1 avr 2011 · Directeur de publication : Philippe PARINI DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 6 E-2-11 INSTRUCTION DU 1ER AVRIL 2011 soumises au tarif unitaire de 382,5 € au titre des années d'imposition 2011, 2012 et s'effectue par un système d'alimentation électrique par troisième rail
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Epargne au Maroc
L'Instruction Générale des Opérations de Change : document de référence en matière Nouveau décret des marchés publics : Une réforme globale et inclusive 4 AL MALIYA n°54 avril 2014 Ministère de l'Economie et des Finances (Direction des En 2012, l'épargne nationale brute a enregistré une baisse
La Direction générale des finances publiques sest lancée dans une
et suivants du CPI Gestion Finances Publiques contribue au Si les instructions comptables du secteur public local dans leurs différentes versions et mentales », Dexia Crédit local, avril 2012 ral sur la comptabilité publique ; que leur
[PDF] LE RAPPORT DACTIVITÉ DE LA DIRECTION - Economiegouvfr
Des actions au service de l'État et des finances publiques Fiabilisation des Directeur général des Finances publiques 1 rale et présente les balances et documents de synthèse comptable, 6 avril 2012 entre l'APHP et la DGFiP
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 7 DU 2 AU 15 AVRIL
12 avr 2012 · 02/04/2012 Au responsable du pôle gestion publique et son adjointe M Christophe PICAUD, Inspecteur - Direction départementale des finances publiques VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière ; VEOLIA, BIR pour le compte de GRDF et COLAS Rail pour le compte de la RATP ,
[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS - Actu Environnement
1 avr 2011 · Directeur de publication : Philippe PARINI DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 6 E-2-11 INSTRUCTION DU 1ER AVRIL 2011 soumises au tarif unitaire de 382,5 € au titre des années d'imposition 2011, 2012 et s'effectue par un système d'alimentation électrique par troisième rail
[PDF] LE RENFORCEMENT DU CONTRÔLE EXTERNE PUBLIC: - Eurosai
supérieures de contrôle des finances publiques d'Europe) édite chaque ral 81, 28004-Madrid, ESPAÑA Tél : +34 91 446 Responsabilité et Ton donné par la Direction et faciliter la Réforme de la l'EUROSAI (tenue du 28 au 30 avril 2012 à Ankara, Turquie), En ce qui concerne l'instruction ou l'enquête portant sur
[PDF] Dette publique, politique monétaire et stabilité - Banque de France
Banque de France • Revue de la stabilité financière • N° 16 • Avril 2012 La dette publique a atteint Directeur Fonds monétaire international, Département des Finances publiques Si l'orientation budgétaire de la plupart des économies avancées est “The real effects of debt”, Banque des règlements internationaux
[PDF] rapport-fiscalite-numerique pdf - Sénat
équilibre des finances publiques), le présent rapport a pour objet de rendre février 2012 : déplacement à Bruxelles et séance de travail avec la direction afin de laisser le temps de prévoir les modalités de l'instruction fiscale et de prendre les première fois en avril 2012, sur le chiffre d'affaires des entreprises pour la
[PDF] CXXXIe ANNEE - No 33 MARDI 24 AVRIL 2012 - Mairie de Paris
26 fév 2020 · ral de la Commune de Paris, au titre de l'année 2012 1057 Direction et le Directeur Régional des Finances Publiques, d'Ile de France
pdf BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
bulletin officiel des impÔts n° 6 du 24 janvier 2012 direction gÉnÉrale des finances publiques 5 b-1-12 instruction du 13 janvier 2012 territorialite impot sur le revenu deduction des charges du revenu global benefice des avantages fiscaux a l’impot sur le revenu
BOFIP-GCP-21-0038 du 25/05/2021 - economiegouvfr
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES BOFIP-GCP-21-0038 du 25/05/2021 NOR : ECOE2115330J Instruction du 12 mai 2021 INSTRUCTION JURIDIQUE COMMUNE Bureau 2FCE-2B RÉSUMÉ L'instruction juridique commune est applicable aux organismes mentionnés aux 4° et 6° de l’article 1
BOFIP-GCP-22-0003 du 21/01/2022 - economiegouvfr
Date d'application : 21/01/2022 DOCUMENTS À ABROGER Instruction codificatrice n° 93-75-A-B-K-O-P-R du 29 juin 1993 relative aux régies de recettes et régies d’avances des organismes publics BOFIP-GCP-22-0003 du 21/01/2022 SOMMAIRE PRÉAMBULE
[PDF] Présentation du dispositif de certification des monteurs en canalisations électriques souterraines
[PDF] HOPITAL MUTUALISTE des COTES D ARMOR
[PDF] LOCATAIRES, CONNAISSEZ VOS DROITS
[PDF] Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde : www.gironde.gouv.fr
[PDF] UN STATUT SPÉCIFIQUE, FRUIT D UNE HISTOIRE
[PDF] CAHIER DES CHARGES ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU RESEAU ET DES SERVEURS. Table des matières
[PDF] protéger les Français dans la durée
[PDF] LES SCANNERS CORPORELS
[PDF] UNE DEMARCHE POUR «OPTIMISER» NOS DEMANDES A L ANR Introduction :
[PDF] SOMMAIRE GUIDE DU JURY
[PDF] OPERATION SUBSTITUTION DU PERCHLORETHYLENE DANS LES PRESSINGS FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE
[PDF] SELENE : Guide d utilisation de l outil de remontée des fichiers de promouvables
[PDF] Réseau des Acteurs Locaux de l Habitat. Les enjeux des politiques locales de l habitat dans le contexte de la loi ALUR et de la réforme territoriale
[PDF] FREQUENTATION TOURISTIQUE