1 juil 2011 · santé (ARS) en 2010 et l'évolution de ses missions vers le champ 28 434 saisines des JLD d'août à décembre 2011 • un contrôle
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[PDF] Circulaire SG/DGOS n°2014-96 du 31 mars 2014 - Canceraquitaine
31 mar 2014 · Instruction no DgOS/R3-R5/2011 du 16 décembre 2011 relative aux les règles d'attribution et de gestion des crédits par les ARS ainsi que la généralisation du projet fIDES relatif à la facturation directe des établissements de santé avec l'union régionale des professionnels de santé est recommandé
[PDF] Projet FIDES - Ministère des Solidarités et de la Santé
27 mai 2010 · Présentation du projet et de l'expérimentation Texte de référence : Loi n 2008- 1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale sociale, le Directeur général des finances publiques (DGFiP) et le Directeur général de l' Union début 2011 – fin 2012 font la demande auprès de l'ARS,
[PDF] Projet FIDES - Ministère des Solidarités et de la Santé
21 oct 2010 · FIDES-Cahier des charges Séjours AMO et ATIH V0 2 Chapitre 2 - Présentation générale des règles de facturation des séjours des conclusions du rapport de l'IGF et de l'IGAS de décembre 2008, avec : Automne 2011 : traitement de la part complémentaire pour la CMUC d'accueil par l'ARS
[PDF] Rapport dactivité - ARS La Réunion
garantir l'accessibilité à des soins et une prise en charge de qualité : cela est de l'ARS-OI approuvé par le Conseil de Surveillance du 26 octobre 2011 Le 8 décembre 2010, la Directrice Générale de l'Agence de Santé Océan Indien a signé Installation des Unions Régionales des Professionnels de santé libéraux
[PDF] Programmes - ARS Nouvelle-Aquitaine
Par ailleurs, en lien avec la loi du 29 décembre 2011 sur la sécurité sanitaire du établissements de santé (projet FIDES) à la fois pour les consultations
[PDF] Schéma dorganisation des soins (SOS-PRS) - ARS La Réunion
Les dispositifs prévus par la loi HPST pour attirer et fidé- liser des unions régionales des professionnels de décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues d'une association, d'une fondation ou
[PDF] ÿþ - ARS Nouvelle-Aquitaine
Fait à Limoges le 19 décembre 2011 Le Directeur Général, Présentation des objectifs des programmes spécifiques I I I IIIIII ++++ de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie Les contrats la nostra fide mota gentle 06
[PDF] Préparer le secteur admission/facturation - Service Documentation
3 Des préconisations d'actions à mettre en œuvre pour un passage en FIDES réussi Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie 1 Art 33, L n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, par les Agences Régionales de Santé (ARS), les établissements recevront leur
[PDF] Direction générale de loffre de soins Rapport dactivité 2011
1 juil 2011 · santé (ARS) en 2010 et l'évolution de ses missions vers le champ 28 434 saisines des JLD d'août à décembre 2011 • un contrôle
[PDF] RAPPORT ANNUEL DES COMPTES - caisse des depots
De janvier 2001 à décembre 2002, le FMCP : Fonds de modernisation des cliniques privées (ARS) et pilotées par la direction générale de l'offre de soins ( DGOS) : au CH Le Lamentin en trois fois (2 600 000 € en 07/2011, 3 300 000 € et 3 mandat ENC FIDES Facturation Individuelle Des Etablissements de Santé
pdf Rapport ARS 2011 - fidessantegouvfr
un dialogue de gestion un dialogue métiers et une réunion stratégique entre l’équipe de direction de l’ARS et les membres du CNP / ///// Deux projets régionaux de santé ont été adoptés au cours du mois de décembre : celui de l’ARS Poitou-Charentes le 15 décembre et celui de l’ARS Nord - Pas-de-Calais le 31 décembre
PROJET FIDES FACTURATION INDIVIDUELLES DES ETABLISSEMENTS DE ANTE
En application de cette loi le décret n°2011-1217 du 29 septembre 2011 définit le cadre de cette expérimentation de facturation individuelle des établissements de santé (cf infra) 1 4 Les objectifs de l’expérimentation Les objectifs de l’expérimentation sont multiples :
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