[PDF] [PDF] GUIDE DACTION SOCIALE - CGT insertion probation

la justice), la CGT est élue en mars 2016 à la vice- PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR DES ENFANTS ALLANT EN sous forme de subvention directement DOUAI (cour d'appel- C P Lille Sequedin) Anne-Christel PACOT 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Recueil des informations sociales de juillet 2016 - Syndicat National

Les subventions pour les séjours d'enfants : Anne DELAROQUE (DDT68) arrêté du 21 avril 2016 relatif au barème de l'aide au maintien à domicile pour les  



[PDF] GUIDE DACTION SOCIALE - CGT insertion probation

la justice), la CGT est élue en mars 2016 à la vice- PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR DES ENFANTS ALLANT EN sous forme de subvention directement DOUAI (cour d'appel- C P Lille Sequedin) Anne-Christel PACOT 



[PDF] SERVICE POUR LA PROMOTION DE LACTION SOCIALE - SPACS

Anne Jung design&print imprimerie DALI édition 2016 - unistra DIRECTEUR Patrick Vuillez Subventions pour séjours d'enfants – Aide à l'accès au 



[PDF] PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL - Le Pecq

30 mar 2016 · l'été 2016, une subvention exceptionnelle de 15 € par enfant inscrit, journées de vacances scolaires comprend le repas du midi et le goûter



[PDF] Dossier de demande de subvention - InfoMIE

27 nov 2017 · Madame Anne Coquet, Inspection générale de la Justice En 2016, le législateur a réformé la protection de l'enfance et a doté la France d'un corpus isolement des MIE relève, comme pour les enfants ressortissants nationaux, de matière d'accès au territoire français et de séjour sur ce territoire »



[PDF] ACTION SOCIALE - Solidaires Finances

31 déc 2016 · 2015, nous avons dénoncé le «hold-up» sur le budget 2016 avec la suppression de la subvention ALPAF de 25 M€ ainsi que le gel 



[PDF] Vous avez un projet ? - Fondation de France

demande de subvention ou les télécharger sur le site fondationdefrance Date limite de dépôt des candidatures : 31 octobre 2016 → À qui s'adresser



[PDF] Les aides aux partenaires Action Sociale - CAF

IV – Vacances et loisirs à vocation sociale V – Décision et L'accueil du jeune enfant : afin de permettre aux fa- milles de mieux sous forme de subventions de fonctionnement afin d'ai- (7)En application de la circulaire ministérielle d' août 2016 et LR 2017-053 de la Cnaf (8)Ca du 70 rue de Sainte Anne - BP 322



[PDF] COMPTE RENDU DU CDAS DU 23 JUIN 2016 - CGT FINANCES

23 jui 2016 · 1631 € pour la médecine de prévention et 812 € pour les subventions séjours enfants LA RESTAURATION COLLECTIVE : Le nombre de 



pdf SUBVENTIONS INTERMINISTÉRIELLES POUR SÉJOURS D’ENFANTS

SUBVENTIONS INTERMINISTÉRIELLES POUR SÉJOURS D’ENFANTS La subvention pour séjours d’enfants est une aide financière non remboursable versée aux agents actifs et retraités pour le financement de dépenses d’hébergement dans des structures de loisir ou de vacances C’est une prestation à laquelle ont droit tous les agents de l



LES SUVENTIONS POU LES SEJOUS D’ENFANTS

TYPES DE SEJOURS EXCLUS DU VERSEMENT DE LA SUBVENTION : Les séjours des enfants en centre de vacances (colonies) EPAF Les séjours en gîtes proposés dans la brochure EPAF Les séjours en hôtel en campings municipaux ou privés les randonnées en roulotte les voyages en famille à l’étranger



LES SUBVENTIONS POUR LES SÉJOURS D’ENFANTS

séjour Le taux de la prestation est identique au taux journalier de la prestation servie pour les séjours d’enfants en centres de vacances avec hébergement La somme résultant du versement de la prestation ajoutée aux divers avantages que les agents peuvent percevoir d’autres organismes ne peut être supérieure au montant des frais

[PDF] 22. Stop au trafic des mineurs à des fins sexuelles Une campagne sans précédent de l ECPAT et de The Body Shop

[PDF] Le certificat de prévoyance. Pour faire le point sur les prestations de prévoyance professionnelle.

[PDF] DOSSIER DE DEMANDE D ADHÉSION 2015 ATOUT FRANCE

[PDF] (TIC) (ECDC/AD/2016/ICT-GLPM)

[PDF] 1. Renseignements sur le participant

[PDF] AUTRES AFFECTIONS FRÉQUENTES ASTHME

[PDF] Les composants de la fumée de tabac

[PDF] Cours de préparation au brevet en assurances sociales

[PDF] Programme de développement des énergies renouvelables et d amélioration de l efficacité énergétique

[PDF] METHODOLOGIE ET OBJECTIFS

[PDF] Forum de l'aménagement : la mobilisation foncière au service de l'aménagement 5 juillet 2016 Bertrand Leroux

[PDF] JURIDIQUE - COMPTABILITE

[PDF] Etat lieux et accompagnement

[PDF] N 3636 ASSEMBLÉE NATIONALE

[PDF] Proposition Assurance contre les erreurs et omissions des représentants, cabinets en assurance et des experts en sinistres