5 mai 2018 · Règlement consultable sur le site www leprogres ou www huissier-rhone-lyon com *Totalité des gains sur les 13 semaines de jeux L'abus
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7 avr 2017 · PRESENTS : Claude MALHURET, Maire, Gabriel MAQUIN, Claire GRELET, Frédéric AGUILERA, Marie-Christine STEYER (à partir de la
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[PDF] bulletin janvier 2014 - Val de Vesle
7 décembre 2013: téléthon organisé par les associations de Val de Vesle Notre page d'histoire des motifs professionnels ou êtes un fonctionnaire admis à la retraite après le d'approuve le règlement intérieur de la Médiathèque riscolaires et extra scolaires : cela représente 14 sites soient 847 élèves ( 312 pour les
pdf Proposition de Guide d’Elaboration du REGLEMENT INTERIEUR
1 3 Capacité d’accueil 1 4 Age des enfants accueillis 1 5 Jours et heures d’ouverture 2 Présentation du gestionnaire 2 1 Dénomination 2 2 Assurance 3 Fonction et qualification en direction 3 1 Directeur ou référent technique ou responsable technique 3 2 Adjoint au directeur 4 Continuité de la fonction de direction 5
Accueil de la petite enfance - Ministère du Travail du Plein emploi
et suivants relatifs aux établissements et services d¶accueil des enfants de moins de 6 ans - Au décret 2010-613 du 7 juin 2010 relatifs aux établissements et services d¶accueil des enfants de moins de 6 ans modifiant le chapitre V section 2 du titre 1er du livre II du Code de la Santé publique
REGLEMENT INTERIEUR GARDERIE PERISCOLAIRE - Le Touvet
Pour les inscriptions semestrielles et mensuelles : A compter de la rentrée 2011/2012 l’inscription à la garderie périscolaire couvre deux périodes : de septembre à décembre et de janvier à juin Des permanences se tiennent respectivement au mois de juin
Accueil de la petite enfance - Ministère du Travail du
l’accueil des enfants soit organisé très précisément avec les parents Les services d’accueil régulier peuvent-t-ils accueillir des enfants au-delà de trois ans date d’entrée à l’école maternelle ? Oui Il n’y a aucune norme réglementaire qui s’oppose à l’accueil des 3-4 ans et ce jusqu’à 6 ans
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