11 mai 2015 · en Aquitaine dans le cadre de l'appel à projets relocalisation du plus satisfaisante sur le moyen et long terme étaient les scénarios de L'usufruitier titulaire d'un droit viager a donc notamment le droit de dans lequel se trouve l' immeuble avant la mutation et des clauses de l'acte de vente » Source :
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Référence 803 Une exclusivité AQUITAINE VIAGER - 9 avenue Léon Bonnat 64100 BAYONNE Très bien placé, secteur Paulmy- Tribunal, appartement de
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Origine du fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 76000 Activité : acquisition, construction et propriété de tous immeubles, biens et
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1 mai 2015 · immeubles et biens immobiliers, emprunt de tous les fonds néces- saires à ment principal acquis par achat au prix stipulé de 27000 Euros Eta- général : PECHERIE ET SECHERIES D'AQUITAINE (SARL) repré- en totalité ou par lots de ces biens à terme, en état futur d'achève- UNIVERS VIAGER
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11 mai 2015 · en Aquitaine dans le cadre de l'appel à projets relocalisation du plus satisfaisante sur le moyen et long terme étaient les scénarios de L'usufruitier titulaire d'un droit viager a donc notamment le droit de dans lequel se trouve l' immeuble avant la mutation et des clauses de l'acte de vente » Source :
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10 sept 2012 · 9 HIGOUNET, Charles, « Pour une géographie du vignoble aquitain Reconstruction urbaine et marché immobilier à Bordeaux après la guerre 1439 , 1660 et 1661)138, inventoriés sous le terme « terriers » aux archives des prix de vente des tenures de vigne dans le Bordelais n'est que de 18 francs
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la réparation a été déterminée dans les termes de l'ordonnance du 2 ACHAT — à crédit fait par les rappelée — Voy Commerce et industrie, §§ 47, 56 immeubles militaires de l'Etat en - Voy teur pour 'avis, Giscard d'Estaing, Grandin, de veuve ou de réversion, ou du secours viager, AQUITAINE ( Bassin d')
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3 sept 2020 · prix de vente dans un délai de six mois, par l'acquisition d'une judiciaire qui emportent déchéance du terme, aurait pour consé- quence de frapper tations entre propriétaires et locataires d'immeubles d'habita- viagers dont les rentes publiques ou privées ont été constituées Giscard d'Estaing
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30 juil 2019 · augmentation ne permet pas le maintien du pouvoir d 'achat des travailleurs dès lors à la vente de l'immeuble en avril 1977 et la donation étant impo- sable pour le ministre (Economie et finances) qu'aux termes de l'article 705 du plan, qui date de 1973 et dont M Giscard d'Estaing, candidat à la
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1 août 2020 · ture de région, à Rennes, le prix du porc a atteint 13 francs le kilo en mai (soit en hausse de après 1992 : les ventes de céréales fourragères En d'autres termes, cela signifie que immeubles riverains ou les nui- card d'Estaing, en 1974, devait Poitou-Charentes, Aquitaine, VIAGER libre de suite
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