISE EN PLACE DE POE COLLECTIVES AU PROFIT DES DEMANDEURS D'EMPLOI DE LONGUE DUREE. Cahier des charges

[PDF] École Doctorale Interdisciplinaire de Madagascar EDIM

[PDF] De meilleures garanties pour les pensions alimentaires

[PDF] 1 ) L élection de Jean et Martine PIGANIOL, PDG de la SAS PIGANIOL, coach Cantal 2012.

[PDF] Pépinière artistique et urbaine

[PDF] ASSOCIATION des ANCIENS ELEVES du LYCEE FRANÇAIS de SHANGHAI

[PDF] CEDAW/C/LAO/CC/1-5. Observations finales : République démocratique populaire lao

[PDF] 2 - Situation actuelle. 3 Santé de l élève : 1 - État civil & coordonnées. Photo. Identité PIECES OBLIGATOIRES À JOINDRE AU DOSSIER :

[PDF] Préambule. S agissant de la convention spécifique Région Aquitaine Agefiph, depuis 2006, le développement des actions conjointes a amené :

[PDF] Le cahier des charges relatif aux SPASAD

[PDF] L agence Style Révélation Centre de formation et Conseil en Image sur la métropole Lilloise DOSSIER DE PRESSE. Octobre 2012

[PDF] CONVENTION DE COTUTELLE DE THÈSE DE DOCTORAT ENTRE UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR FRANÇAIS ET L UNIVERSITÉ CONCORDIA

[PDF] CAS / Minor Enseignement et conseil

[PDF] PREAMBULE. Il s appuie sur un état des lieux et un bilan des précédents schémas et trace les perspectives selon 2 objectifs principaux :

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 JANVIER 2015

L'an deux mille quinze, et le 27 Janvier, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement

convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle de réunions de la mairie, sous la

présidence de Mme SCHNEIDER Sylvie, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal: 19/01/2015

Secrétaire: André MOLLARD

Présents : SCHNEIDER Sylvie, BARNIER Alain, BATTARD Patrick, BERTHET Daniel, BERTHET Jean-Louis, CHAMPIOT-BAYARD Evelyne, COUX Emmanuel, FIAMENGHI Martine, LOVET Céline, MOCELLIN Yves, MOLLARD André, MUGERIN Alice, PRABEL Serge. Absents excusés : LANDO Thierry (1 procuration de vote), CUGNET Georges (1 procuration de vote).

OUVERTURE DE SÉANCE

INFORMATIONS GÉNÉRALES

- Commission urbanisme :

Une propriété est actuellement en vente à Grange-Maréchal. Un emplacement réservé a été noté

acquéreur pour acheter le terrain nécessaire à cet aménagement. - Associations, Ecole, TAP : Il a été demandé aux institutrices de trouver un nom pour la nouvelle école. (TAP). - Commission environnement :

Journée éco citoyenne du 21/02/2015 :

Des affiches ont été apportées à la mairie de Montmélian pour les mettre dans la ville, une

municipaux, aux associations et mise sur le site internet.

La matinée débute à 8 h 30 par la collecte des déchets sur les différents secteurs de la commune

(RDV à la salle polyvalente). En fin de matinée, un casse-croute sera offert aux bénévoles.

buvette sera mise en place par les associations de la commune. aériennes 63 - Ile pour le raccordement de la liaison électrique souterraine à courant continu à 320 KV SAVOIE- PIEMONT. Changement de 6 pylônes existants en pylônes aéro-souterrains de part 1- Mme Le Maire donne lecture de la convention à signer avec RTE pour le passage de la ligne souterraine à courant continu à 320 000 volts Grande-Ile/PICASSO sur les parcelles B 1366 et

1381 au lieu-dit " Les Ilons

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, autorise Mme Le Maire à signer la convention avec

RTE citée ci-dessus.

2- TRANSFORMATION DU BATIMENT MAIRIE/ÉCOLE (CHOIX DES OPTIONS)

-projet pour la transformation du bâtiment Mairie/Ecole en mairie et logements. Il convient de choisir les options à retenir pour ce projet.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, choisit les options suivantes : Vidéo projection salle

du conseil (écran et plateau encastré motorisé et câblage) : 2 : 5 800 : 3

3- ère CLASSE (16

TECHNIQUE DE 1ère CLASSE (12 H 63 par semaine)

la commune de Les Mollettes suite à la mise en place des rythmes scolaires. Il convient donc de diminuer ses heures sur le poste de la commune de Ste-Hélène-du-Lac.

Mme Le Maire propose la ère classe à temps

non complet à raison de 16 h par semaine suivie de la de 1ère classe à temps non complet à raison de 12 h 63 par semaine. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : en date du 18/12/2014. - ère classe à temps non complet à raison de 16 h par semaine - technique de 1ère classe à temps non complet à raison de

12 h 63 par semaine à compter du 01/02/2015.

- Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 01/02/2015.

4- PROJET DE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

Mme Le Maire donne lecture du courrier de deux habitants de la commune concernant un projet de bibliothèque pour la commune. Une discussion a lieu entre les élus et les remarques suivantes sont exposées : - population pour une bibliothèque à Ste-Hélène et souhaiteraient une enquête. Le Conseil municipal, après avoir délibérer (Pour : 5 - Contre : 5 - Abstention : 5) : - Demande aux personnes souhaitant mettre en place ce projet de faire passer un questionnaire auprès de la population pour la recherche de bénévoles avec une réponse nominative. - Précise que la commune se positionnera sur ce projet selon les réponses collectées.

5- ATTRIBUTION DE LOTS DE BOIS

Mme Le Maire rappelle que le centre de formation REINACH est intervenu avec des jeunes

GHquotesdbs_dbs12.pdfusesText_18