30 déc 2010 · S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 3 décembre 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du RECUEIL DE LEGISLATION
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] A - N° 246 / 30 décembre 2010
30 déc 2010 · S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 3 décembre 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du RECUEIL DE LEGISLATION
[PDF] A - N° 246 / 7 décembre 2016
7 déc 2016 · Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi du 18 mars 2008 sur la commercialisation des semences et plants ainsi que
[PDF] Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la - Santé Maghreb
31 déc 2010 · l'étudiant, du chercheur et de toute personne intéressée par la réglementation relative au domaine de la gestion des établissements de santé
[PDF] Organisme de placement collectif - Elvinger Hoss Prussen
17 déc 2010 · Ce recueil contient les lois et règlements concernant les décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif et à tous les
[PDF] recueil des actes administratifs n°31-2017-246 publié le 30
30 déc 2017 · loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010, les décisions prises par la CDVLLP sont publiées au recueil des
[PDF] Fonds dInvestissement Alternatifs - Luxembourg Stock Exchange
Ce recueil est consacré aux fonds d'investissement alternatifs (FIA) de droit Loi modifiée du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif 246 Art 80 (1) Tout fonds d'investissement spécialisé relevant de la
[PDF] Recueil des Actes Administratifs - Préfecture de la Gironde
24 jan 2011 · Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde : Arrêté rendant obligatoire la délibération du 27 décembre 2010 du comité local des 07/12/2010 p246 respecter la notification du droit à engager
pdf Journal Officiel Amtsblatt du Grand-Duché de des
Loi du 10 décembre 2010 relative à l’introduction des normes comptables internationales pour les entreprises modifiant la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises; la loi modifiée du 10 août 1915 concernant les sociétés
RECUEIL DE LEGISLATION - lbrlu
A –– N° 94 30 mai 2016 S o m m a i r e REGISTRE DE COMMERCE ET DES SOCIéTéS RéGIME DE PUBLICATION LéGALE RELATIF AUX SOCIéTéS ET ASSOCIATIONS Loi du 27 mai 2016 modifiant en vue de réformer le régime de publication légale relatif aux sociétés et associations – la loi modifiée du 19 décembre 2002 concernant le registre de
A - N° 247 / 31 décembre 2010 - public
S o m m a i r e MESURES FISCALES RELATIVES À LA CRISE FINANCIÈRE Loi du 17 décembre 2010 portant introduction des mesures fiscales relatives à la crise financière et économique et portant 1 modification de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu; 2 modification de la loi modifiée du 30 juin 1976 portant
Searches related to recueil de legislation a n 246 30 décembre 2010 s o m m a i r e
Vu la décision de la Chambre des Députés du 9 décembre 2010 et celle du Conseil d’Etat du 17 décembre 2010 portant qu’il n’y a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons: Chapitre A - Arrêté du budget Art 1er - Arrêté du budget Le budget de l’Etat pour l’exercice 2011 est arrêté:
[PDF] MEMOS en français : Cadre général du programme
[PDF] Jeunes en recherche d'un contrat en alternance pour la rentrée 2011
[PDF] CLUSTER MARITIME FRANÇAIS
[PDF] Le poids du secteur HCR en France, et l impact visible de la baisse de la TVA sur son activité récente
[PDF] Fiche formation Brevet de technicien supérieur - Management des unités commerciales - N : 12379 - Mise à jour : 22/01/2015
[PDF] droits des malades et fin de vie
[PDF] Formation «Appréhender un projet de méthanisation»
[PDF] TP - Négociateur technico-commercial (NTC)
[PDF] THEME 7 SE FORMER AUX MÉTIERS DES TRAVAUX PUBLICS
[PDF] DUT Génie mécanique et productique - GMP
[PDF] Admission Post-bac 2012. Après un Bac Pro
[PDF] Rencontre professionnelle
[PDF] Rapport d évaluation de la licence
[PDF] Le constat de rentrée 2014 fait apparaître un effectif de 1259 élèves, soit une hausse de 60 élèves par rapport à la rentrée 2013.