[PDF] AUTORISATION DENLÈVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITIS PDF cournon_env__autorisation_enlevement_tags_et_graffitis

AUTORISATION D'ENLÈVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITIS en qualité de propriétaire, autorise la Ville de COURNON D'AUVERGNE à enlever les tags :

Ne pas confondre Enlevement des tags et graffiti - propriétaire, - gérant, - syndic, - commerçant Tag et Graffiti Vous êtes : Vous avez été victime de tags

[PDF] DEMANDE DENLEVEMENT DE GRAFFITI - Ville de Montrouge

Sollicite l'intervention de la Mairie de Montrouge pour l'enlèvement de tags ou que les opérations strictement nécessaires à l'effacement des tags(*) et graffitis

[PDF] AUTORISATION PERMANENTE DENLÈVEMENT DE TAGS ET DE

AUTORISATION PERMANENTE D'ENLÈVEMENT DE TAGS ET DE GRAFFITI Je soussigné (e), agissant en qualité de propriétaire (1) ou de syndic de

[PDF] AUTORISATION DENLEVEMENT DE TAGS / GRAFFITIS

l'entreprise mandatée par elle, aux fins d'enlèvement du/des Tag(s) graffiti(s) et/ou Affiche(s) sauvage(s) visibles du domaine public apposés sur l'immeuble

[PDF] Formulaire graffitis et affiches sauvages - Rouenfr

DEMANDE D'ENLEVEMENT GRATUIT DE GRAFFITIS OU AFFICHAGE SAUVAGE L'enlèvement des graffitis et affiches sauvages sur les façades et clôtures

[PDF] CONVENTION DE LUTTE ANTIGRAFFITI - Enghien-les-Bains

Plaine Vallée l'Agglomération CONVENTION POUR L'ENLEVEMENT DES TAGS ET DES GRAFFITI Entre La Communauté d'agglomération Plaine Vallée,

[PDF] Règlement relatif au retrait des tags et graffitis

La Cellule assure, pour le territoire de la Ville de Bruxelles, l'enlèvement des tags et graffitis sur les façades, donnant sur la voie publique : a des immeubles